COSO

I/ DEFINITION Selon le COSO (Committee Of Sponsoring Organization of the Treadway Commission): « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants : • réalisation et optimisation des opérations ; • fiabilité des informations financières ; • conformité aux lois et aux réglementations en vigueur. » Pour le COCO (Criteria

risques 3.1 Les paramètres de traitement 3.2 Politique de traitement des risques  3.3 L’économie de traitement Chapitre IV : le suivi du risque Conclusion Introduction Les fameux standards de contrôle interne (COSO 1) et de management des risques (COSO 2) nous renseignent à ce sujet, c’est premièrement pour le manager ou le chef d’entreprise d’atteindre ses objectifs (définis par lui), deuxièmement, réduire ses risques, les contrôler, les maîtriser. Les moyens de satisfaire ces

états financiers est passible d'une amende d'un million de dollars ou peut être punie par une peine de dix ans de réclusion ou plus. Cette loi oblige aussi à mettre en œuvre un contrôle interne s'appuyant sur un cadre conceptuel. En pratique le COSO est le référentiel le plus utilisé. Les critiques[modifier le code] Une des premières critiques sinon la plus importante est le coût engendré par cette nouvelle loi. En voulant respecter la loi, beaucoup d'entreprises n'arrivent pas à maintenir

l’entreprise : le modèle américain « COSO » ; la loi Sarbanes Oxley, et en ce qui concerne plus particulièrement la Tunisie, les normes comptables 01 et 27. Il existe d’autres référentiels tel que COCO (Criteria On Control Committee) ou bien encore le COBIT (control Objectives for Business IT) dédié aux systèmes d’information et enfin le modèle britannique « Turnbull guidance ». Ces référentiels ne feront pas l’objet d’une présentation au sein de ce rapport. 1. Référentiel COSO En 1980, le sénateur américain

accompagnée d’un référentiel afin de mettre en place un dispositif de contrôle interne : le référentiel COSO (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission). En Angleterre le cadre de référence sera le « Turnbull guidance ». En France suite à la Loi de Sécurité Financière du 1er aout 2003, l’Autorité des Marchés Financiers mettera en place son propre référentiel en s’appuyant sur le COSO. Le contrôle interne comprend plusieurs dimensions dont la lutte contre la fraude. Un dispositif

------------------------------------------------- COSO Nom complet : Orientation méthodologique : Organisme fondateur : Pays d’origine : Processus de certification : Description : Composition et Exploitation : 1- Donnez les définitions d’un risque et de l’ERM. 2- Qu’est ce que le risk appetite ? 3- Quelles extensions entre COSO 1 et COSO 2 ? 4- Quelles sont les parties prenantes impliquées dans le référentiel COSO 2 ? 5- Le COSO est particulièrement utilisé dans le

public à l’épargne ». Dans sa lettre de mission†, l’AMF précise que « le référentiel élaboré ou retenu devra être confronté aux référentiels utilisés dans les juridictions étrangères significatives dans le domaine boursier, en particulier le référentiel COSO, afin de permettre d’éviter dans la mesure du possible une duplication des contraintes de reporting externe en relation avec le contrôle interne ». Et le régulateur ajoute que « l’objectif est également d’anticiper les initiatives européennes figurant

public à l’épargne ». Dans sa lettre de mission†, l’AMF précise que « le référentiel élaboré ou retenu devra être confronté aux référentiels utilisés dans les juridictions étrangères significatives dans le domaine boursier, en particulier le référentiel COSO, afin de permettre d’éviter dans la mesure du possible une duplication des contraintes de reporting externe en relation avec le contrôle interne ». Et le régulateur ajoute que « l’objectif est également d’anticiper les initiatives européennes figurant

de d faillites f illi «anormales» l aux USA dans d l années les é 80, 80 une commission i i a été créée pour définir un cadre de référence de contrôle, nommée le « COSO : Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission ». Ce travail a ainsi aboutit en 1991 au premier instrument de contrôle interne : le COSO. ÎLe COSO I propose la définition du contrôle interne suivante : Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, d administration, les dirigeants

Contrôle Interne 1. Nécessité d’un référentiel - exemple du COSO, - référence française : IFACI Des Étapes indispensables - Définition du périmètre, - Description / formalisation des processus, - Identification des zones de risque. Un Processus continu 2. 3. PROJET / CONFIDENTIEL Page 18/38 AAA du 5 septembre 2006 2. Principes du Dispositif de Contrôle Interne 1. Nécessité d’un référentiel - Compléments Le choix du COSO est le plus répandu ; conseillé par le PCAOB. Autre document