Dalloz

BGB, 28e éd., Verlag C.H.Beck 2003 G. Cornu Droit civil Introduction, les personnes, les biens, 7e éd. Montchrestien, 1994. F. Ferrand Droit privé allemand, Dalloz 1997. F. K. Fromm, W. Nordemann Urheberrecht Kommentar zum Urheberrechtswahrnehmungsgesetz, Kohlhammer 1998 Stuttgart Ph. Le Tourneau Les contrats informatiques, Dalloz 1999 A. Lucas, J. Devèze, J. Frayssinet Droit de l'informatique et de l'Internet, Puf 2001. Ph. Mallaurie, L. Aynès, P.-Y. Gautier Contrats spéciaux, 13e éd

(1996-2004). Chronique semestrielle de droit de la force de vente (en collaboration avec Marie BOURDEAU), Revue Lamy de Droit des affaires (depuis janvier 2008). Les « VRP », Répertoire de Droit social et de Droit commercial, Dalloz. « Distribution », Répertoire de Droit commercial, Dalloz De la qualification du contrat de dépositaire de presse (à propos de Cass. com. 20 février 2007), Revue Lamy Droit des Affaires, juillet 2007 A propos de la nouvelle codification « à droit constant » du statut des VRP

2001, p. 457. G. Goubeaux, « A propose de l’erreur sur la valeur », in Etudes J. Ghestin, LGDJ, 2001, p. 389. G. Loiseau, « La qualité du consentement », in Les concepts contractuels français à l’heure des principes du droit européen des contrats, Dalloz, 2003, p. 65. J. Mouly, « Des rapports entre la réticence dolosive et l’erreur inexcusable », D. 2003, doctrine p. 2023. G. Vivien, « De l’erreur déterminante et substantielle », RTD civ.. 1992, p. 305. 

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE. 11 janvier 2000. Arrêt n° 33. Cassation. Pourvoi n° 97-15.406. BULLETIN CIVIL - BULLETIN D'INFORMATION. NOTE   Donnier, Anne,  Recueil Dalloz Sirey, n° 11,  15/03/2001, pp. 890-894 Sur le pourvoi formé par Mme Rose-Marie Deschamps, demeurant 5, chemin du Bois, 69300 Caluire et Cuire, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1997 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), au profit : 1°/ de la Société lyonnaise de banque, société anonyme

contrôle. Le contrôle avait, en l'espèce, été acquis par un autre cessionnaire qui, avec 65% du capital avait obtenu la majorité représentant plus de la moitié des parts sociales, critère essentiel du contrôle (L. 24 juillet 1966, art. 59). Recueil Dalloz 1993 N° 2 IR PAGE 14

préparation des exercices de TD se prête tout particulièrement à cet apprentissage. Il est important d’utiliser un Code à jour en raison de la fréquence des réformes. Il existe plusieurs éditeurs du Code civil. Les principaux étant les éditions Dalloz et les éditions Litec. Comme toute publication commerciale, ces ouvrages sont payants (bien que les textes de Droit soient eux-mêmes en accès libre et gratuit) et trouvent justement preneurs parce que, outre le texte du Code civil, ils comportent

responsabilité civile I. Bibliographie Prendre systématiquement la dernière édition en l’absence de précisions. - Code civil, Dalloz ou Litec - Dictionnaire juridique  Utiliser impérativement un dictionnaire de cette liste Dictionnaire du vocabulaire juridique, sous dir. R. Cabrillac, Litec Lexique des termes juridiques, Dalloz G. Cornu, Vocabulaire juridique, PUF - Manuels complémentaires du cours (au choix) P. Brun, Responsabilité civile

Recueil Dalloz 2001 p. 3239 L'unilatéralisme en matière de résolution du contrat, nouvel épisode Denis Mazeaud Après son arrêt de principe, du 13 oct. 1998 (Cass. 1re civ., 13 oct. 1998, D. 1999, Jur. p. 197, note C. Jamin , D. 1999, Somm. p. 115, obs. P. Delebecque ; Defrénois 1999, p. 374, obs. D. Mazeaud ; JCP 1999, II, n° 10133, note N. Rzepecki ; adde, CA Douai, 6 juill. 1999, JCP 1999, I, n° 191, obs. C. Jamin), la première Chambre civile de la Cour de cassation récidive en confirmant que

Codes, encyclopédies, manuels mais aussi d'un nombre important de publications propres au monde du droit. Parmi les publications, on distingue les revues officielles (comme le Journal officiel) et les revues dites "d'éditeurs": généralistes (Recueil Dalloz) ou spécialisées (Revue des contrats). Qu'elles soient rédigées sous un angle universitaire ou pratique, ces sources sont avant tout des outils de recherche pour tout professionnel, universitaire mais aussi étudiant. Elles sont constituées de nombreuses

à vous permettre de vous y retrouver (un peu) dans la jungle de la documentation juridique. Un seul moyen de la vaincre : l’affronter ; un seul endroit pour la rencontrer, la bibliothèque… – Code civil, Code de commerce… – Code Litec (bleu) – Code Dalloz (rouge) ou « Mégacode » civil – Le site « Legifrance » http://www.legifrance.gouv.fr/ – Les revues juridiques. Essentielle : on y trouve des articles de doctrine, et des commentaires de jurisprudence, notamment. Périodiques, ces revues sont également