Droit maritime

LA REPARATION DU PREJUDICE EN CAS DE POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES Par COUGOULE Elise et MIRALLES Anna DEA de Droit maritime et océanique Les pollutions par hydrocarbures représentent un phénomène non exceptionnel depuis les années cinquante. Bien que ne représentant qu’une faible part des pollutions marines il n’est pas négligeable de lutter contre celles-ci (pour les pollutions marines d’origine tellurique la lutte est beaucoup plus difficile et la recherche de responsabilité très délicate)

1 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES TRANSPORTS INSTITUT SUPERIEUR MARITIME Cie - NATIONALE DE GROUP_CNAN ALGERIENNE NAVIGATION FM --- M. RABAH Capitaine Au Long _ Cours HELAL PG _ Shipping --- 2005 / 2006 ---- LES AVARIES _ COMMUNES ---INSTITUTION _ INTERNATIONALE. S O M M A I R E. • • • • • • • • • ------------------ooOoo---------------------------------oo MEMOIRE INTRODUCTION --HISRORIQUE --EVOLUTION _ Juridique --DEFINITION --FONDEMENT --CARACTERE

UNIVERSITE D’AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LE PRIX DU TRANSPORT TERRESTRE DE MARCHANDISES Mémoire pour l’obtention du Master 2 Droit des transports terrestres par Nicolas FILIPPI Sous la direction de M. le professeur Cyril BLOCH Année universitaire 2011-2012 2 3 Remerciements Je tiens à remercier Monsieur le professeur Cyril Bloch pour m’avoir permis d’intégrer le Master 2 Droit des transports terrestres, ainsi que tous

politiques Département Droit 4ème année Droit Privé EXPOSE PRESENTE PAR : ZOGBELEMOU TOGBA HILAIRE EMAIL : hiltogba@yahoo.fr Tél. : (00224) 62-30-20-59 / 64-34-51-51 THEME : LE NAVIRE Introduction En se référant au Lexique des termes juridiques, on peut définir le Droit maritime comme « l’ensemble des règles juridiques relatives à la navigation maritime, au transport des voyageurs et des marchandise par mer ». Au cœur de cette branche du droit se trouve le navire, instrument

âge Gréce antique 17éme siècle 1919 Limitation du sujet • Le droit maritime est un domaine très vaste par nature, nous allons nous limiter dans le droit marocain et dans la marine marchande pour mieux comprendre le rôle et les différentes responsabilités du capitaine de navire. Cadre juridique • Le code de commerce maritime (28 joumada II 1337), (B.O 26 mai 1919 et réctif. 15 août 1930). • Projet de code de commerce maritime Version 2007. • Code marocain disciplinaire et pénal de la marine

« Les transports maritimes sans BL papier » Rédigé par Walid ABOU-ZAHR SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : L’EMERGENCE DU PHENOMENE CHAPITRE 1 : Les causes du phénomène : faiblesses du connaissement Section 1 : L’inadaptation du connaissement face à la modernité Section 2 : La fraude documentaire et le connaissement Section 3 : Le connaissement n’est pas indispensable à tout transport maritime CHAPITRE 2 : La reconnaissance tardive du phénomène par le droit Section 1 :

âge Gréce antique 17éme siècle 1919 Limitation du sujet • Le droit maritime est un domaine très vaste par nature, nous allons nous limiter dans le droit marocain et dans la marine marchande pour mieux comprendre le rôle et les différentes responsabilités du capitaine de navire. Cadre juridique • Le code de commerce maritime (28 joumada II 1337), (B.O 26 mai 1919 et réctif. 15 août 1930). • Projet de code de commerce maritime Version 2007. • Code marocain disciplinaire et pénal de la marine

Titre 2 : Le port : Activités maritimes liées au transport de marchandises : En raison même de l'impossibilité physique dans laquelle chargeurs et armateurs se trouvaient d'accompagner en tous lieux, leurs navires, pour les uns, et leurs marchandises, pour les autres, de tout temps chargeurs et armateurs éprouvèrent le besoin de recourir aux services de mandataires et d'agents. En effet, dans le cas de la présentation juridique des marchandises, chargeurs et armateurs se trouvent représentés

Cours de Géographie 3ème LES RESSOURCES OCEANIQUES ET MARITIMES Chapitre … Introduction Les océans et les mers constituent le patrimoine de l’humanité. Ils permettent à l‘homme de répondre à ses besoins et regorgent beaucoup de ressources. I. LES PRODUITS DES OCEANS ET DES MERS A. Les produits de la pêche La mer est nourricière et est fertile en espèces animales. Les produits de la pêche sont : * Les crustacés (crabes, crevettes…) * Les poissons de divers types (carpe

L'apparition de l'assurance maritime De l'antique jusqu'au moyen âge. Les expéditions maritime ont connue un vif essor tout voyage en mer s'apparentait à une aventure. Ainsi, pour répondre aux besoins de la navigation à cette époque. On inventa à Rome le contrat d'emprunt ou de change maritime. Ce contrat, est en réalité des prêtes accordaient par les banquiers aux armateurs (le banquier) perdait tout droit au remboursement de la somme prêtée si les marchandises n'arrivaient pas à bon