Droit réel

[pic] Le drot des sociés est une variété du droit des affaires, il comprend l’ensemble des règles qui organisent les sociétés commerciales. Notre étude sera facaliser sur les élémetns constitutifs d’une société commerciale d’une part, et sur les règles qui reglementent ces orgranes d’autre part Notions générales On distingue généralement entre les sociétés de personnes et les sociétés de capitaux : Dans les sociétés de personnes, la personnalité de l’associé est très importante. En effet

consentement 6 La validité du consentement 13 La capacité à consentir 20 L’objet 23 L’objet doit exister 23 La licéité de l’objet 25 La cause au contrat 26 La notion de cause 26 La preuve de la cause 32 Les conditions générales de conformité au droit 33 La conformité à l’ordre public 33 L’absence de fraude 35 Les conséquences de l’abus 36 Titre 2 : Les sanctions de condition de formation des contrats 42 Chapitre 1 : La théorie des nullités 42 Section 1 : le domaine des nullités 42 Section

Universitaire 2011/2012 Faculté des sciences Juridiques et Politiques Licence 1 Sciences Juridiques *********** Droit Civil / Groupe A 1er Semestre EQUIPE PEDAGOGIQUE

Les droits réels Régime général des droits réels : Le droit réel est un rapport juridique direct et immédiat entre une personne et une chose, il a un effet absolu. On doit distinguer entre : - Les droits réels principaux : droit qui existent indépendamment de tout droit de créance, et donnent à leur titulaire le pouvoir de tirer directement d’une chose tout ou partie de son utilité économique ; - Les droits réels accessoires (suretés réelles) : droits liés à l’existence d’une créance dont ils garantissent

Les sûretés réelles immobilières consistent dans l’affectation d’un ou de certains biens du patrimoine du débiteur au paiement d’un créancier par préférence à un autre, elles sont des droits accessoires à une créance, le plus souvent elles confèrent à leur bénéficiaire un droit réel avec ses deux attributs, le droit de préférence et le droit de suite. Donc les sûretés ont pour but de prémunir les créanciers contre les risques d’insolvabilité des débiteurs, Les sûretés réelles peuvent être classées

LE CONTRAT DE GAGE Le contrat de gage suppose une créance. Il établi donc un lien entre un créancier, que l’on appelle « créancier gagiste » et un débiteur. Le gage est donc un droit qui garantira le créancier du paiement de sa créance (art.2333 C.civ). Le contrat de gage de droit commun, a eu un très grand succès dans les affaires. Raison pour laquelle il existe de nombreuses dispositions dérivées du contrat de gage qui sont devenues des instruments de crédit ou des moyens de financement comme :

Les droits réels portent directement sur une chose, en nombre limités LES DROITS REELS PRINCIPAUX  Droit de propriété : est le droit d’user, de jouir et de disposer d’une chose : en être le maitre absolue et exclusif dans des conditions fixées par la loi. Cette propriété peut être mobilière ou immobilière.  Droit réel démembré de la propriété : transmission de propriété • L’usufruit : est le droit de se servir d’un bien et/ou d’en percevoir les revenus (=encaisser les loyers) sans pour autant

L’article 544 du Code Civil stipule le droit de propriété comme étant « le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue ». C’est donc le droit, donné à une personne, d’utiliser comme bon lui semble « la chose ». En d’autres termes la personne peut en remettre l’usage à quelqu’un d’autre, peut la modifier, ou la détruire, peut en faire ce qu’elle veut ; elle lui appartient. Il serait donc intéressant d’étudier en quoi consiste le droit de propriété ainsi que ses limitations 

Les droits patrimoniaux : Introduction : Définition Patrimoine : Ensemble de toues les droits et obligations pécuniaires d’une personne est actuellement ou deviendra propriétaire. Il comprend le droit et l’obligation actuelle, il n’est pas figé dans le temps, à un instant t. * Nature et caractère du patrimoine * Le patrimoine est une universalité juridique. Il inclut l’actif (les biens que l’on possède), le passif (nos dettes) et les droits extrapatrimoniaux. * La nécessité du patrimoine

Chapitre 2 : Le patrimoine et les sûretés 1) Le patrimoine d’une personne est un élément de la personnalité juridique. Il correspond à l’ensemble des droits et des obligations pécuniaires, c’est-à-dire évaluable en argent, d’une personne. Toute personne a un, et un seul patrimoine ; c’est le principe de l’unicité de patrimoine. Sa valeur peut être négative (il comprend un passif, c’est-à-dire les obligations et les dettes). 2) Il y a une distinction entre biens mobiliers et immobiliers puisqu’elle