La Classification Des Biens

Supérieure de statistique et d’Economie Appliquée 5eme Année Ingénieur d`Etat Option : Conjoncture Economique et Prospective ------------------------------------------------- La classification des informations Année universitaire : 2011-2012 Table des matières : Introduction Chapitre 1 : Notions systémiques. 1- Donnée et information. 2- Définition de l`information. 3- Les caractéristiques

La classification des entreprises selon : * Les critères économiques * Les critères de dimension * Les critères juridiques La diversité des entreprises rend nécessaire l’établissement de typologies. Ainsi, il sera possible de constituer des ensembles homogènes permettant de positionner une entreprise en fonction de caractéristiques ayant des incidences en terme de gestion. • I- Classification selon la nature économique : • • • • Cette classification peut se faire selon trois

Section 1 : Les Biens §1 Notion Bien : Ch corpo/incorpo, qui procure une utilité à l’Homme, et qui est appropriable par l’homme. Dt de Ppté : ¤ un bien, car c’est ce qui permet de s’approprier un bien. Certaines choses ne sont pas des Biens : Corps Humain :¤ appropriable Res Communes : Chose en si grande quantité que se les approprier parait inutile : eau de mer, air, lumière naturelle Choses appropriables mais proscrit par la loi : EP, affecté à un usage collectif, ne peut être approprié

règles qui est propre à chaque individu. Dans les droits subjectifs, on distingue les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux. Les droits extrapatrimoniaux n’ont aucune valeur pécuniaire, ne font pas partie du patrimoine et ne sont pas biens. Les droits extrapatrimoniaux sont en principe incessibles et ne se transmettent pas aux héritiers mis à part quelque exception. Ils sont également intransmissibles, insaisissables et imprescriptibles. Les droits patrimoniaux ont une valeur pécuniaire

13/03/2011 Plan : Introduction : * Définition et Concept général du produit * Composants du produit Chapitre 1 : Classification : * Classification selon la durée de vie des produits * Classification selon le comportement * Classification selon la place dans le processus de production * Classification par fréquence d'achat * Classification par degré de nouveauté Chapitre 2 : La politique produit : * Grosso modo, La politique de produit * Stratégies suivies

Plan * Définition * Les caractéristiques du produit * Les différents niveaux d un produit * Les Classification de produit * Produit de consommation * Produit industriels * Dimension de communication du produit * Identification du produit * La différenciation Différenciation par le produit * Forme * Fonctionnalités * Performance * Conformité * Durabilité * Fiabilité * Séparabilité * style

Droit civil semestre 2 Introduction Le droit des biens est le droits des personnes au cœur d du droit civil. Il a pour vocation de régler les relations entre les personnes privées, ils sont de double nature : - extra patrimonial - patrimonial Dans cette optique, le droit des biens met à disposition à des personnes, un certains nombre de technique qui ont pour but de répartir les biens entre elles et d'assurer une certaines sécurité et stabilité. Cela peut être appréhender sous deux angles différents :

Droit civil semestre 2 Introduction Le droit des biens est le droits des personnes au cœur d du droit civil. Il a pour vocation de régler les relations entre les personnes privées, ils sont de double nature : - extra patrimonial - patrimonial Dans cette optique, le droit des biens met à disposition à des personnes, un certains nombre de technique qui ont pour but de répartir les biens entre elles et d'assurer une certaines sécurité et stabilité. Cela peut être appréhender sous deux angles différents :

Un Regard sur les nouveaux biens, H. Perrinet-Marquet Les nouveaux biens sont difficilement intégrables au sein de la classification classique des biens. Il faut tout d’abord selon l’auteur arriver à transformer la chose en bien nouveau. Cette transformation est plus complexe que pour les biens anciens ( elle se fait par le biais des mécanismes juridiques de la propriété et de la possession). Pour les nouveaux biens, la transformation passera soit par les tiers soit par l’autorité publique

LE DROIT DES BIENS Pour appréhender l’ensemble des biens on a recours à une classification qui prend en compte plusieurs critères. Il y a une distinction entre les biens meubles et les biens immeubles (sur la nature physique du bien), autre classification du code civil entre biens corporels et biens incorporels. SECTION 1 : CLASSIFICATION ENTRE BIEN MEUBLES ET IMMEUBLES Cette classification a une influence sur le régime juridique qui va s’appliquer à l’égard de ces biens. Lorsqu’une vente