Le régime parlementaire britannique
I Le parlementarisme ou un régime modéré
A. Le gouvernement de cabinet 1. La séparation souple des pouvoirs pour l'équilibre des pouvoirs 2. Modèle institutionnel au service de la démocratie
B. Vieillissement du modèle anglais de parlementarisme 1. Déclin de la figure monarchique 2. La controverse autour de la Chambre des Lords et réformes parlementaires
II La concurrence avec le régime présidentiel
A. Un Premier ministre présidentialisé 1. Représentation symbolique de souveraineté: légitimité, autorité 2. Pouvoir supérieur du Premier ministre
B. L'expansion du présidentialisme par les Etats-Unis 1. Le nouveau modèle américain 2. La tendance présidentielle
Le RU, modèle parlementaire?
Suite à un débat sur l'impôt: consentement à l'impôt.
Étapes:
• 1215 Magna Carta : texte de préservation des dts privés.
• 1332: division en deux chambres : des communes, des lords
• Concrétisation ac la Bill of right: pvr du monarque réduit au profit du parlement
• Origine du parlementarisme en GB
I
Caractéristiques:
• Responsabilité du gouv devant Parlement, en prenant en compte l'opinion public.
• Bicéphale : monarque= symbole, porte parole, cabinet= gouv, décide de la politique menée
• Bicamérisme parlementaire: chambre des lords= rôle de contre pouvoir, des communes= au SU, détient tt le pvr législatif.
Modèle:
• Stabilité, respect du parlement
• Bipartisme> alternance
• Opposition tolérée= réunie ds le Shadow Cabinet
II
Limites:
• PM: bcp de dvr, présidentialisé
• Conceptualisé à partir d'un régime réel, dc difficile à transposer.
• Pas de C° écrite
La GB:
• E fédéral, Commonwealth, UE
• GB: C° coutumière, composé tt de mm de conventions de la C° =corpus de textes. Mais peut être