11 Décembre 1992

Rapport Delors: avancées & limites 10 II. Processus d'aboutissement à l'UEM 10 CHAPITRE 6: LES SUITES DU RAPPORT DELORS (1989-1991) 11 I. Le Contre projet britannique 11 II. Le Traité de Maastricht 11 1 FICHE ECONOMIE EUROPÉENNE & INTERNATIONALE CHAPITRE 7: DE L'E.C.U À L'EURO 11 I. Le nom de la monnaie européenne 11 II. Le scénario de passage à la monnaie unique 12 III. Bilan? 12 IV. Croissance & Bien-être décevants 12 V. L'euro en tant

Arrêt du 11 décembre 1992 - L’Assemblée plénière de la Cour de Cassation est appelée à statuer sur l’affaire de René X, affaire se rapportant à la personnalité juridique et plus particulièrement au transsexualisme. René X, né le 3 mars 1957, se considérant comme de sexe féminin jusqu’à l’âge de ses 20 ans, à suivie un traitement hormonal qui le conduit 10 ans plus tard à subir l’ablation de ses parties génitales avec la création d’un néo-vagin. Désirant que son état civil soit conforme à

textes officiels des instruments codifiés se trouvent dans les journaux suivants. Version du Journal officiel en langue Convention de 1980 Convention d’adhésion de 1984 Protocole I de 1988 Protocole II de 1988 Convention d’adhésion de 1992 Convention d’adhésion de 1996 allemande L 266, page 1, 9. 10. 1980 L 266, page 1, 9. 10. 1980 L 266, page 1, 9. 10. 1980 L 266, page 1, 9. 10. 1980 L 146, page 7, 31. 5. 1984 Édition spéciale (L 266) L 266, page 1, 9. 10. 1980 L 266, page

de l’environnement n’était pas efficace, donc des traités internationaux ont été créé pour encadrer la pratique des Etats en matière d’environnement, en l’occurrence la Convention – Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC) de 1992. Dans le même temps, Alexandre KISS (le précurseur de la théorie du droit international de l’environnement) affirme que le droit de l’environnement, domaine spécial du droit international au même titre que le droit de la mer ou de l’espace extraatmosphérique

novembre 1946 Afrique du Sud 7 novembre 1945 Albanie 14 décembre 1955 Algérie 8 octobre 1962 Allemagne 18 septembre 1973 Andorre 28 juillet 1993 Angola 1er décembre 1976 Antigua-et-Barbuda 11 novembre 1981 Arabie saoudite 24 octobre 1945 Argentine 24 octobre 1945 Arménie 2 mars 1992 Australie 1er novembre 1945 Autriche 14 décembre 1955 Azerbaïdjan 2 mars 1992 Bahamas 18 septembre 1973 Bahreïn 21 septembre 1971

CD-Reef V3 - Édition 154 - Décembre 2008 Document : DTU 13.2 (P11-212-1) (septembre 1992) : Travaux de fondations profondes pour le bâtiment - Partie 1 : Cahier des clauses techniques (Indice de classement : P11-212-1) P 11-212 Septembre 1992 DTU 13.2 Fondations profondes pour le bâtiment Partie 1 : cahier des clauses techniques E : Deep foundation for building D : Tiefen Baugründungen Statut Norme expérimentale publiée par l'afnor en septembre 1992. Les observations relatives à

écologique sociale. Bibliographie Protocol de Rio, 1992. Jean-Pierre Dupuy, La marque du sacré, Paris: Flammarion (Champs) Se changer soi pour changer le monde, Une définition de la décroissance soutenable, http://www.sechangersoi.be/6Adecouvrir/d%E9croissance01.htm Consulté le 14 décembre 11 Bruno Clémentin et Vincent Cheynet, Décroissance soutenable, http://www.decroissance.org/textes/decroisoute.pdf Consulté le décembre 11 Se changer soi pour changer le monde, Une définition

l’affréteur en une responsabilité objective, détachée de la notion de faute ? Forum 2.3.4.1.2. Limitation de responsabilité Point de vue En application de la Convention LLMC de Londres du 19 novembre 1976, approuvée en Belgique par la loi du 11 avril 1989, les créances nées de dommages qui se sont produits à bord d’un navire ou en relation directe avec l’exploitation du navire ou d’opérations d’assistance et de sauvetage sont soumises à la limitation de responsabilité. Sont ainsi en droit

manière définitive les litiges qui leur sont soumis. • Ils sont inamovibles (Constitution art. 90 al. 3). • Nulle promotion ou mutation ne peut être décidée sans leur accord, sauf si les nécessités du service l’exigent (article 5, loi organique de 1992 sur le statut de la magistrature). F.K. CAMARA, Institutions Judiciaires, FSJPUCAD, 2012/2013 6 SECTION 1. LES AGENTS DE LA JUSTICE §II. Les magistrats et magistrates du Parquet (le ministère public) • On parle de magistrature " debout " car

l’incidence de l’hypocalcémie après chirurgie et d’étudier sa corrélation avec les caractéristiques cliniques, biologiques et le type de chirurgie pratiqué. Matériels et méthodes : Etude rétrospective portant sur 488 cas de thyroïdectomies, opérées entre 1992 et 1996. L’hypocalcémie est définie par une calcémie inférieure à 80 mg/l «2 mmol/l ». Les patients, toujours dépendants d’un traitement substitutif un an après la chirurgie, ont été considérés comme ayant une hypocalcémie définitive. Résultats :