11 Décembre 1992

dans les rues de Leipzig. Mikhaïl Gorbatchev, venu à Berlin-Est célébrer le quarantième anniversaire de la naissance de la RDA, indique à ses dirigeants que le recours à la répression armée est à exclure. 9 novembre : Chute du Mur de Berlin. 3 décembre : Sommet de Malte — Mikhail Gorbatchev et George H. W. Bush déclarent qu'une longue période de paix commence. Certains voient dans cette annonce la fin de la guerre froide. 1990 : 30 mai - 3 juin : À Camp David, Bush et Gorbachev s'entendent

décret n°2013-1307 du 27 décembre 2013 (JO du 31 décembre 2013) 32.0  30/12/13  Publication du décret n°2013-1205 du 14 décembre 2013 (JO du 24 décembre 2013) 31.2 22/10/13 Correction page 58/59 / rubrique 2910 31.1 21/10/13 Décret n°2013-932 du 17 octobre 2013 (JO du 19 octobre 2013) modifiant la colonne B de la nomenclature des ICPE (TGAP) 30.2 15/10/13 Entrée en vigueur de la modification de la rubrique 2910 telle que décrite à l’article 4 du décret n°2013-814 du 11 septembre 2013 (JO du

| | |en octobre 1973 → 11 $ en décembre 1973 | |- économies budgétaires ; | | | | | |- le taux d’intérêt directeur est relevé (de 11 à 13 %) ; |

doctrinales et d’ambiguïtés jurisprudentielles. Le problème, ici, relève du domaine du droit civil concernant les dispositions relatives à l’identification de la personne. Ce problème est posé par la Cour de Cassation lors de son arrêt rendu le 11 décembre 1992. Dans cet arrêt, le texte vise l’article 9 et 57 du code Civil. Il s’agit de Mr Marc Y…, né le 5 mai 1968, a été déclaré sur les registres de l’Etat civil comme étant de sexe masculin ; que, s’étant dès l’enfance considéré comme une fille, il

collective 3123 - Convention collective nationale de la parfumerie de dét...Page 1 sur 105 Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980. IDCC: 972 Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980. Champ d'application. Article 1 Modifié par Avenant du 16 février 2007 BO conventions collectives 2007-12

signé en : a. 1962 b. 1982 c. 1986 d. 1992 9. Laquelle de ces conditions n’est pas nécessaire pour pouvoir adhérer à l’Union européenne ? a. une identité européenne b. des institutions stables et démocrates c. accepter les principes communautaires d. avoir une balance commerciale excédentaire avec les États membres 10. La PESC est prévue par : a. le Traité de Rome b. le Traité de Paris c. le Traité de Maastricht d. le Traité d’Amsterdam 11. La CEE est devenue la Communauté européenne

européenne. Elle est membre fondateur de l'Organisation européenne de coopération économique (1948), adhère dès 1949 au Conseil de l'Europe et à l'OTAN en 1951[6]. Durant la Guerre froide, la Turquie s'allia aux États-Unis et à l'Europe de l'Ouest. Le 11 novembre 1957, le Premier ministre turc présente son programme : il annonce que la Turquie entend participer aux initiatives telles que la Communauté économique européenne, et qu'elle souhaite que ces initiatives conduisent à une « Union politique européenne

principe d’indisponibilité de l’état des personnes (Cass. civ. 1, 16 décembre 1975, n° 73-10.615, P. ; Cass. civ. 1, 31 mars 1987, n° 85-14.176, P. ; Cass. civ. 1, 21 mai 1990, n° 88-12.829, P.). À la suite de la condamnation de la France par la CEDH (CEDH, 25 mars 1992), la Cour de cassation opère un revirement de jurisprudence en faisant primer cette fois le droit au respect de la vie privée (Cass. ass. plén., 11 décembre 1992, n° 91-11.900, P.). Il faut donc prouver la réalité du syndrome du

agressif ? 6) Quand est né Junior ? * 5 décembre 1992 * 5 novembre 1992 * 3 août 1992 7) Qui dit quoi ? a) Et si quelqu’un me casse les pieds ? b) Et ben, on lui cassera les pieds a) Et si quelqu’un me casse les bonbons ? b) Et ben, moi aussi je lui casserais les bonbons a) Mon héros ! 8) Comment s’appellent les frères Andruss ? 9) Comment s’appelle la sœur de Junior ? 10) Quel est le métier de MR P ? 11) Pourquoi Junior lance-t-il un livre à la figure

Thème :Guerres et conflits en Europe au XXeme siècle Sujet :Le conflit afghan Problématique :Quelles sont les causes et les conséquences du conflit Afghan ? La première guerre d'Afghanistan de l'histoire contemporaine a opposé, du 27 décembre 1979 au 15 février 1989, l'armée de l’union de la republique socialiste sovietique (URSS), aux moudjadins(« guerriers saints »). Durant dix ans, cette guerre a ravagé l'afghanitan. Du fait de l'implication des Etats-unis et de l'URSS, cette guerre