Accident du travail

souhaitais adresser mes remerciements les plus sincères aux personnes qui m'ont apporté leur aide et qui ont contribué à l'élaboration de ce mémoire ainsi qu’à la réussite de cette année. Je tiens à remercier tout particulièrement mes collègues de travail, Camille Bebin et Emilie Lavesque qui m’ont apporté informations et soutien tout au long du projet. Leur recul sur le sujet m’a permis de pousser mon étude au mieux. A l'écoute et très disponible tout au long de la réalisation de ce mémoire, c’est

Notions Essentielles - plan accident du travail, maladie professionnelle, prévention des risques 1. Accident du travail et maladie professionnelle - AT : Accident du travail, accident arrivé sur le lieu de travail. - Accident de trajet : Accident arrivé sur le trajet le plus court pour se rendre au travail, et dans le but de se déplacer pour aller au travail. - MP : Maladie professionnelle, maladie due aux conditions de travail, elles doivent être présentent dans les codes de la sécurité

l\’entreprise (localisation, secteur d\’activité, nombre de salariés…) - Une Description du poste de travail occupé - Une liste des principales activités réalisées pendant la PFMP 2- La description d\’une situation professionnelle à risques Présenter une ou deux situations vécues ou observées en PFMP présentant plusieurs risques ou un même risque. ou Présenter un ou deux accidents s\’étant produits dans l\’entreprise (avant ou pendant la PFMP). N\’hésitez pas à mettre des photos

Chapitre 1 : Le travail et les salaires Section 1 : Disposition légales en relation avec le travail salarié et le calcul des salaires -contrat de travail : base juridique des relations entre employeur et salarié • Salarié s’engage à travailler contre rémunération pour compte et sous les directives de l’employeur =bien de subordination • Contrat de travail est constaté par écrit et individuellement pour chaque salarié • Conforme au droit du travail ou à une convention collective -convention

Titre 1 : L'Accident Du Travail I. Risque professionnel et matérialité de l'accident du travail 1.1. Faits et personnes concernées 1.1.1. Définition et interprétation Caractère d'ordre public de la législation sur les accidents du travail : il est donc impossible d'y déroger par une convention. Toute convention contraire est nulle de plein droit. Article L 411-1 du Code de la Sécurité Sociale : «Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu

Droit du travail Cas pratique n°2 Ma partie : Par ailleurs, il est à noter que les salariés de l’entreprise SA Bellissima ont toujours bénéficié, depuis la création de la structure, d’un calcul de leurs droits à congés payés établi indépendamment des arrêts maladie éventuels des intéressés. Dorénavant (depuis le mois dernier), monsieur Rubis (le directeur) considère que toutes les périodes d’absence pour raison de santé ne seront plus prises en compte pour déterminer les droits de chacun à congés

[pic] Comment le code du travail protège il l’employeur et l’employé? [pic] Réalisé par: -ARFAOUI SOUKAINA Encadré par: -M.MAGHNI - BECKOURY HANAA - SAD ILHAM I- LE DROIT DE TRAVAIL : 1- le travail : Le travail est une activité consciente et volontaire, naturelle mais pénible, parce qu’elle comporte un effort, appliquée à l’élaboration d’une œuvre utile, matérielle ou immatérielle. Le travail est intellectuel ou manuel

La sécurité dans l’entreprise La prévention interne à l’entreprise Législation du travail Le code du travail Livre I : Conventions relatives au travail Livre II: REGLEMENTATION DU TRAVAIL Livre III: Placement et emploi Livre IV: Groupement professionnels. représentation et participation des salaires Livre V: Conflits du travail Livre VI: Application de la législation Livre VII: Dispositions particulières a certaines professions Livre VIII: Dispositions spéciales aux départementaux d’outre

01 Collecte, traitement et diffusion de l’information sur la santé et la sécurité Concordance avec le référentiel |A7.2 Participation à la promotion de la santé et de la sécurité au travail | | | |T72.2 Collecte, traitement et diffusion de l’information sur la santé

termes suivants : * L.S.S.T. : La loi sur la santé et sécurité au travail. * L.A.T.M.P. : La loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles. * C.S.S.T. : Commission de la santé et de la sécurité au travail. 2. Qui sont les responsables de la santé et de la sécurité dans le milieu de travail? Les employeurs et leurs employés. 3. Qui est chargé de l’application des lois en matière de santé et sécurité au travail? La CSST 4 .Expliquer le rôle de la CSST en matière de réadaptation