Agence régionale de l'hospitalisation

déterminés d’après le régime du résultat net réel (RNR). devises dûment rapatriées directement par elles ou pour leur compte par Toutefois, les contribuables exerçant leur activité à titre individuel ou dans le cadre d’une société de fait, des agences de voyage, suivie de l’imposition au taux réduit de 20 % peuvent opter pour le régime du résultat net simplifié (RNS) ou celui du bénéfice forfaitaire, sous réserve au-delà de cette période ; de remplir les conditions fixées par la loi. f) Imposition

% au-delà de cette période ; e) Exonération totale pendant 5 ans pour les établissements hôteliers, pour la partie de la base imposable correspondant à leur CA réalisé en devises dûment rapatriées directement par elles ou pour leur compte par des agences de voyage, suivie de l’imposition au taux réduit de 20 % au-delà de cette période ; f) Imposition permanente au taux réduit de 20 % pour les entreprises minières exportatrices et celles qui vendent leurs produits à des entreprises qui les exportent

au-delà de cette période ; e) Exonération totale pendant 5 ans pour les établissements hôteliers, pour la partie de la base imposable correspondant à leur CA réalisé en devises dûment rapatriées directement par elles ou pour leur compte par des agences de voyage, suivie de l’imposition au taux réduit de 20 % au-delà de cette période ; f) Imposition permanente au taux réduit de 20 % pour les entreprises minières exportatrices et celles qui vendent leurs produits à des entreprises qui les exportent

au-delà de cette période ; e) Exonération totale pendant 5 ans pour les établissements hôteliers, pour la partie de la base imposable correspondant à leur CA réalisé en devises dûment rapatriées directement par elles ou pour leur compte par des agences de voyage, suivie de l’imposition au taux réduit de 20 % au-delà de cette période ; f) Imposition permanente au taux réduit de 20 % pour les entreprises minières exportatrices et celles qui vendent leurs produits à des entreprises qui les exportent

au-delà de cette période ; e) Exonération totale pendant 5 ans pour les établissements hôteliers, pour la partie de la base imposable correspondant à leur CA réalisé en devises dûment rapatriées directement par elles ou pour leur compte par des agences de voyage, suivie de l’imposition au taux réduit de 20 % au-delà de cette période ; f) Imposition permanente au taux réduit de 20 % pour les entreprises minières exportatrices et celles qui vendent leurs produits à des entreprises qui les exportent

Guide ALD n° 30 « Cancer de l’estomac » Liste des abréviations AFSSAPS ALD AMM ARS ATU CDH1 ETP FDG G-CSF HAD HAS HDGC IMC INCa IPP IRM LAP OMS PPS RCP RPC RSI SSIAD SSR TDM TEP USP Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé Affection de longue durée Autorisation de mise sur le marché Agence régionale de santé Autorisation temporaire d’utilisation Gène de la E-Cadhérine Éducation thérapeutique du patient 5-fluoro-2-désoxy-glucose Granulocyte-colony-stimulating factor (« Facteur de

introduire les techniques les plus appropriées, garantes de la qualité et de la sécurité du produit. Dans ce cadre, le MS a mis en place un dispositif national de transfusion sanguine constitué par un centre national de transfusion sanguine, des centres régionaux de transfusion sanguine (16), des antennes de transfusion (24) et des banques de sang (13) équipés et dotés de ressources humaines appropriés. 1.7. Plus de 70% des besoins actuels en médicaments sont couverts par la production nationale  Le Maroc

démocratique ouverte au pouvoir… A cet égard, Nous appelons à l’élaboration d’un modèle de développement régional intégré et rigoureux, s’appliquant à une échelle la plus large possible et visant à créer une synergie et une complémentarité entre les programmes sectoriels. Car il s’agit de relever les différents défis auxquels la région fait face et de favoriser la mise en place d’un système économique régional, qui soit favorable à la croissance et à la création de richesses et générateur d’emplois, notamment

d’intervention de l’Etat dans l’économie). Ce consensus fortuit entre les organismes patronaux et le gouvernement permet à la méthode des sections homogènes de s’institutionnaliser. Denis et Valette (2000) étudient comment la création des Agences Régionales de l’Hospitalisation déplace les enjeux de contrôle des établissements de soin. Bureau et Suquet (2007) mettent en évidence que l’arrivée de plus en plus nombreuse de professionnels dans les organisations oblige à intégrer davantage la dimension sociale

.....25 b- des circonstances d’ordre externe :....................................................................................................................................................26 • L’incitation du ministère, des Agences régionales de l’hospitalisation..................................................................................26 • L’accréditation.................................................................................................................................