Article 1 Lolf

ANNEXES LISTE DES ANNEXES ANNEXE 1 – RECAPITULATIF DES PROPOSITIONS ANNEXE 2– CARTOGRAPHIE DES ACTEURS DE LA GOUVERNANCE DU SYSTEME DE SANTE ANNEXE 3 – ETAT / ASSURANCE MALADIE : REPERES HISTORIQUES (1945-1996) ANNEXE 4 – L’ETAT ET SES FONCTIONS DE STRATEGE ET DE PILOTE ANNEXE 5 – POSITION DES PARTENAIRES SOCIAUX SUR L’EVOLUTION DE LEUR ROLE DANS LA GOUVERNANCE DU SYSTEME DE SANTE ANNEXE 6 – LA PLACE CROISSANTE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LA GOUVERNANCE DU SYSTEME DE SANTE

repereexeGAB08:Mise en page 1 8/09/08 15:30 Page 1 Gestion dynamique du patrimoine De nouvelles marges de manœuvre pour les villes moyennes 1 F é d é r at i o n d e s M a i r e s d e s V i l l e s M o y e n n e s repereexeGAB08:Mise en page 1 8/09/08 15:30 Page 2 GESTION DYNAMIQUE DU PATRIMOINE Editorial Avant propos Introduction 1 Etat des lieux de la gestion du patrimoine des collectivités A. En quoi consiste le patrimoine ? 1. Qu’entend-on par patrimoine

d’honneur de l’AFAI, past président de l’Institut de la Gouvernance de SI, s.yablonsky@moorestephens-syc.fr • Jean Louis Brun d’Arre Expert-Comptable, BMA, jl.brun-darre@bma-paris.com • Maurice Catalan Rapporteur général de la commission nationale Article 7bis Président de sociétés, Médiateur, maurice.catalan@wanadoo.fr • Angelique Courtade Evaluation du Contrôle Interne, SANOFI AVENTIS, angelique.courtade@sanofi-aventis.com • Eric Freudenreich Normes et procédures, Vallourec, eric.freudenreich@vallourec

INTRO. 1- Qu’est ce que l’impôt ? L’impôt se défini comme une versement obligatoire et sans contrepartie aux administrations publiques et européennes deniers. Ils servent principalement à financer les dépenses publiques et constitue un moyen de régulation de l’activité économique. A ce titre l’impôt se distingue de l’emprunt. Les impôts répondent à 4 principes. Il est défini par la Constitution art.34 principe de légalité. Il est défini à l’art.34 de la Constitution cet article précise les

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Master 2 Droit Public UFR 01 – Administration et Gestion publique Promotion 2012-2013 RAPPORT DE STAGE Stage effectué du 1er avril au 28 juin 2013 Cabinet d’Avocats André ICARD Effectué par Myriam BENGANA Sous la direction de Maître André ICARD Avocat au Barreau du Val de Marne Master 2 AGP - Paris 1 Panthéon Sorbonne Cabinet d’avocats André ICARD Page 2 REMERCIEMENTS Il m’est offert ici par quelques lignes la possibilité de remercier

Nathalie KAUFFMANN : Formation continue Nathalie KAUFFMANN : Formation continue 1 Mémoire master II « Audit, Contrôle, Conseil » Année 2009-2010 SOMMAIRE RESUME FRANÇAIS / ANGLAIS ........................................................................................ 5 SYNTHESE .............................................................................................................................. 6 1 INTRODUCTION .................................................................

Revue inDIRECT Bruxelles n°12. 2008 Les nouveaux enjeux de la mesure de la qualité en éducation Annie Vinokur Professeur émérite de sciences économiques Université de Paris X Table des matières: 1. pourquoi un management de l'éducation "par la qualité"? 1.1. du "vieux management public" : obligation de moyens + confiance… 1.2. au "nouveau management public" : obligation de résultats + méfiance 2. la boite à outils de la mesure de la qualité 2.1. La standardisation des produits 2.1.1. le point de

mars,8 avril,6 mai, ramassage 13 mai :pas ramassage pas interro=> révision interro : 4 questions de cours, exemple d’annales pour petites matières 1/3 notes ramassées en TD,participation orale Aller voir conclusions/note de documents adresse: tddroitfiscal6@gmail.com motdepasse: martincollet TD1. La notion d’imposition de toutes natures LOLF 1er août 2001 supprime les taxes parafiscales. CC,1999 sur la nature juridique de la CSG: =CSG finalement n’a pas de contrepartie donc à partir de

17 mars 2014 Intervention de M. BERNARD-HERVÉ Jean-Pascal Le contexte de l’action sociale _________________ Master I Santé Publique Faculté des Sciences Economiques RENNES I - Master I Santé Publique - Le contexte de l’action sociale 1 17 mars 2014 Intervention de M. BERNARD-HERVÉ Jean-Pascal Tour de table - Présentation - Tour de table - Connaissance de normes qualité et du dispositif présenté par les étudiants. - Objectifs de J1 et J2 : o J1 : !

-----------------------------------------------------1 Introduction ---------------------------------------------------------------------------------------------2 Première Partie : Présentation du cadre de gestion des comptes de dépôts et de ses limites--------------------------------------------------------------------------------------------6 Chapitre I : Le cadre organisationnel de gestion des comptes de dépôts---------6 Section 1 : L’ACCT, la structure centrale de gestion-------------------------------------------7