Assurance De Transport Maritime Sur Facultés

avantages comparatifs (Théorie de David Ricardo) 2. Du GATT à l'OMC 3. Les fonctions et la structure de l’OMC Chapitre 2 : L’organisation de la logistique internationale 1. Le choix des intervenants 2. Le rôle des incoterms 3. Le choix des solutions de transport Chapitre 3 : Les modes et techniques de paiement 1. Les instruments de paiement 2. Les techniques de paiement 2 CHAPITRE 1 : L’ORGANISATION ACTUELLE DU COMMERCE INTERNATIONAL Le commerce international comprend toutes les opérations sur le

------------------------------------------------- Fluviale Partie 1 : Le fluviale I) Introduction Le transport fluvial date de l’époque des phéniciens. Les grecs l’on développé au départ du Rhône pour joindre plus tard la Loire et la Seine. De l’an 1000 jusqu’au 15ème siècle le développement croissant du commerce par voie fluvial à favoriser l’économie basé sur du fluvial par des installations de barrage, de péage, de moulin et pour passer d’un bassin à l’autre. Pour passer d’un bassin à

Université Abdelmalek Essaadi Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Tanger Master Droit International Des Affaires Exposé en Droit du transport Sous le thème LE CONTRAT DU TRANSPORT AÉRIEN Réalisé Par : TAKI Maryam GHARROUZ YousraCHKALATE Abdessamad Encadré par : Pr. BAKALI Hanae Année universitaire : 2021-2022INTRODUCTION Le droit de transport est la branche du droit

Mamadou G K KONE Directeur Général d’Allianz Côte d’Ivoire Assurances Vie Membre du Bureau Exécutif de la FANAF Membre du Comité des Experts de la CIMA Abidjan, du 08 au 12 septembre 2014 Gninadema SORO Directeur des Sinistres et du Juridique d’Atlantique Assurances Côte d’Ivoire Membre du Comité Technique CIMA/FANAF sur la réforme de l’indemnisation des préjudices corporels PLAN DU SÉMINAIRE 2 Les accidents de la circulation routière : un cas majeur, l’accident de Boromo • Les circonstances

des disposition du dahir portant loi formant code des Douanes article 93et 96) ainsi que décret n° 2.77.862 du 25 chaoul 1397 (9 octobre 1977) pris pour son application (articles 63 à 65) relatives à la garantie du paiement des droits et taxes, la faculté de disposer ; aussitôt après vérification et avant liquidation des marchandises par nous importées ou destinés à l’exportation, déclarons nous obliger à acquitter le montant des droits ( droit de douanes, droit intérieurs de consommation, taxe spéciale

Fédération Marocaine des Sociétés d’Assurances et de Réassurance _____________________________ SECTEUR MAROCAIN DES ASSURANCES Situation Liminaire – Exercice 2006 Mars 2007 FAITS MARQUANTS 2006 Campagne de Communication sur les délais de recouvrement des primes Pour la deuxième année consécutive, la Fédération a mené une compagne de communication et de sensibilisation sur les délais de recouvrement des primes. Cette campagne s’est étalée sur 1 mois et a concerné aussi bien la presse

 Introduction L'avarie commune est une ancienne forme de division des risques du transport maritime qui a émergé avec l'évolution du commerce. L’avarie commune est défini dans L’article 313 du DCCM qui dispose que : «Sont avaries communes, à la condition d'avoir eu un résultat utile, les dommages soufferts volontairement et les dépenses extraordinaires faites pour le salut commun du navire et de la cargaison. » Elle est défini aussi la règle A des règles de York et d’Anvers qui définissent

pour l’entreprise que pour le stagiaire dans la mesure ou on assiste à un inter change d’intérêt entre les deux parties. I. Présentation d’AXA Assurance Maroc : Avant de procéder à la présentation de l’assurance Marrache & Dor, il est judicieux de présenter et faire connaître la compagnie AXA Maroc. ← La fiche signalétique : AXA Assurance Maroc est née de la fusion d’AXA Al Amane et la Compagnie Africaine d’Assurance (CAA) le 25 mai 2000. Elle a deux actionnaires de référence :

Patrick J.-P. BOUYER Brendan Mc CORMICK Enseignant-Chercheur à l’IUT d’Evry, Ex-Directeur du Département Gestion-Logistique et Transport Senior Member of the Society of Logistics Engineers Enseignant à l’IUT d’Évry Enseignant à l’Ecole doctorale de l’école Polytechnique TRANSPORT – LOGISTIQUE LEXIQUE Français / Anglais Anglais / Français Troisième édition © Éditions d’Organisation, 1995, 1999, 2003 ISBN : 2-7081-2966-X Alliance des consultants industriels francophones

pour une période déterminée. - affrètement coque-nue : sans armement. 3) « affréteur » : Toute personne physique ou morale à la disposition de laquelle un navire est mis, en tout ou en partie, pour le transport des marchandises d’une personne moyennant paiement d’un fret. 4) « agent maritime » : Toute personne physique ou morale chargée par un mandant de représenter, au sens le plus large, les intérêts du navire ou de l’armateur. 5) « armateur » : toute personne physique ou morale pour le