Autrui Proche Lointain

à cause de l'interprétation qu'autrui peut leur donner (thème du regard). ALLEGORIQUE : du grec "allogon" "différent" ou "autre" ; le sens allégorique suppose une interprétation métaphorique ou symbolique. ALTERITE : qualité "d'être autre" chez autrui. S'oppose traditionnellement à l'identité, au même. AMBIVALENCE : se dit d'une réalité faisant l'objet de jugements de valeur contradictoires. AME : initialement (anima = mouvement), principe de vie et de pensée distinct du corps mais qui le coordonne

—> Article 1100 alinéa 2 : « Les obligations naissent d'actes juridiques, de faits juridiques ou de l'autorité seule de la loi. Elles peuvent naître de l'exécution volontaire ou de la promesse d'exécution d'un devoir de conscience envers autrui. » (Exemple : pas de loi pour obligé la versation d’une dote au moment du mariage. Mais puisque c’est une promesse d’exécuté donc obligations naturelles et bascule dans la sphère juridique ) Une obligation peut naitre d’une exécution volontaire

.................................................... 47 III - FICHES ACTIVITES ............................................................................................................. 48 III.1 - TACHES ET EXIGENCES GENERALES, RELATION AVEC AUTRUI .............................................. 48 III.2 - MOBILITE ET MANIPULATION .............................................................................................. 49 III.3 - ENTRETIEN PERSONNEL ...................................

hospitaliers, et ils se plaisaient aux parties ainsi qu’aux cadeaux, qu’ils s’offraient avec libéralité et qu’ils acceptaient avidement. Il est clair qu’en dépit d’un éloignement ultérieur, les Hobbits nous sont apparentés : Ils sont beaucoup plus proches de nous que les Elfes ou même que les Nains. Ils parlaient autrefois la langue des hommes, à leur propre façon, et leurs goûts étaient très semblables à ceux des hommes dans leurs inclinations ou leurs aversions. Mais il est impossible de découvrir

Innovations : Pour le droit pénal générale innovation est la création d’une responsabilité pénale des personnes morales. Pour le droit pénal spécial innovation concernant la codification des crimes contre l’humanité. Seconde innovation le risque causé a autrui. Troisième innovation le terrorisme on a incriminé une forme particulière de terrorisme le terrorisme écologique. Il y a eu aussi des abrogations pour le vagabondage et la mendicité. B) La jurisprudence PORTALIS dit « en matière pénal, il

manifestement délibérée L'auteur indirect est responsable pénalement s'il est établi qu'il a violé de façon manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence de sécurité prévue par la loi ou le règlement Cf. risques causés à autrui : fait référence à la notion de dol éventuel c'est-à-dire une imprudence consciente (une mise en danger délibéré). ( La violation doit porter sur une O° particulière de sécurité et de prudence c'est-à-dire une O° défini avec précision en fonction

Potestas. Il a donc le pouvoir de faire rentrer des héritiers ou il peut en faire sortir par l’émancipation. Dans le cas où il n’y pas d’héritier La succession va passer à l’agnat le plus proche. AD NASCOR, veut dire celui qui naît à coté de, collatéralement. L’agnat le plus proche est aussi sous la puissance du Pater Familias. C’est le frère, le cousin ou le neveu. C’est la parenté des hommes. Ce sont les hommes qui ont vécu ou qui aurait pu vivre sous la même puissance paternelle

prolongation du contrat Elle peut résulter de trois mécanismes à bien distinguer car des notions obéissant à des règles propres. a. la prorogation Elle consiste dans la modification du terme d’abord choisi, il va être remplacé par un terme plus lointain. Cette modification du contrat impose que les parties soient d’accord, mais qui dit modification dit contrat en cours. On ne peut modifier un contrat qui a déjà pris fin. Par conséquent, si l’on veut proroger ce contrat, il faut le faire avant l’arrivée

n’ont pas conscience des conséquences de leurs actes. C’est aussi l’exemple du SDF qui se satisfait de sa situation car il ne se reconnaît pas dans la société et ne veut surtout pas s’y intégrer. Lorsque le marginal porte atteinte à lui-même ou à autrui, c’est parce qu’il ne partage pas les mêmes valeurs que la société traditionnelle, ça ne contrevient pas à ses propres valeurs. Problème : la société qui véhicule d’autres valeurs et qui punit l’infraction ne sera pas comprise par le marginal car

arme est tout objet utilisé pour tuer ou blesser : Chien, trombone, stylo,… (Arme du droit pénal spécial sera une circonstance aggravante, qu’elle que soit son type.) B) Le droit pénal spécial et la procédure pénale : C’est un rapport plus lointain, le droit pénal est une matière substantielle portant sur les infractions punissables, la procédure pénale est une matière processuelle, portant sur la procédure. Pourtant quelques rapports : 1- Rapport traditionnel : Le droit pénal spécial