Avaris

Modalités de paiement de la prime 2. Séjour au port 3. Nullité ou résiliation de l’assurance CHAPlTRE V - CONSTATATlON DES DOMMAGES ET PERTES CHAPITRE Vl - DETERMINATlON DE L’INDEMNlTE D'ASSURANCE 1. Modalités de règlement 2. Avaries particulières 3. Délaissement 4. Avaries communes 5. Navire sur lest 6. Recours de tiers 7. Assistance 8. Abordage ou assistance entre navires du même assuré CHAPITRE Vll - PAIEMENT DE L’INDEMNITE CHAPITRE VllI - DISPOSITIONS DE PROCEDURE CHAPITRE IX - ASSURANCE

a dire qté de mses avarié ou perdu ) et fo kel soit motivé ( c a dire expliker la nature du defaut) ensuite on voir ke c le transporteur ki realise les formalité et l'xpediteur remet les doc douanier a presenter a lexp. le contorle des doc remis n'est pas a la charge du transporteur si lors du trannsport il se passe kelke il soit ensuite prouver ke le domage a pu en resulter il suffit ke le riske invoké aparaisse kom une explication acceptable de la perte ou avarie 5.constatation

des créanciers : 1er rang : 1er degrés-les frais de justice et de saisir du navire 2ème -salaire équipage 3ème - frais de port 4ème –rémunération des assistants (SOS) et des avaries communes 5 –indémnités pour abordage 2ème rang : créanciers hypothécaire 3ème rang : créanciers privilégié (trésor public) 4 rang : chirographaire 2 source de revenu : En principe un navire vaut chère, et donc un armateur

Ces risques selon leur nature seront classés, en risques ordinaire ou risque de guerre. Le risque ordinaire se décompose en : Avarie particulière ; Avarie frais ; Avarie commune ; Les avaries particulières Sont des dommages et pertes matérielles survenu à la marchandise pendant le cour du transport. Selon le mode de transport les avaries peuvent survenir au cours du transport proprement dit et résulté soit d’un événement majeur frappant à la fois le moyen de transport et

CES RISQUES, ARO DISPOSE DES GARANTIES CI-APRES : « Tous Risques » : les dommages et pertes matériels, ainsi que les pertes de poids et de quantité à la suite d’évènements, dans la mesure où ils ne sont pas expressément exclus par le contrat les avaries particulières, la perte totale et/ou les cas de délaissement « Franc d’Avaries Particulières Sauf :  FAP SAUF » : les dommages et pertes matériels, ainsi que les pertes de poids et de quantité à la suite d’évènements limitativement énumérés dans les

en France métropolitaine à l’exception des taxis ou anciens taxis, des véhicules destinés à une auto-école ou ayant appartenus à une auto-école, des véhicules de plus de 3,5T., et des voiturettes sans permis. Avarie : toute intervention qui porte sur un plusieurs organes garantis. Chaque avarie doit faire l’objet d’une déclaration et d’un ordre de réparation distincts auquel devra correspondre une facture distincte. Franchise : fraction du montant de l’indemnité qui reste à la charge du bénéficiaire

Commercialisable reçue= ventes + transferts + variation des stocks produits finis non avariés + production avariée dument inventoriée + reprises.-transmet à la fonction Qualité/Laboratoire un état dument validé qui précise :. la production commercialisable reçue de la période et saisie dans Movex. le détail des sorties (ventes, transferts, avariés, reprises) de la période :. les stocks fin de période (commercialisables et avariés) dument déterminés à son niveau :. un commentaire succinet des anomalies éventuelles

en cas de destruction, perte ou avarie de la marchandise par cela seul que le fait qui a causé le dommage s'est produit pendant le transport aérien" En revanche, l'article 4-1 de la convention de Bruxelles n'énonce pas expressément la responsabilité du transporteur mais l'admet de façon sous - entendu en déterminant des cas d'exonération spécifiques. * CONSTATATION DES DOMMAGES : Transport routier Aux termes de la CMR, lorsqu'une perte ou une avarie est apparente, le destinataire

l’ensemble des protocoles. Exonérations : Ce sont les faits qui ne sont pas imputables aux transporteurs, tels que l’acte de Dieu, les faits de guerre ainsi que 17 autres cas détaillés dans la convention. Pour pertes et avaries : Les limites d’indemnisations pour pertes et avaries sont : limitées à 666,67 DTS/colis ou 2 DTS/kilos Pour un dommage apparent, les réserves sont mentionnées au moment de la livraison par lettre recommandée. Pour un dommage non apparent les réserves doivent être portées sous

 l’armement spécial et le matériel de pêche sont  assurés franc d’avaries  particulières absolument ; en conséquence, les Assureurs ne répondent que  de leur perte totale ou de leur délaissement consécutifs à la perte totale ou au délaissement du  navire, ainsi que des avaries communes et des dépenses d’assistance et de sauvetage prévues à  l’article 25 .    C ‐  Si en raison de la réalisation d’un risque couvert , l’Assuré doit fournir une garantie pour éviter ou  pour lever la saisie de son navire assuré, l’Assureur interviendra au bénéfice de l’Assuré pour