Avaris

peu probable qu'il puisse recouvrer le navire ou les marchandises, selon le cas,  + Que les frais de recouvrement du navire ou des marchandises, selon le cas, dépasseraient leur valeur une fois recouvrés;  b) dans le cas d'un navire avarié, lorsque le navire avarié par un péril couvert par l'assurance de façon telle que les frais de réparation de l'avarie dépasseraient la valeur du navire une fois réparé. Lors de l'évaluation des frais de réparation, aucune déduction ne peut être faite à l'égard

L’assurance du transport maritime 22 I. Les types d’avaries 22 1. Les avaries particulières : 22 2. L’avarie commune : 22 II. Les garanties : 26 1. La garantie FAP 26 2. La garantie FAP sauf 26 3. Les garanties tous risques 27 4. La garantie guerre et mines 27 III. L’étendue et la durée des garanties : 28 1. L’étendue 28 2. La durée 28 3. La valeur assurée 29 4. Les exclusions de l’assurance-transport 29 IV. Indemnisation des pertes ou avaries 30 1. La réclamation 30 2. Calcul de l’indemnité 31 3. Freinte

DE COUTS CHEZ UNICAO III. ACTIONS DEJA MENEES TROISIEME PARTIE : PROPOSITIONS …………………….…page 35 Chapitre I : LA REDUCTION DES COÛTS PAR LA REDUCTION DU TAUX D’AVARIES I. LES AVARIES II. LES CAUSES DES AVARIES III. LES CONSEQUENCES DES AVARIES IV. PROPOSITIONS DE SOLUTIONS Chapitre II : LES PALETTES I. LA GESTION DES PALETTES 1. Le facteur exogène 2. Le facteur endogène II. COÛTS LIES AU TRAITEMENT DES PALETTES 1. Chez

maritime, spécificité d’un régime pour des risques spécifiques B. caractère international du contrat d’assurance maritime C. l’assurance maritime sur facultés 1. les assurances facultés en usage en Tunisie 2. la contribution aux avaries communes D. la police d’assurance maritime de responsabilité 1. l’assurance de la responsabilité des exploitants ou propriétaires de navire 2. l’assurance de la responsabilité du transporteur maritime E. l’assurance sur corps

grandes catégories de risques : les risques dits « ORDINAIRES » et les risques « extraordinaires ou exceptionnels ». Ces risques se traduisent par des avaries particulières ou des avaries communes. 2.1- Avaries particulières : Ce sont des détériorations, manquants ou pertes subis par la marchandise elle-même en cours de son transport. Ces avaries peuvent survenir Au cours du transport proprement dit et résulter de : Evènements dits « majeurs » frappant à la fois le moyen de transport et son chargement

moment de passation de la commande. Pour limiter ce risque, il est impératif que toute offre de prix ait une durée de validité limitée. 3) Les risques liés à l’expédition des marchandises à l’étranger : Risque de dommage de la marchandise appelé avaries. Ce risque peut être couvert par une assurance transport. 4) Les risques liés à la réception des marchandises à l’étranger : Risque de refus de réception de la marchandise par le client, surtout s’il n’a pas fait une avance d’argent. L’entreprise

Le dommage est le premier caractère de la responsabilité, en effet, son importance et sa nature sont variables, de même que les divers moyens mirent à la disposition du demandeur pour le prouver. Aussi, il s’agira ici d’évoquer le retard, les avaries et la perte de la marchandise. L’accusation du retard n’est pas automatique. Le demandeur doit non seulement établir le retard mais aussi le dommage qu’il en éprouve. Il en est ainsi, dans les transport aérien avec toutefois la possibilité

les garantir contre les conséquences financières résultant d’évènements survenus au cours du transport : Destruction partielle ou totale des biens de l’assuré ; Dommages causés à des tiers dont l’assuré est juridiquement responsable ; Pertes et avaries causées aux marchandises transportées vis-à-vis desquelles la responsabilité du transporteur peut être légalement ou contractuellement engagée. En assurance aviation, les garanties les plus couramment souscrites couvrent les risques corps des aéronefs

transbordement, ou pendant les séjours dans les entrepôts, car peu importe le choix de l’expédition ,la marchandise est toujours soumise aux différents risques liés au mode de transport ou au véhicule de transport utilisé ; les avaries communes pour le transport maritime ,les avaries particulières pour tout mode de transport et les risques liés à la manutention ,au stockage et aux ruptures de charge. La recherche d’une solution logistique optimale induit les questions suivantes : • Quel moyen retenir

le risque (en l’occurrence l’acheteur) de celui qui paie la prime (en l’occurrence le vendeur). L’étendue des garanties requises par l’assurance CIF ou CIP est explicitement qualifiée de «minimale ». Elle couvre seulement l’avarie commune, et les avaries particulières provoquées par un incendie, une explosion, un naufrage ou un échouement, un accident au moyen de transport ainsi que les mesures conservatoires. Le vendeur agit en « bon père de famille » pour le compte de l’acheteur tel le père qui