Bicaméralisme Exécutif

préconise Gouvernement faible ou modéré c'est à dire un Gouvernement où les pouvoirs ne sont pas concentré dans les mains d'une seule et même personne. Il distinguer 3 types de pouvoir: -Le pouvoir législatif: le pouvoir de faire la loi. -Le pouvoir exécutif: le pouvoir d'exécuter la loi. -Le pouvoir judiciaire: le pouvoir de juger les crimes, les différents ou les conflits. Pourquoi Montesquieu a-t-il opté pour une telle séparation des pouvoirs? -Tout d'abord pour éviter le despotisme, c'est à dire

I- Une organisation des pouvoirs propre à un régime parlementaire La IIIème République, par ses trois lois constitutionnelles de 1875 a développé un régime parlementaire organisé autour d'un pouvoir législatif bicaméral (A) et d'un pouvoir exécutif bicéphale (B). A- Un pouvoir législatif bicaméral Sous le régime de la IIIème République, le pouvoir législatif est bicaméral. Ainsi l'article premier de la loi constitutionnelle du 25 Février 1875 dispose: « Le pouvoir législatif s'exerce

trois conditions devront être impérativement respecté et dès lors on pourra ainsi voir la nouvelle Constitution se dessiner. Les cinq conditions de fond prévus était: -Le suffrage universel, seule source du pouvoir ; -La séparation du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif ; -La responsabilité du gouvernement devant le Parlement ; -L’indépendance de l’autorité judiciaire afin qu’elle puisse assurer le respect des libertés essentielles ; -L’organisation de nouveaux rapports avec les

gouvernementales : 3. La superposition des ordres juridiques • Les ordres constitutionnels sont aussi nombreux qu’il y a d’États • Les ordres législatifs obéissent au même principe : il y a autant de Parlement qu’il y a d’États • Les pouvoirs exécutifs sont également superposés mais sont souvent appelés à collaborer • Les pouvoirs judiciaires obéissent au même principe de superposition encore qu’en la matière de nombreuses configurations soient possibles B. Le principe d’autonomie des États

celui de Jules Grévy, successeur de Mac Mahon qui a démissionné ne trouvant plus d’appui politique au sein du Sénat. Jules Grévy est élu président de la république le 30 Javier 1879. Le peuple en le désignant cherche à mettre à la tête du pouvoir exécutif une personnalité effacée qui n’ira pas à l’encontre de la volonté nationale contrairement à ce qu’avait fait Mac Mahon en dissolvant l’assemblée. Jules Grévy a un long passé dans la vie politique bien que discret. Il a été député, puis élu président

la continuité de la liberté à laquelle tout Homme à le droit. B. La création d’une première république, la constitution à son commencement Le régime se met alors en place avec la création d’une assemblée unique on ne suit pas l’exemple du bicaméralisme des Américains avec l’assemblée du peuple et de l’État, ni celui de la Grande Bretagne avec la Chambre Commune et la Chambre des Lords. On pence cette assemblée représentatif de la voix du peuple elle a donc un pouvoir législatif. Le Roi possède

la Constitution italienne de 1948 devient alors une une république démocratique. La faiblesse du pouvoir exécutif italien est due, notamment, à la crainte qu’avaient les constituants de voir apparaître à nouveau un régime fasciste. Nous vous présentons brièvement les différentes institutions formant le système politique italien Mussolini (président du conseil Italien) Pouvoir exécutif en Italie Le President de la République Italienne Le Président de la République italienne exerce une

projet de constitution le 19 avril 1946. Rejeté par le peuple français le 5 mai 1946 (référendum par tout le monde, même les femmes). 2nd discours : défend un projet de constitution qui n'aboutira qu'en 1958 pendant la Guerre d'Algérie. Veut un exécutif bicéphale. Le 1er ministre doit gouverner au quotidien les affaires inférieures. Le président peut choisir de révoquer le 1er ministre car c'est lui qui le nomme discrétionnairement. 1er ministre : peu de légitimité car c'est le président qui le

est sa famille sont alors démis de toute leur fonctions. Tout d'abord , dans la théorie de la séparation des pouvoirs selon Montesquieu le pouvoir est séparé en trois partie. Le pouvoir législatif qui est chargé de concevoir la loi , le pouvoir exécutif qui l'exécute et le pouvoir judiciaire chargé de juger la lois et de veiller a ce que l'application de celle-ci soit juste. Cette théorie écrite en 1748 dans l'ouvrage « De l'Esprit des lois » vise a empêcher les abus de pouvoirs et d'arriver

prééminence de la loi sous la Vème République. A) le renforcement du pouvoir exécutif au détriment de la loi. La loi sous les République précédente représentait une norme suprême, la Vème république laisse paraître une baisse de cette domination législative issue du parlement. La loi au sens large est celle établit par le parlement au sein de ses deux chambres. La constitution du 4 octobre 1958 instaure le bicaméralisme définit en son article 24 alinéa 2 : « le parlement comprend l’assemblée national