Cambacérès

réalité ne parviendra pas a codifier le droit a part pour le droit pénal qui lui sera codifier , en effet le code pénal français est promulgué les 25 septembre et 6 octobre 1791. Pour le reste ne codifiera pas le code civil pourtant elle a essaye , Cambaceres il prend la tête de comité de législation , président. A ce titre il va présenter trois projet de code civil pendant la révolution , le premier en août 1793 , pendant la période de la terreur sous la convention avant la chute de Robespierre. Un

d’Égypte, Napoléon, mais Sieyès peu docile. Cela n’étais pas improviser mais préparer par Sieyès et son entourage avant que soit au courant le future premier consul, en tant que premier directeur, il a pu choisir des premier ministres fidele comme Cambacérès, Foucher, etc. Il a aussi mis dans la confidence une bonne partie des membres du conseil des anciens pourtant beaucoup plus hostile. Idée de Sieyès était de réunir le conseil des anciens, faire croire a un complot jacobin pour faire fuir les institutions

existant. On va avoir un suffrage élargit, le recours à une démocratie semi-directe, mais c’est juste pour légitimer l’action du peuple. Ce régime qui naît de cette Constitution, on l’appelle le Consulat car trois consuls dirigent le gouvernement : Cambacérès, Lebrun et Bonaparte, consuls définitifs. Seulement, leur pouvoir n’est pas égal. C’est le premier consul qui a l’essentiel du pouvoir. Art 40 : « Le Premier Consul a des fonctions et des attributions particulières », Art 42 : « Dans les autres

gouvernement               Le gouvernement du Consulat est composé de trois consuls et d’auxiliaires des consuls. a. Les consuls               Le gouvernement est confié aux trois consuls nommés par la Constitution : Bonaparte, Cambacérès et Lebrun. Cambacérès est un marquis et un juriste. Il est régicide et a été conventionnel avant d’être nommé consul. C’est l’homme qui fut l’inspirateur des codes civil et pénal. Il deviendra archichancelier sous l’Empire, et restera fidèle à Bonaparte jusqu’à

décembre 2009 - Document généré le 10 avril 2012 - Copyright (C) 2007-2008 Legifrance Institutions de Rente et de Prévoyance) Union d'institutions de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale dont le siège social est situé 10, rue Cambacérés 75008 Paris, qui assure les garanties rente éducation, rente de conjoint et rente handicap. Les organismes assureurs co-désignés s'organisent pour la mutualisation du régime, y compris en ce qui concerne les risques en cours. Cette mutualisation

conseillers au parlement d’Orléans et professeur de droit français. Il a publié un traité des obligations qui exposait clairement le droit français en conciliant le droit coutumier et le droit romain. Sous l’impulsion de Bonaparte mais aussi de Cambacérès, le code fut l’œuvre de haut magistrat pragmatique et royaliste. Les autres étaient Maleville, Portalis, Tronchet et Bigot de Préameneu. Ils consacrent l’esprit individualiste, libéral et égalitaire des philosophes du 18 e. Quand à la façon le

positions.                 Le pouvoir exécutif devient prépondérant, il est confié dans la constitution de l'an 8 à trois consules qui sont nommé pour 10 ans par le Sénat et rééligible indéfiniment et qui sont déjà prévu. Il s'agit de Bonaparte, Cambacérès et Lebrun. Ils détiennent également  l'initiative des lois et leur promulgation le budget, le droit de faire des règlements, et le droit de nommé les fonctionnaires. Mais ces pouvoirs sont essentiellement concentré au main du 1er Consul qui est

Douai(1754/1838) à marquer cette œuvre. L’œuvre révolutionnaire a aussi marqué le code civil, codifier le droit civil pour l'unifier était un objectif inscrit dans le programme de la révolution. Et d'ailleurs, trois projets successifs portent le nom de Cambacérés, le premier qui est le plus typique qui est un ouvrage, ouvrage du comité de législation de la convention du 8 août 1793. Ce premier ouvrage est celui qui répond le mieux à l'esprit individualiste et légalitaire du moment dans lequel il est prévu

Constitution de l’an VIII, établie Consulat ( 3 consuls et 3 assemblées) 1802 : constitution de l’an X, fixe consulta viager 1804 : constitution de l’an XII établit l’Empire 1790 : loi sur la justice civile, prévoit la réalisation du Cciv. Cambaceres a proposé 3 projets de Cciv, en décalé avec le gouvernement. 3 textes sur législateur pénale : - 1791 : loi sur organisation pénale, 1er code pénal élaboré par le comité de législation criminelle. Fixe toutes les infractions, ne s’intéresse qu’au

1799) rédigée en moins d’un mois et composée des idées démocratiques de Sieyès avec le rétablissement du suffrage universel masculin et une citoyenneté élargie. Bonaparte en devient le premier consul et concentre tous les pouvoirs, il est assisté de Cambacérès et Lebrun. Création sous la forme moderne d’un Conseil d’Etat avec une section contentieuse et consultative. Il est chargé de rédiger les projets de lois et de résoudre les difficultés qui s’élèvent en matière administrative. C’est le premier consul