Canton de Nice-2

difficile en Provence. A partir de la moitié du XVIIIe siècle, le Parlement d’Aix saisi de plainte, prononce plusieurs fois des mesures d’expulsion contre des juifs à Aix, Marseille, Toulon etc… cela ne décourage pas les juifs. Certains de ces juifs vont à Nice crée « l’université israélite » qui aura 300 membres. Les juifs du pape seront audacieux et iront un peu partout dans la France. Une enquête de commerce en France au XVIIIe siècle montre que l’on trouve des commerçants juifs un peu partout en Normandie

commencer la rédaction de ce mémoire, il paraît important de revenir sur notre histoire administrative. Pour cerner l'intercommunalité actuelle, il est important de connaître les points de départs du mouvement de la coopération intercommunale en France. 2. Genèse du projet de fusion des trois communautés de communes Le découpage territorial de notre pays est hérité du système prôné par Mirabeau au sortir de la Révolution Française. Ce système accordait la création de « municipalité » en lieu et place

compétences dans certains domaines, la principale était la CE. Cette UE reposait sur l’image de la structure en 3 piliers dont résultait 2 types de droit (communautaire et non communautaire de l‘UE): a) Le droit communautaire de l’UE: le droit issu du 1er pilier Dans ce schéma de la structure en pilier, on trouvait les communautés européennes, 3 à l’origine, 2 depuis la suppression de la CECA. Donc le premier pilier est constitué par la Communauté Européenne de l’Energie Atomique (CEEA) et l’ex

juridico moderne depuis Grotius. Depuis 89 ont atteint une 40 d’auteur différents et pour donner une cohérence à ce foisonnement d’idée, l’assemblée le 12/08 va confier un comité de cinq commissaire le soin de rédiger un projet de déclaration des droits. 2 avocats Troncher et Redon, Demonier et Mirabeau et très vite dans ce comité Mirabeau qui déjà rédiger des 87 une déclaration des droits de tout peuple qui veut la liberté va s’imposer naturellement comme le rédacteur du texte. Il la rédige pour défendre

Droit constitutionnel Chapitre 1: L'ÉTAT Plan Introduction §1 : Les conditions d'existence de l'État §2 : Les formes d'organisation de l'État §3 : Brèves Remarques sur les structures de l'Union Européenne Introduction : L'État est le cadre géographique au sein duquel s'affrontent les deux notions fondamentales dans la vie des citoyens : le pouvoir & la liberté. Les sociétés politiques, depuis les plus primitives jusqu'aux grandes démocraties actuelles, sont toujours dirigées

s'intitule « Le Léviathan » est a été publié en 1651 et il explique que si il y a un absolutisme, c'est que les Hommes ont renoncés par choix à toutes libertés, car il n'existe aucun juste milieu entre le pouvoir absolu et l'anarchie totale. → Section 2 : John LOCKE John LOCKE est né en 1632 et est mort en 1704. Il a des idées avant-gardistes beaucoup plus libérales, il a notamment écrit « Essai sur le gouvernement civil », sorte de réplique au Léviathan, où il estime que pour une société puisse

d’enseignement de la gymnastique”. Bien qu’il ne soit pas obligatoirement requis pour enseigner il représente le premier diplôme de la profession puisque accordé par le ministre à partir de la décision d’une commission de 5 membres siégeant au chef lieu de canton. A cette même date l’organisation de l’école est fixée par Octave GREARD : “L’école, à la façon d’un être vivant, n’est véritablement organisée que du jour ou les organes qui la constituent fonctionnent régulièrement et se conforment à des

gratuites (hors sorties extérieur à la communes), sous forme d’ateliers ou de séances (périodes scolaires et vacances scolaires) . En parallèle, un lieu d’accueil comprenant un billard, un baby-foot, des jeux de société, des jeux vidéo (PlayStation 2), une télévision, des revues et des bandes dessinées est mis à la disposition des jeunes en libre accès durant les horaires d’ouverture du « Club Ados ». Le P.I.J. (Le Point information Jeunesse) Celui-ci a pour mission d’accueillir, d’écouter, d’informer

2001. La France métropolitaine est marquée par des déséquilibres spatiaux multiples. D’une part, elle possède l’originalité d’avoir une capitale six fois plus peuplée que la deuxième aire urbaine du paysN 9, et qui regroupe un quart des étudiantsI 2 et la quasi-totalité des sièges de grandes entreprises du pays22. D’autre part, la ligne Le Havre - Marseille est souvent considérée comme la limite entre un ouest longtemps resté agricole et qui bénéficie aujourd’hui d’un important essor démographique

La modification opérée par le T de Lisbonne est la 5ème modification des T originaires – le T de Paris créant la CECA et les T de Rome créant la CEE et l'EURATOM. Ce T fait donc suite à l'Acte unique européen, aux T de Maastricht, d'Amsterdam et de Nice et permet de sortir de la crise liée à l'échec du T établissant une Constitution pour l'Europe. Le T de Lisbonne n'a qu'un impact relativement marginal sur ce cours. Il introduit surtout des adaptations dans l'organisation et le fonctionnement institutionnel