Capitulaire Missi Dominici

Bref (751-768) Pippinides Childéric III (743-751) Pépin de Herstal Charlemagne (768-814) B) La rareté des lois mérovingiennes Plaid Concile Référendaire Clotaire II (584-629) §3) L’éphémère renaissance de la législation carolingienne Capitulaire 9 A) La sacralisation du pouvoir des rois carolingiens a) L’avènement d’une théocratie royale 1) L’instauration du sacre Zacharie Saint Denis Soissons Caroloman Etienne II 2) Le ministère du roi carolingien « miniterium regis »

juridique.Au début de l'époque carolingienne, le pouvoir royal, tenant compte de ses défaut il va vouloir éditer des règles de porté générale applicable a tout les habitant d'un territoire en lourance à tout le royaume des francs. Ces texte sont des capitulaire : symbole de la résurgence du pouvoir législatif sous les carolingiens. Parallèlement le droit de l'église va se développer et le puissance de l'église est de plus en plus grande. L'église interviendras donc dans de nombreux domaine de la vie des

le roi et révocable. Sous les carolingiens, est assisté d'un vicomte. Apparition des ducs  et des marquis (commandants militaires) qui s'intercalent entre le comte et le roi. Leur monté en puissance est une cause de dislocation du royaume.   Missis dominicis, envoyés du roi dans les provinces. La fonction se généralise sous les carolingiens (après 802). Agissent auprès des administrations locales pour faire appliquer le droit édicté par le roi. Pouvoir de surveillance. Permet une application uniforme

est des carolingiens, il légifère également avec une ass, l ass des grands. Sous carolingiens la legi du monarque porte le nom du capitulaire ( loi divisé en capitulât : chapitre). La gd spécificité de ces capitulaires est qu il s’applique a l ensemble des habitant du territoire, qq soit leurs origine ethnique, c est une manif de la territorialité du droit. Les capitulaires traduise une activité legi assez importante. Pq les carolingiens dvlp activité legi plus intense que mérovingien ? Tant que roi

franque, rédigées par le roi à son entourages, s’appellent des capitulaires, car elles sont faites en chapitres (en latin, capitulare). La plus grande activité législative se situe au début de l’époque carolingienne. Le dernier capitulaire carolingien date de 894. Il va falloir attendre trois siècles pour voir réapparaître une législation royale. On distingue deux catégories de capitulaires : les capitulaires séculiers et les capitulaires ecclésiastiques. Les premiers désignent ce qui n’est pas ecclésiastique

Il va s’appliquer à rendre justice à chacun de ses sujets pcq la véritable paix implique la justice qu’est le pouvoir. La tradition romaine d’un pouvoir souverain conscient de ses prérogatives se retrouve à travers une législation abondante (Capitulaires ). Malgré tout, à coté de cette tradition romaine, on retrouve l’influence des traditions germaniques. En effet, s’il n’y a qu’un seul empereur, par contre le territoire de l’empire est partagé par les fils. Charlemagne avait prévu le partage entre

de corvée c’est comme le pouvoir exécutif. * banc législatif peu utilisé par les rois mérovingiens ces actes législatifs edictum, decretum, praeptio la forme de ces actes législatifs ressemblent aux édits de l’empire romain il y a aussi des capitulaires qui concernent le droit public qui concernent le national qui sont des dispositions générales. Et pour le droit privé il y a la personnalité des lois. * Comme le Mundium, le bannum doit être obéit et la sanction c’est une amende qui était

s'aider regarder ce qu'est la loi sadique et ces origines ; systeme de personnalité systeme de terriotarialtié des lois , systeme de terriotarialtié des lois a lépoque franque Qui est clauvis ? Participation oral : Quest ce que son les capitulaires, les missi dominici, les ordalies et le traité de verdun de 843

ensembles territoriaux, placés sous la tutelle des missi dominici (« envoyés du maître ») qui gèrent une circonscription territoriale le missacatus, constitué de plusieurs comtés, placés chacun d'entre eux sous la férule d'un fonctionnaire public, le comte, rémunéré par la remise temporaire de terres et/ou de revenus publics, le bénéfice, qui constitue sa rémunération. Le comte est régulièrement contrôlé par le roi, qui délègue sur place des missi dominici, deux en général, un évêque et un comte de son

mundium ( idée d'autorité et de protection. Ce pouvoir oblige le roi à assurer la paix et lui permet d'exercer la justice ) et le bannum ( idée de contrainte. Il permet au roi de donner des commandements qui peuvent se traduire par la prise de capitulaires ). Par le Bannum, le roi peut exiger des services de ses sujets et en cas de désobéissance, la sanction peut aller jusqu'à la mise hors-la-loi ( forisbanitio ). Cette vision germanique de l'exercice du pouvoir s’efface lors de l’avènement