Capitulaire Missi Dominici

concours du peuple est nécessaire. Le Roi va réunir des plaids généraux, assemblées convoquées par le Roi où le peuple écoute les décisions du roi et les approuve par acclamation. Sous les carolingiens, ces plaids généraux permettent d’élaborer des capitulaires, actes royaux ayant valeur législative et valable pour tout le royaume. Cela rappelle le principe de territorialité du droit qui était le principe romain car en effet les carolingiens retrouvent un modèle un peu effacé par les mérovingiens, le

Pieux...) La capitale de l'empire est Aix le Chapelle (Aachen) B- Les auxiliaires du prince Sur qui et quoi Charlemagne s'appuie-t-il? 1- La théorie Le Droit : les ordres du roi sont difficiles à appliquer car l'empire est vaste. Le capitulaire est le recueil des édits de l'empereur. Il est attaché à la culture : il crée l'école palatine (supérieure) Il réforme l'écriture (crée la caroline) L'architecture a aussi une portée importante chez les carolingiens. 2- L'administration

structures administratives et ecclésiastique. Ces actes carolingiens sont appeler les capitulaires parce qu’ils sont divisés en petits chapitres. Parmi ces capitulaires les plus important ont été discuté dans des réunions regroupant autours d’ecclésiastiques et de grands laïque ; c’est réunion s’appelle les plaides. Il existe aussi une forme particulière de capitulaire : le capitulaire adresser au missi-dominici (=envoyé du maitre, constitue un rouage important de l’administration carolingienne, ce

l’utilisation et la généralisation de l’écrit par les peuples nouvellement installés les conduisent à faire rédiger, à l’instar des juristes romains, leurs coutumes ou leurs « lois ». Par la suite, le pouvoir monarchique franc s’affermit. Grâce aux capitulaires et à l’influence de l’Eglise, les Carolingiens introduisent des éléments d’unité au sein de cette diversité. Cette situation entraîne le déclin et la disparition du système des lois personnelles au profit de la territorialité (Chapitre I). A partir

 Charlemagne va lancer un droit royal ; chez les Francs on a des Assemblées qui se tiennent avant les avancées militaires. Pour s’assurer que les décisions prises seront bien effectuées, on les fait passer par écrit. Le document rédigé devient donc un « capitulaire ». Pour bien maitriser l’écrit et la culture, Charlemagne va encourager l’enseignement. Il va demander aux évêques d’ouvrir des écoles épiscopales. Il crée à Aix-la-Chapelle une sorte d’ENA ; il souhaite avoir un personnel administratif formé

va s’entourer d’évêques, des conseillers ecclésiastiques : Agobard et Jonas. Ces évêques vont presser Louis 1er pour qu’il règle la question de la succession. Il a 3 fils. Louis 1er va régler cette question en 817 : Ordinatio imperii. C’est un capitulaire solennelle dans lequel il est décidé qu’a la mort de Louis 1er, seul son fils ainé Lothaire aura droit au titre d’empereur, tandis que ces deux frères : Louis et Pépin, même s’ils reçoivent une part de l’empire ne seront que Rex (donc soumit à

seuls titulaires de la puissance publique, les autorités inférieures n’exerçant la leur que par simple délégation. De même, les comtes ou les barons nommés par les Carolingiens à la tête des circonscriptions administratives de l’empire ou les missi dominici, agents itinérants chargés de les surveiller, ne tiennent leur autorité que d’une délégation expresse de l’empereur qui peut les en dessaisir quand bon lui semble. Nous sommes donc en présence d’un système de gouvernement a priori fortement

seuls titulaires de la puissance publique, les autorités inférieures n’exerçant la leur que par simple délégation. De même, les comtes ou les barons nommés par les Carolingiens à la tête des circonscriptions administratives de l’empire ou les missi dominici, agents itinérants chargés de les surveiller, ne tiennent leur autorité que d’une délégation expresse de l’empereur qui peut les en dessaisir quand bon lui semble. Nous sommes donc en présence d’un système de gouvernement a priori fortement centralisé

d’Orient. Il est sacré par le Pape et a donc le soutien de l’église. 2) Charlemagne veut une unité législative. Il développe les capitulaires (= lois applicables à tout le territoire). Il veut des règles pour tout le monde. Cependant, les coutumes propres à chaque peuple existent toujours. 3) Il veut une administration qui contrôle tout => les « missi dominici », les envoyés du seigneur : deux personnes, l’un est laïque et l’autre ecclésiastique, qui parcourent le Royaume et lui font des

gouvernement en crise. Charlemagne avait développé des moyens de gouvernement pointus et efficace pour gouverner, disparaissent, notamment les institutions qui permettaient le maintien de la paix. Grands textes de loi applicables (capitulaires généraux), ainsi que les missi dominici émissaires du roi pour contrôler les serviteurs du roi. Les pouvoirs locaux ont plus de marges de manœuvres. Le roi n’est plus en mesure de contrôler la dévolution des honneurs, le don des charges publiques. Patrimonialisation