Ce 31 Mars 1999 Assistance Publique à Marseille

Introduction……………………………………………………………………….……Page 3 I. L'offre a) Importance économique et évolution du secteur………………………………..Page 4 b) Description des principaux acteurs……………………………………………...Page 8 c) Définition des offres………………………………………………………….....Page 19 II. Les partenaires a) Les fournisseurs………………………………………………………..……….Page 20 b) La distribution……………………………………………………………….... Page 21 III. La demande a) Taille et évolution du marché………………………………………………… Page 22 b)

Inspection générale des affaires sociales RM2009-124P La mort à l'hôpital RAPPORT TOME I Établi par Dr. Françoise LALANDE Olivier VEBER Membres de l’Inspection générale des affaires sociales - Novembre 2009 - IGAS, RAPPORT N°RM2009-124P 3 ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ Synthèse L’enquête sur « la mort à l’hôpital » menée par l’IGAS montre qu’alors que plus de la moitié des français meurent en établissement

Le marché peut être découpé en trois segments : conseil en stratégie, conseil en management et organisation et conseil en système d’information. S’appuyant sur cette segmentation, 6 grandes catégories d’opérateurs sont identifiées : les cabinets à dominante stratégie (McKinsey, BCG), les cabinets de conseil pluridisciplinaires (Kurt Salmon Eurogroup), les filiales de SSII (IBM BCS, Atos Consulting), les acteurs mêlant conseil et IT (Accenture, CSC), les pôles conseil des cabinets d’audit

de contrat » (D. 1990, chron. p. 147) > Document 5 : Art. 1102 à 1107 du Code civil + tableau de classification des contrats. > Document 6 : D. MAZEAUD, « Mais qui a peur du solidarisme contractuel ? », extrait D. 2005, p. 1828. Lecture non-obligatoire mais recommandée (disponible sur: obligations-l2-uvsq@yahoogroupes.fr) : C. THIBIERGE, « Libres propos sur la transformation du droit des contrats », RTD civ. 1997, p. 357 TRAVAIL A PREPARER Après avoir appris votre cours et complété celui-ci

- 53 - COMMUNICATION À LA COMMISSION DES FINANCES, DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION DU SENAT Article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances La gestion des procédures publiques de la COFACE SOMMAIRE PARTIE I : MOYENS, PROCÉDURES DE DÉCISION ET ORGANISATION.................................................................................... 4 I. LE RÔLE DE LA COFACE : UN PRESTATAIRE DE SERVICES POUR LE COMPTE ET AVEC LA GARANTIE

local, régional ou national, nous souhaitons développer avec vous des relations concrètes en vous proposant une information pratique, des conseils et des contacts personnalisés. Nous espérons répondre à vos préoccupations majeures en matière de démarches auprès de la Sécurité sociale. N’hésitez pas à contacter l’organisme local compétent pour toutes précisions complémentaires. – Si vous avez des suggestions, nous les accueillerons avec plaisir. CONTACTEZ : UCANSS – Service des publications 33,

|CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE | |I - EVOLUTION HISTORIQUE | |A - La pré-assurance | |B - Nécessités du commerce maritime | |C

appelées personnes morales par opposition aux précédentes, il la reconnait à certains groupements: qui sont les sociétés civiles ou commerciales, les associations et les syndicats... Il existe donc dans le monde juridique tel que le conçoit le droit civil deux catégories de personne, deux espèces de sujet de droit: les personnes physiques et les personnes morales. Ces êtres moraux (société, syndicats, associations), à l'instar des hommes peuvent acquérir, contracter, être titulaires droit, être

19 Enseignement supérieur et Handicap …………………………………… 20 Les formations post Bac par domaine…………………………………… 22 Les licences à l’université………………………………………………………………………………………… 25 Les DUT- Diplôme Universitaire de Technologie…………………………………………………………… 30 Les Préparations aux Grandes Écoles (CPGE-CPES-CPI)…………………………………………… 32 Les BTS - Brevet de Technicien Supérieur et les MAN - mise à niveau………………………… 35 Les formations de niveau IV (Bac)…………………………………………………………………………… 45 DÉLÉGATION RÉGIONALE MIDI-PYRÉNÉES

2007/2008 promotion 1 INSTITUTIONS JUDICIAIRES Cours de Vincent Vigneau professeur associé 1  Bibliographie -R. Perrot, « Institutions judiciaires », Précis Domat. Montrchretien, 11eme éd. 2004 -J. Vincent, S. Guinchard, G. Montagnier et A. Varinard, « Institutions judiciaires », Précis Dalloz, 8eme ed. 2005 -G.Guidicelli-Delage, « Institutions judiciaires et juridictionnelles » Coll. Droit fondamental, P.U.F., 6eme éd., 2001 -F.Kernaleguen « Institutions judiciaires », Litec,