Code De La Securité Maritime

Introduction Aujourd'hui, avec la mondialisation et le besoin d'échange de plus en plus récursif entre les nations, ont dirigé l'économie sur l'aire côtière à travers le transport maritime qui assure l'essentiel des échanges internationaux. L'essor est remarquable au niveau du volume des marchandises transportées par voie maritime accompagné de la spécialisation des navires, le gigantisme naval et la modernisation des ports. En 1914, ce volume était de 250 millions, 600 millions en 1938, 1 milliard en

forces…………………………………………………………………………………………………………………………………………. a) La possession d’une licence d’armateur……………………………………………………………………………… b) La mise en avant du respect des règles d’hygiènes………………………………………………………………. c) La mise en avant du respect des règles de sécurité internationales en mer…………………………. d) La formation du personnel pour un service de qualité…………………………………………………………. e) La fidélisation de la clientèle………………………………………………………………………………………………… f) La régularité des voyages……………………………………………………………………………………………………

marquage MED (symbole barre de gouvernail). Les balises maritimes contrairement aux balises terrestres doivent pouvoir être codées avec un MMSI. Dans le domaine maritime, il existe deux types de balise, les balises personnelles (PLBs : Personal Locator Beacons) de petites dimensions dont certaines peuvent être codées avec un MMSI et les Radiobalises de Localisation des Sinistres (RLS), appelées EPIRB en anglais. Les PLBs qui peuvent être codées avec un MMSI doivent pouvoir flotter sans adjonction

à l'océan indien par le canal de suez.  Cette localisation  traduit la place primordiale qu’occupe le système maritime Algérien à l’échelle mondiale et permet ainsi à l’Algérie de devenir un pays maritime par excellence   La quasi-totalité des échanges extérieurs de l'Algérie passe par les infrastructures portuaires, ainsi l'approvisionnement de la nation dépend de secteur maritime à l'échelle de 96%. C’est pour cela les décideurs Algériens ont donné une grande importance à ce secteur pour

1960 : Ratification par la France • 1980 : Formation des conducteurs de citernes • 1991 : Formation des conducteurs transportant des colis • 1996 : Directive européenne sur le conseiller à la sécurité • 2001 : Mise en place de l’ADR restructuré • 2003 : condition d’implantation d’un conseiller sécurité en milieu hospitalier • 9 décembre 2010 : dernière modification de l’arrêté TMD, en vigueur sur le territoire français depuis 2009. Le transport : les codes ? • Routier •ADR/TMD

La piraterie maritime : des vérités qui dérangent Sam Bateman La protection du trafic maritime et des voies de communication maritimes est un enjeu primordial pour la plupart des pays. L’essentiel du commerce international transitant par voie maritime, l’activité maritime commerciale a progressé plus vite que l’économie mondiale1. La sécurité énergétique étant une préoccupation croissante, en particulier des puissances asiatiques, la protection des voies de communications maritimes est l’objet

DROIT MARITIME S6 – 2012 Plan détaillé Professeur Nora TALBI Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre I : le navire Section 1 : le navire, instrument de navigation Section 2 : le navire face aux incidents

fascicule 610, éditions du Juris-Classeur 2000. ►Juris-Classeur commercial, Contrats de transport, Léopold Peyrefitte,  Régime juridique, fascicule 611, éditions du Juris-Classeur 2000. ►Michel Alter, Droit des transports terrestres, aériens et maritimes internes et internationaux, Dalloz, deuxième édition,1989. ►COCC Sénégal Introduction Nous vivons tous du transport. Mondialisation, échanges commerciaux, voyages, tourisme, travail, nos sociétés vivent du déplacement des personnes et des biens

[pic] Sommaire Grand Port Maritime du Havre Fiche d’identité du Grand Port Maritime du Havre P.01 Historique P.02 Organigramme P.03 Reprise des dossiers personnels des agents de la Capitainerie Présentation du service de la Capitainerie P.04 Développement de l’Étude P.05 à 09 Conclusion Conclusion .P.10 Annexes [pic] Fiche d’identité du Grand Port Maritime du Havre Identification de l’entreprise :

SCIENCES POLITIQUES D’AIXMARSEILLE Mémoire pour le MASTER 2 Droit maritime et des transports LA RESPONSABILITE DU CHARGEUR Centre de Droit Maritime et des Transports Présenté par Olivier LEBRUN Sous la direction de M. Christian SCAPEL Année de soutenance : 2009 1 Résumé La responsabilité du transporteur étant la question centrale du transport, les autres acteurs ont été quelque peu oubliés. Ainsi, le droit maritime n’a jamais vraiment envisagé la responsabilité du chargeur comme un