Code rural et de la pêche maritime

regroupe les activités de l’Etat par objectif intermédiaire. L’ensemble de ces trois (3) chiffres permet de codifier le chapitre qui identifie la destination fonctionnelle de la dépense ; ce code est appelé code fonctionnel. SECTEUR FONCTION PRINCIPALE FONCTION SECONDAIRE DESTINATION FONCTIONNELLE OU CODE FONCTIONNEL Ou CHAPITRE BUDGETAIRE Tableau 1 : Les secteurs d’activité LES NEUF (9) SECTEURS D’ACTIVITE DE L’ADMINISTRATION IVOIRIENNE SECTEUR 1 SOUVERAINETÉ SECTEUR

et dérivés, ainsi que par celles des services liés au tourisme, la consommation des ménages n’ayant que modérément augmenté à cause du tassement des revenus en milieu rural. Le taux de chômage, chiffré à 11% au niveau national, s’est légèrement détérioré, du fait de la diminution des opportunités d’emploi dans les zones rurales où ce taux est passé de 3,2% à 3,6 %, celui enregistré en milieu urbain étant resté quasiment stable, à 18,3% au total et à 25,6% pour les diplômés. S’agissant de la

et Boissons Gazeuses » f) La filière « Produits Laitiers » g) La filière « Pâtes alimentaires, Pains, Pâtisserie, Pizza » h) La filière « Céréales transformés » i) La filière « Aviculture industrielle » j) La filière « Produits de l’élevage et de pêche transformés » k) La filière « Huiles essentielles » 9.3. Situation financière des entreprises agro-industrielles a) La structure financière des PME b) La structure financière des micros entreprises XII. Les PME du secteur Textiles et Vêtements 12.1

choisi de financer ce thème de recherche et Valérie Raimondino et Corinne Lochet du service mer pour leur soutien. Je remercie le comité local des pêches à Marseille, le patron et l’équipage du chalutier le « Alain Thiou » pour cette belle journée de « pêche ». Merci à Ramoge et particulièrement à Frédéric Platini. Merci à Guirec Quefelou du SIAT. Merci aussi à Alain Motte et Nardo Vicente. 3 SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : INVENTAIRE DES MACRODECHETS DE 1998 A 2000 SUR LE LITTORAL DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE

3. Un droit qui est difficile à délimiter C’est difficile à circonscrire car le droit de l’environnement ne peut pas se limiter au code. → Codification : rassemblement rationnel et régulier de tous les textes qui peuvent paraître en matière de l’environnement. La loi Grenelle est codifiée mais ce texte de loi ne concerne en fait un vingtième de code qui ne concerne pas seulement l’environnement. II. Les caractéristiques de ce droit de l’environnement Le droit de l’environnement

sous forme individuelle, entreprise unipersonnelle et sociétés : les critères du choix Points sensibles • • La déclaration d'insaisissabilité L'EIRL Documents Document n°1 : extraits du Code de commerce, art. L. 526-1 à L. 526-5 : déclaration d'insaisissabilité. Document n°2 : extraits du Code de commerce, art. L. 526-6 à L. 526-21: EIRL. Lectures conseillées Généralités - M. Cozian, « La fiscalité de l’entreprise familiale : éloge de l’entreprise individuelle », Defrénois 2001, §

d'objets par un travail créatif A4 Après avoir coché en fonction de l'importance de chacun des traits pour vous, faites le compte du nombre de croix correspondant à chaque lettre en ne prenant en compte que la colonne de gauche (BEAUCOUP). Votre code personnel A partir des totaux obtenus, rangez les chiffres et les lettres qui leur correspondent dans un ordre décroissant. TYPE SOCIAL Total des S Type Conventionnel Total des C Type Réaliste Total des R Type Entreprenant Total des E Type Artistique

palette de ses prestations est bien plus importante : Le transitaire, aujourd'hui, est : ✓ Entrepositaire et logisticien, ✓ Gestionnaire de trafics triangulaires "Cross Trade" ✓ Agent en douane, ✓ Agent IATA et/ou maritime. ✓ Il peut être également : ✓ Emballeur et/ou Déménageur, ✓ Transporteur, ✓ Gestionnaire d'expositions internationales, ✓ Spécialiste des envois valeurs et œuvres d'art. ✓ Il s'occupera sur demande de ses

……………………………………………….. 35 4- Evolution et situation actuelle………………………………………………...35 C- Economie………………………………………………………………………… 36 1- Secteur primaire………………………………………………………………37 a- Agriculture ………………….…………………………………………… 37 b- Elevage……………………………………………………………………38 c- Pêche ……………...…………………………………………………....... 39 d- Ressources minérales ……………………………………………………. 39 2- Secteur secondaire ……………………………………………………………40 a- Industries agro-alimentaires et textiles ………………………………….. 40 b- Industries chimiques et métalliques………………………………………

AUDIT DE LA FILIERE PÊCHE D’INTERMARCHE Page 1 sur 65 SOMMAIRE INTRODUCTION....................................................................................................................3 I. 1) 2) 3) 4) 5) PRESENTATION INTERMARCHE - LES MOUSQUETAIRES .......................4 Fiche d’identité ...........................................................................................................5 Son organisation ..................................................................