Comité de direction

ience du comité de EIEExpérience du Comité Régional des Etudes d’Impact sur l’Environnement de la Région du Grand Casablanca Mise en place du Comité Régional des Etudes d’Impact sur l’Environnement au niveau de la Région du Grand Casablanca : le 10 septembre 2009 (Arrêté Goubernatorial N°170). Suite logique à la publication des décrets relatifs au fonctionnement du comité national et des comités régionaux et à l’organisation de l’enquête publique. Insertion dans la lancée de mise en place de

[pic]Management Paul Bulcke Paul Bulcke Chief Executive Officer, Nestlé SA Chef de la direction de Nestlé SA Member of Nestlé Board of Directors: Membre du conseil d'administration de Nestlé: Chairman's and Corporate Governance Committee - Term expires: 2011 Président et de régie d'entreprise - Expiration du mandat: 2011 • Paul Bulcke Chief Executive Officer, Nestlé SA Chef de la direction de Nestlé SA Member of Nestlé Board of Directors: Membre du conseil d'administration

Comité d’audit et gouvernance des sociétés cotées : une analyse comparative Etats-Unis France Christian PRAT dit HAURET Maître de Conférences IAE de Bordeaux Université Montesquieu Bordeaux IV 35 Place Pey Berland – 33076 Bordeaux cedex prat@montesquieu.u-bordeaux.fr 05-56-00-45-67 Mots-clés : comités d’audit – gouvernance- Sarbanes Oxley Act – Loi sur la Sécurité Financière Résumé : L’objet de la recherche est double : d’une part, apporter un éclairage théorique sur la place des comités d’audit

territoire marocain. Elle se situe parmi les trois établissements bancaires marocains les plus importants. Les activités certifiées sont prises en charge, sur le plan opérationnel, par : Activité Etranger : Le département étranger, rattaché à la Direction des Services et Traitements Bancaires, back office spécialisé au niveau du Siège, ou sont centralisées et traitées les opérations initiées (et selon le cas finalisées) par les Agences Particuliers / Professionnels et les Centres d’affaires. Les Agences

GLOSSAIRE DES SIGLES DU SANITAIRE ET DU SOCIAL SIGLE | ABREVIATION DE | 3.C. | Comité de Coordination en Cancérologie | 4.A.E. | Accueil, Animation, Activités Artistiques et Educatives | A.A.S. | Activités Afférentes aux Soins | A.C.C | Arrêt cardio circulatoire | ACTP | Allocation Compensatrice Tierce Personne | AEMO | Action Educative en Milieu Ouvert | A.E.S. | Allocation d’Education Spéciale | A.G.E.F.I.P.H. | Fond pour l’insertion Professionnelle des Handicapés | A.F.A

gouvernance (concept du « Comply or Explain1 »). L’ordonnance du 8 décembre 2008, quant à elle, a transposé la 8e directive sur le contrôle légal des comptes Elle prescrit la création d’un Comité d’Audit et donne par ailleurs un cadre légal à la pratique, puisque 72 % des sociétés cotées avaient déjà un Comité d’Audit. Le Comité d’Audit est alors chargé, sous la responsabilité exclusive et collective du Conseil d’Administration ou de Surveillance, d’assurer le suivi du processus d’élaboration de l’information

75012 PARIS www.agence-nationale-recherche.fr Ce document est la propriété de l’ANR et ne peut être reproduit ou communiqué sans son autorisation Manuel Qualité Sommaire 1 Engagement et politique qualité de la Direction .......................... 4 1.1 Engagement de la direction................................................................ 4 1.2 Politique qualité de l’ANR 2009.......................................................... 4 2 Présentation de l’ANR..............................

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire L'audit interne dans les banques et les relations des autorités de tutelle avec les auditeurs Août 2001 BANK FOR INTERNATIONAL SETTLEMENTS AVANT PROPOS L’IFACI a le plaisir de vous proposer une traduction du document du Comité de Bâle publié en août 2001 sous le titre “ Internal audit in banks and the supervisor’s relationship with auditors ”. Cette traduction a été réalisée par Christiane Dufayet, auditeur interne au Crédit Foncier de France

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION (valant règlements des Comités du Conseil) Modifié par le Conseil d’Administration Le 26 mars 2014 Le Conseil d’Administration d’Orange a décidé de fixer dans un règlement intérieur les principes directeurs de son fonctionnement et ceux de ses comités. Orange se réfère en outre volontairement aux recommandations du code de gouvernement d'entreprise révisé en juin 2013 par l’Afep et le Medef (ci-après « le code Afep-Medef »), qui peut être consulté

à SOLEIL 6 II – SOLEIL : la source de lumière française 7 La gouvernance de SOLEIL 7 I – La société civile, ses organes et les comités consultatifs qui la conseillent 7 1  Le conseil dont le calendrier budgétaire rythme les réunions 7 2  Le directeur général, gérant de la société 7 3  Les comités externes à SOLEIL regroupant des experts scientifiques, des représentants des actionnaires ou des financeurs conseillent la société 7 II –