Commentaire Conseil D état 12 Octobre 2009

des projets/programmes du PTIP ou code PTIP 8 2.1.3-  Codification des financements et des conditions financières 9 2.2 : Caractéristiques générale du PTIP 12 3. Calendrier et procédure d’élaboration du PTIP 13 4. Critères de sélection des projets et programmes 13 5. Système de programmation 14 6. Critères de programmation 15 6 .1 : Etat du financement 15 6.1.1 : Financement acquis. 15 6.1.2 : Financement extérieur en négociation. 16 6.1.3 : Financement à rechercher 17 6.2. Conditions de

|Recherche | Aide | Plan du site | [pic] N° 2235 —— ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 20 janvier 2010. RAPPORT D’INFORMATION FAIT AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LA RÉVISION

juridique, sous dir. R. Cabrillac, Litec Lexique des termes juridiques, Dalloz G. Cornu, Vocabulaire juridique, PUF - Manuels complémentaires du cours (au choix) P. Brun, Responsabilité civile extracontractuelle, Litec, 2009. M. Fabre-Magnan, Droit des obligations, 2-Responsabilité civile et quasi-contrats, PUF, 2010. J. Flour, J.-L. Aubert, E. Savaux, Droit civil, Les obligations, 2. Le fait juridique, Armand Colin, 14e éd. 2011 P. Jourdain, Les principes

Droit international public approfondi D ROIT INTERNATIONAL PUBLIC APPROFONDI Dernière sauvegarde : lundi 1er février 2010 Notes de cours de M. FORTEAU    Droit international public approfondi 2009 - 2010 • Informations pratiques  Fond  Ce ne sont que des notes de cours, se voulant retranscrire le cours de la manière plus fidèle possible. A l’impossible nul n’est tenu. Des fautes, coquilles, inexactitudes peuvent exister. Elles ne sauraient engager ni le professeur ni même

chapelle a une place privilégiée. Devenues vétustes et surpeuplées, les prisons Saint-Joseph et Saint-Paul ne peuvent plus accueillir dans des conditions tolérables les prisonniers. Un nouveau centre pénitentiaire se construit à Corbas et, le 1er mai 2009, tous les détenus des prisons de Perrache y sont transférés. Afin de sauvegarder le patrimoine architectural des lieux, l'Etat choisit de lancer un appel à projet de réhabilitation. Le projet retenu s'articule autour de l'Université Catholique de Lyon

Parution : octobre 2013 Rapport Accident survenu le 16 octobre 2012 sur l’aérodrome de Lorient Lann Bihoué (56) au Bombardier CRJ-700 immatriculé F-GRZE exploité par Brit Air Bureau d’Enquêtes et d’Analyses pour la sécurité de l’aviation civile Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie Les enquêtes de sécurité Le BEA est l’autorité française d’enquêtes de sécurité de l’aviation civile. Ses enquêtes ont pour unique objectif l’amélioration de la sécurité

INTRODUCTION Première Partie : L’élaboration des opérations de paix des Nations Unies I. Les modes de création successifs des opérations de paix Les organes compétents de l’ONU : vers un monopole du Conseil de Sécurité La compétence originelle de l’Assemblée Générale La maîtrise exercée désormais par le Conseil de Sécurité A. 1. 2. B. Le fondement juridique des actions prescrites : le recours successif aux Chapitres VI, VI et demi et VII Un fondement juridique distinct pour chaque catégorie

à vue Les Cahiers du Conseil constitutionnel Cahier n° 30 Commentaire de la décision n° 2010-14/22 QPC – juillet 2010 M. Daniel W. et autres (articles 62, 63, 63-1, 63-4, 77 et 706-73 du code de procédure pénale) Par un arrêt du 31 mai 2010, la Cour de cassation a joint vingt-six questions prioritaires de constitutionnalité posées devant elle à l’occasion d’un pourvoi pour deux d’entre elles ou transmises par des juridictions répressives du fond pour les vingt-quatre autres. Ces questions portaient

LIBERIA 2. 28 février 1922 : EGYPTE 3. 24 décembre 1951 : LIBYE 4. 1 janvier 1956 : SOUDAN 5. 2 mars 1956 : MAROC 6. 20 mars 1956 : TUNISIE 7. 6 mars 1957 : GHANA 8. 2 octobre 1958 : GUINEE 9. 1 janvier 1960 : CAMEROUN 10. 27 avril 1960 :TOGO 11. 26 juin 1960 : MADAGASCAR 12. 30 juin 1960 : RD CONGO 13. 1 juillet 1960 : SOMALIE 14. 1 août 1960 : BENIN 15. 3 août 1960 : NIGER 16. 5 août 1960 : BURKINA FASO 17. 7 août 1960 : COTE D'IVOIRE 18. 11

LE PILOTAGE SOCIAL LES INDICATEURS SOCIAUX Dossier de groupe de Ronald G…. Isabelle B…. Cours FPG 114 Octobre à Février 2012-13 I. II. A. INTRODUCTION : __________________________________________________________________3 LES ENJEUX DES TABLEAUX DE BORD SOCIAUX, SES RÈGLES, SES CONTRAINTES : ______________3 Un nouvel outil de gestion de la fonction RH : _______________________________________________ 3 1. 2. 3. Un outil de pilotage : ____________________________________________________________________________