Commentaire Coutumier Beauvaisis

avait su jeter les bases ce qui explique pourquoi le pouvoir royal allant en s’affirmant, à partir de 1250, on a considéré que l’adage : le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal, ne peut jouer contre le roi. Après ce passage, l’auteur de ce coutumier ajoute, duc comte, vicomte, peuvent tenir des uns des autres et devenir vassaux, sauf la dignité de roi, contre qui hommage ne vaut rien. Chaque degré de la hiérarchie peut tenir les terres des uns des autres et être liés par des serments de vassalité

et la + germanisée : subsiste nbses traces de coutumes germaniques païennes antérieures à la conversion au germanisme. Loi qui aurait été édictée par Clovis car ds son prologue on fait référence au 1er loi des francs + loi rédigée en latin avec commentaires en langue germanique = « gloses malbergiques ». Cf fiche 1 : p.104 Titre 41, paragraphe 1 : Meurtre d’H libres. Ce pactus n’a pas été rédigé en une seule fois et en réalité avt période de règne de Clovis. Les 1ers titres considérés comme

distinction n’est connue qu’au 12e S. en France. On la connait surtout dans les traités de droit savant (droit romain plus droit canonique). Mais on ne la connait pas dans les coutumiers : ouvrages juridiques qui rassemblaient toutes les coutumes d’une région. Au 13e S. P. de Beaumanoir ne connait pas cette distinction dans ses coutumiers. Il faudra attendre le 16e S. pour que cette distinction se généralise dans la doctrine française. Au 17e S, le juriste Domat va faire de cette distinction le fondement

(valeur de l’Ancienne France). L’histoire du droit nous ouvre une compréhension intime des sociétés traditionnelles. II) Méthode de l’histoire du droit En TD, les devoirs sont sous forme de dissertation ou de commentaire de texte. Il faut éviter les hors-sujets dans les commentaires de texte, cela implique qu’il ne pas reproduire le cours sans se soucier du sujet et donc ne pas traiter la question posée de même que la paraphrase. La règle à respecter est de présenter les idées de manière méthodique

prétentions des demandeurs doivent concorder avec les cas types énumérés par la coutume. Si le cas correspond les Pontifes peuvent délivrer une formule, cette formule sera dite par le juge au mot à mot sous peine de nullité. * Il s’agit d’un droit coutumier. Coutume : ensemble d’usages répétés dans le temps et admis par tous comme ayant valeur juridique. Dans la Rome primitive la coutume règle surtout les relations familiales ou interfamiliales, la coutume est orale et son application est aléatoire

romain sont les glossateurs. C’est l’école de droit de Bologne. Période de 1100 à 1150. Les juristes commentent les textes du digeste. Ils glosent. On voit apparaitre les postglossateurs au milieu du XIIIe siècle qui peaufineront l’exercice. Leurs commentaires sont articulés en fonction des sujets. Bartole, Sinus de Pistogne. Bartole produira des interprétations déformées du digeste. Il prônera une articulation entre le jus commune et les règles locales. Dans le silence des lois particulières, on fait

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

maintien au profit des nouveaux Romains, l’édit renforça leur capacité de contamination sur le droit officiel. C’est en Orient surtout que l’on constate la pénétration des usages locaux. - En dehors des usages locaux, une autre forme de droit coutumier tient, au B.E., une place imptante = la pratique romaine ou provinciale, sorte de droit romain simplifié, + attentif aux réalités concrètes qu’aux subtiles analyses. N’est pas le produit de coutumes pérégrines, mais se distingue du droit officiel

Sud, c’est un droit plus romain. Les coutumes sont toutes écrites, soit dans des décisions de justice, soit parce que quelqu’un décide de mettre ces coutumes par écrit. Le Droit romain a pour particularité d’avoir été écrit à l’origine. Le Droit coutumier est oral au départ et l’on ne se souvient plus de qui a pris la décision de le faire appliquer. On conçoit la coutume comme un produit social. Cette règle est intégrée collectivement et portée collectivement. §2. Définition de la coutume C’est

CHAPITRE IV. — La renaissance intellectuelle au deuxième âge féodal : I. Quelques caractères de la culture nouvelle. — II. La prise de conscience. CHAPITRE V. — Les fondements du droit : I. L’empire de la coutume. — II. Les caractères du droit coutumier. — III. Le renouveau des droits écrits. Marc BLOCH — La société féodale 4 DEUXIÈME PARTIE : LES LIENS D’HOMME À HOMME Livre premier : Les liens du sang. CHAPITRE PREMIER — La solidarité du lignage : I. Les « amis charnels ». — II. La vendetta