Commentaire Du Code Théodosien

se tourner vers les membres de l’église qui a une organisation propre et un mode de fonctionnement propre différent du pouvoir de l’empereur Premiers chrétiens : développent l’enseignement du christ pour les diffuser à la population B) Les commentaires de St Paul Vers 57-58 ap JC a dicté un texte destiné à la jeune communauté chrétienne de Rome : épître aux romains : parle de l’attitude à adopter pour les chrétiens à l’égard des autorité romaines : aux yeux de St Paul, l’autorité de l’empereur

dit que la législation actuelle est le nec plus ultra du système juridique. Cette idée est très commune et fausse, elle montre les préjugés. Il en a existé d'autres, de très remarquables. Par exemple, il ne faut pas se dire que le droit commence au Code Civil (Napoléon, 1804). Cette idée rependue montre que le monde actuel nous empêche de réfléchir. A savoir : la neutralité dans l'enseignement supérieur est impossible. « Le principe de neutralité est rempli de partialité ». La neutralité est impossible

comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi, roi de Babylone qui a réunifié la Mésopotamie en 1750 av JC, proclame le respect envers le Dieu Shamash (le soleil et la justice) qui avait lui-même dicté le code au roi. Dans ces sociétés le Droit s’approche plus de la morale et a un but de conservation sociale. L’ordalie est aussi un signe de l’imprégnation religieuse puisqu’il

Le W de codification qui est à l'origine privé; notamment avec le codex gregorianus de 291, va s'officialiser avec le code théodosien de 438 rédigé sur ordre de l'empereur théodose II. Le second code est celui rédigé pour l'empereur Justinien et rassemble toutes les sources du droit romain, qu'elles soient anciennes ou modernes, que l'on a appelé le « CORPUS JURIS CIVILIS ». Ce code comporte 4 parties: => le CODEX JUSTINIANUS et rassembles les constitutions impériales => le DIGESTE ou PANDETES:

ont change de régime. Pendant longtemps la constitution n’avais pas de portée juridique. La constitution n’était pas vraiment la source du droit. Au 19ème siècle, dans les facultés de droit on enseignait pas le droit constitutionnel. On enseignait le code civil, le droit pénal. On enseignais les matières du législateur. Pendant très longtemps la source du droit est la loi. Dans des pays comme la France l’autorité politique c’est le Parlement, considéré comme le représentant de la souveraineté nationale

b. Germains et droit Peu de connaissance du droit de ces peuples (puisque droit coutumier) ; avant leur entrée dans l’Empire romain, peu de connaissances car pas d’écrits. Ce que l’on connait de ce droit provient de Jules César, à travers ses commentaires écrits lors de guerres contre les germains, et aux écrits de l’historien latin Tacite. Quel est leur droit ? Un droit qui traduit des caractères analogues et identiques à ceux relevés en matière de pouvoir. D’abord, l’importance du groupe et la

faisaient différentes lois appelées contitutio (loi de l’empereur), toutes ces lois ont été réunies dans un ouvrage : le Code Théodosien (son initiateur été l’empereur Théodose II en 438). Ces constitutions impériales sont des textes assez complexes et dans la pratique de la fin du Vème siècle, dans l’empire, on utilisait des versions simplifiées de ce code qui vont alors changer le code lui-même. Ces règles ne sont pas reprises mais adaptées à une société moins raffinée et moins urbaine. Application

travers les usages qui ajoute ou retranche les élément initiaux. Droit écrit: culture du droit écrit. Le droit de l’église est la seul exception car elle écrit et elle a un chef qui produit la norme. En 1804 c’est la synthèse des trois sources et le code reste influencé par le droit romain par deux de ses sources. Le processus en France participe a un mouvement plus large qui est la recherche et la reconstruction du droit romain dans l’Europe moderne. En Allemagne un certain Hugo dans les année 1780

Sous l’Ancien régime, le sort du conjoint survivant était souvent régi par le contrat de mariage. C’était du domaine des régimes matrimoniaux. Le conjoint était perçu comme un étranger. Le sort ne se réglait pas dans le domaine des successions. Le code civil n’a pas changé grand chose. Le conjoint passait après les collatéraux jusqu’au 12ème degré, et il n’était préféré qu’au fisc. De plus, il avait un statut de successeur irrégulier. A la fin du 19ème siècle, son sort commence à s’améliorer. En

culturel, ni aux bouleversements politiques que constituent la tyrannie, la transformation de l’armée en armée de hoplites, à la tyrannie. Elle apparaît vraiment sur la scène historique grecque au VIe siècle. Cette intrusion est violente, conspirations, code de Dracon, réformes de Solon (§ 1), tyrannie de Pisistrate (§ 2). § 1 Les réformateurs : Dracon et Solon (630-593) A Athènes, après 640, les privilèges des nobles ne sont plus acceptés. Les non nobles riches souhaitent participer à la vie de