Compagnie maritime

| | | | |Centre de Droit Maritime et des Transports | | |UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE III | ___________________________________________________________________________

La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables | | | | Citation : La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables, Eric A. Caprioli, http://www.caprioli-avocats.com Première publication : Annuaire de Droit Maritime, tome XIII, 1995, p177 à 200 Date de la mise en ligne : juin 2005 La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables Par Eric A. Caprioli contact@caprioli-avocats

Histoire 2.1 Dès l'Antiquité 2.2 Les bases modernes depuis le XVIIe siècle jusqu'en 1900 2.3 De 1900 à 1940 : les principaux textes 3 Organisation du secteur économique 3.1 Modèle économique 3.2 Comment fonctionnent les compagnies d'assurances? 3.3 Principales compagnies d'assurances 3.4 Les métiers spécifiques à l'assurance 3.5 Finance & Contrôle de Gestion 3.6 Assurance solidaire 4 Formes du contrat d'assurance 4.1 Souscription du contrat 4.2 Survenance d'un événement assuré 4.3 Fin

PMO Pilotage de la Chaîne Logistique Le Transport Maritime [pic] Table des matières Le Transport Maritime 3 I- Présentation transport maritime 5 1/ Présentation générale 5 2/ Les différents intervenants au transport maritime 6 3/ Les grandes routes maritimes 7 4/ Les différents types de transporteurs 8 II- Les ports et leurs influences 10 1/ Aux USA 10 2/ En Europe 10 3/ En Asie 11 III- Zones stratégiques et piraterie 12

m’avoir permis d’effectuer mon stage au sein de son entreprise. Monsieur M. Rémy Kamal Jadari responsable des services transport et mon encadreur en entreprise pour son attention particulier, sa disponibilité et ces conseils en matière de transport maritime. Je tiens à remercier fortement mon encadrant pédagogique Monsieur NOUR ABDELHAK pour sa disponibilité, sa patience et ses conseils. Une gratitude particulière revient à nos parents qui nous soutiennent toujours, et sans qui, nous ne serions pas

PLAN Introduction Partie I : Conventions, lois, et incoterms A : les conventions du transport maritime B : La convention de vente internationale de marchandises C: La législation marocaine D – Les incoterms  Partie II : Apport sur la problématique I – La langue : II – La connaissance des incoterms : III - Les spécialistes : IV – la difficulté de traitement des litiges : V – les incoterms : CONCLUSION Incoterms 2011 Introduction Le commerce est

que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du « TGV Air » qui permet à une compagnie aérienne de vendre un pré- ou un post-acheminement en TGV avec un billet d'avion. Le contrat de transport détaille ainsi les obligations et responsabilités de chacune des parties. Mentions légales du contrat de transport [modifier] Pour le

depuis les années 90 à cause de la dérégulation (fin des monopoles d'Etat,ouverture de la concurrence, essor des compagnies low cost et baisse des prix). Conséquence spatiale de l'essor du trafic aérien => formation de hub mondiaux qui ventilent les correspondances sur toutes la planète. (Chicago est le premier hub mondial) Réseaux de transports maritimes : Wa du transport maritime provient de la révoltion de la conteneurisation.(Caisse métallique de dimensions standard permettant un transport

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Classement des incoterms ventilés par mode de transport Famille | Incoterm | Tout mode de transport (maritime inclus) | EXW, FCA, CPT, CIP, DAT*, DAP*, DDP | Transport fluvial et maritime | FAS, FOB, CFR, CIF | * DAT et DAP peuvent être utilisés indifféremment pour les transactions dans lesquelles un seul type ou plusieurs types de transport sont utilisés. -------------------------------------------------

RDA Table d’équivalence, source française : JO du 14 août 1998, conditions internationales de vente Classement des incoterms ventilés par mode de transport Famille Incoterm Tout mode de transport (maritime inclus) EXW, FCA, CPT, CIP, DAT*, DAP*, DDP Transport fluvial et maritime FAS, FOB, CFR, CIF * DAT et DAP peuvent être utilisés indifféremment pour les transactions dans lesquelles un seul type ou plusieurs types de transport sont utilisés. Vente au départ, vente à l’arrivée