Compromis De 1875

Chapitre 2 : La demoncracie sans l'équilibre parlementaire (1848-1875) La seconde moitie du 19éme conduit au raliment d'une tres large majorité en faveur de la république. En 1848 cette forme républicaine fait encore peur a tout ce qui se souviennent de la période révolutionnaire, il faudra attendre les anée 1880 pour voir la république s'imposer comme un régime appésé assagi. Les révolutionnaire de 1848 n'ont pas trouvé la solution permettant de consillié la democracie et l'équilibre contitutionnel

nombre de trois : celle du 24 février 1875 relative à l’organisation du Sénat (voulue par les orléanistes), celle du 25 février sur l’organisation des pouvoirs publics et celle du 14 juillet sur les rapports des pouvoirs publics. Sans être obscures, donc, ces lois ont octroyé aux gouvernants une assez grande latitude dans leur pratique du pouvoir. Cette souplesse n’était pas une caractéristique intrinsèque liée au contenu des lois constitutionnelles de 1875 : en un certain sens, il s’agit plutôt

Introduction En 1875, la chute de l'Empire marque la naissance de la IIIème République en France. Après un grand débat entre les monarchistes orléanistes et les monarchistes légitimistes pour savoir qui du comte de Paris ou du comte de Chambord devait monter sur le trône, Mac-Mahon est placé au pouvoir pendant sept ans en tant que Président de la République à titre personnel. Les 24 et 25 février 1875 et le 16 juillet 1875, trois lois constitutionnelles sont adoptées afin d'organiser le régime

l’exécutif mais c’est sous le gouvernement de Mac-Mahon ( 1873 – 1879 ) qu’a véritablement été fondée la République notamment par l’amendement Wallon du 30 janvier 1875. Mais c’est avec trois lois constitutionnelles en 1875, que la III°République est définitivement installée. Les dispositions contenues dans ces lois sont des compromis entre les monarchistes et les républicains et instaurent un véritable régime parlementaire. Le régime parlementaire peut être dualiste, et est alors caractérisé

............. 6 a) La république incertaine......................................................................................................... 7 b) Les trois lois constitutionnelles de 1875 ................................................................................8 c) Les ambiguïtés du compromis républicain........................................................................... 10 2. La crise du 16 mai 1877...........................................................................

comme un « compromis », puisque les députés monarchiques pensent que l'on peut associer la forme républicaine du gouvernement aux mécanismes de la monarchie constitutionnelle. Trois lois Constitutionnelles sont alors adoptées, la première (loi constitutionnelle du 24 février 1875) créant le Sénat, « élément indispensable à l'adhésion des monarchistes aux lois constitutionnelles qui vont suivre », la deuxième (loi constitutionnelle du 25 février 1875) relative à l'organisation des

soutenu par les provinces. Le compromis de Bordeaux reporte la question des institutions et nomme Adolf Thiers président de la République. Par la suite, les monarchistes gagnent la lutte et Mac-Mahon est élu président avec la loi du septennat où le pouvoir constituant appartient au président (art 8 constitution du 25 février 1875). Le 13 décembre 1877 le maréchal de Mac Mahon se soumet et signe une déclaration mettant un terme à l'interprétation dualiste des lois de 1875. « L'exercice du droit de dissolution

20 novembre 1873 confiait le pouvoir exécutif à Mac-Mahon, elle décidait la nomination d'une commission de trente membres pour l'examen des lois constitutionnelles. Au cours de la discussion sur le projet établit par cette commission, le 30 janvier 1875, un amendement proposé par Henri Wallon fixe l'avenir de la constitution et modifie le septennat personnel du Maréchal en un septennat impersonnel du chef de l’État : « Le président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages par le

sur le trône de France. • Dans le même temps, le grand leader républicain Leon Gambetta parcourt la France pour essayer de rallier un maximum de français aux idées républicaines. Entre 1875 et 1879, la France réussit à ancrer le régime républicain contre toute attente. En effet, les lois constitutionnelles de 1875 permettent de fixer les institutions provisoires. De plus, la chambre des députés devient majoritairement républicaine en 1876. Mac Mahon la dissout mais la majorité républicaine est confirmée

chef de l’état jusque 1887, aura pour trait principal de supprimer les prières publiques. Il est donc légitime de se demander si la troisième République est passé d’un régime transitoire entre monarchie et régime parlementaire, puis d’un compromis entre régime parlementaire et régime d’assemblée ? I Le régime parlementaire de la 3ème république Le régime parlementaire se défini comme étant un régime de séparation souple des pouvoirs qui admet une collaboration et des moyen de pression