Constitutions De 1791 1793 1795 Régimes

République. Depuis la Révolution la France a connu plusieurs régimes politiques, la constitution de 1791 : Louis 16 roi des Français. 1830 : Louis Philippe 1er Egalement 2 Empires, Napoléon empereur de France en 1804, et le 2nd empire en 1852 avec comme empereur Napoléon 3 jusqu’en 1870 (neveu de Napoléon) 1ere présidence de la République 1848 : Louis Napoléon Bonaparte -> futur Napoléon 3 1795 : on prévoit un Directoire 1793 : Constitution jamais mise en vigueur Le chef de l’Etat doit incarner

siège également au palais royal. Il veille à la régularité des élections et des référendums. Il se prononce aussi sur la conformité des lois par rapport à la Constitution. -Cours de Cassation Elle siège au palais de justice à Paris sur l'île de la Cité. C'est la juridiction la plus élevée en matière de justice française. II-Les régimes politiques A-Avant 1815 C'est la période qui va vers la monarchie constitutionnelle car 1815 est un tournant, c'est la chute de Napoléon. 1789 à 1792

le document constitutionnel (la Constitution) avec le droit constitutionnel qui sont pourtant deux éléments distincts. Le droit constitutionnel ne se résume pas seulement à la Constitution du 4 octobre 1958  Définition formelle : elle correspond au sens moderne du terme.  Définition matérielle : il s'agit ici de celle que l'on peut trouver dans le manuel de droit constitutionnel. SECTION 1ERE : LA DEFINITION INSTRUMENTALE : L'INTRUMENT « CONSTITUTION » Problématique : Aujourd'hui

en mars 1790 déjà, Peyssonel exigeait, devant le club des Jacobins, l'élargissement de la France jusqu'au Rhin, et l'expression «Du Rhin jusqu'aux Pyrénées, des Alpes jusqu'à l'Océan » devient courante au sein de l'Assemblée nationale en décembre 1791 (8). Custine brandit la menace de la fin de la République que seul le Rhin peut protéger : « Si le Rhin n'est pas la limite de la République, elle périra », écrit-il en décembre 1792 (9), parta geant l'avis de Georg Forster (1754-1794) et des autres

 Droit constitutionel La constitution est arrivée très tard en France, à la révolution. Avant elle avait un aspect symbolique. Nous n'avons cessé de la changer nous y sommes donc attaché mais manque de clarté. Etats Unis la même depuis 1787. Avant la revolution la France n'avait pas de constitution mais avait quand même un régime politque. Des principes permettaient à l'Etat de fonctionner. Mais, le pouvoir apparue autoritaire, et l'idée de constitution "Le constitutionaliste" à été associé

La révolution française de 1789 permet de tourner la page de la monarchie absolue. Les citoyens français désirent désormais être des hommes libres et égaux en droit ; Ils veulent aussi l’établissement d'une constitution écrite dans laquelle apparaît la séparation des pouvoirs d’où l'article de 16 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Le peuple français désire tout simplement un pays démocratique. La démocratie est un gouvernement du peuple , par le peuple , pour le peuple , c'est

Troisième coup d'état : Le Roi est emprisonné. • 21 juillet 1793 : Exécution de Louis XVI En définitive, Louis XVI aura très peu régné et eu une vie courte et mouvementée. 4) Quelle est la classe dominante sous l’Ancien Régime ? Quels sont les 3 ordres de la société ? Qu’est –ce qu’un bourgeois ? Le terme d'Ancien Régime désigne la période s'étendant du XVIème au XVIIIème siècle en France. Les trois Ordres La société de l'Ancien Régime est séparée en trois Ordres distincts. • Le Clergé ("oratores"

est donné à tous les brigands qui combattent la République sous les ordre de Jean Chouan. Enfin, ce terme, qui est conquérant, a tendance aujourd'hui à se substituer à celui de Vendéen et désigne tous ceux qui, dans l'Ouest, se battent, à partir de 1793, pour le roi contre la Révolution régicide. De familial, ce terme est devenu générique. Ensuite, le livre essaye d'expliquer le pourquoi de la chouannerie. Pour la comprendre, il faut partir du constat que l'Ouest est un " monde clos et fragile de

FRANÇAIS.PROJT: Révolution Française Fin de la Monarchie et de l’Ancien Régime : États Généraux 1789 Introductions : (Diapo 1)Tenant compte de ce qu’on a appris il y a deux ans, qu’est-ce qui a causé la Révolution Française? (Diapo 2) *Donner des bonbons aux gens qui répondent.* C’est juste! La France que Louis XV a léguée son petit-fils de 19 ans était pauvre et corrompue. (Diapo 3)La situation ne s’est pas améliorer sous Louis XVI, un homme qui n’aimait pas trop avoir des responsabilités

tFiche 6 séparation des pouvoirs DOC 2 : application du principe de séparation des pouvoirs en France 1) Application du régime présidentiel en France 1. la constitution du 3 sept 1791 La constitution de 1791 établit une monarchie constitutionnelle et une séparation des pouvoirs presque absolue : - le pouvoir exécutif est confié au roi qui choisit et nomme et révoque librement les ministres, lesquels ne sont pas responsables devant la chambre. Le Roi ne possède pas l’initiative des lois