Consultation Nouvel

|Royaume du Maroc | |المملكة المغربية | |------------ | |------------ | |Ministère de l’Emploi et de la |[pic] |وزارة التشغيـل و التكويـن المهنـي | |Formation Professionnelle |

      Avis n° 404/12 CM du 23 mars 2012  relatif aux travaux de construction  d’un institut    L’avis de la Commission des Marchés a été sollicité pour savoir si le groupement, constitué par …………………………….. titulaire de quatre lots relatifs aux travaux mentionnés en objet, peut changer de mandataire, en cours d’exécution desdits lots, et ce à la suite du désistement du mandataire dudit groupement.   La Commission des Marchés a examiné cette question dans sa séance du 29 février

Les recommandations de la commission des marchés Les recommandations publiées par différents organismes et particuliers sur la dernière mouture du décret régissant les marchés publics (publié en novembre 2010), ne sont pas restées lettre morte. En effet, la commission des marchés vient de publier sur le portail du Secrétariat général du gouvernement ses réponses aux différents commentaires publiés sur ce même portail. Sur 131 pages, la commission des marchés passe tous ces commentaires sous la

marché initial, sont arrêtés par voie d’avenants dans la limite de 10% du montant initial. En cas de diminution des prestations plus de 25% par rapport au montant initial du marché, un avenant en commun accord peut être conclu pour arrêter les nouvelles conditions du marché, à défaut d’accord le marché est résilié. SELON LE DECRET RELATIF A LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS ART 5 : marché cadre Le reajustement du minimum ou du maximum des prestations à realiser (dans la limite de 10%du

 APPEL D’OFFRE N° :06 MEDECINE/2008 BI TRAVAUX HORS SITE DU BRANCHEMENT ELECTRIQUE DE LA FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE D’OUJDA -Lot Unique- CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE MOHAMMED PREMIER D’OUJDA Marché

Philippe BLONDEL Secrétaire technique de la CCMP PLAN 1. 2. 3. 4. Le contexte des marchés de bâtiment et de génie civil Les spécificités des catégories et des procédures de passation des marchés de travaux Les modalités de la consultation Les dispositions de marchés de travaux 1. Le contexte des marchés de bâtiment et de génie civil 1.1. Les documents législatifs et réglementaires spécifiques 1.2. Les acteurs du marché a) b) c) d) e) f) g) Le maître d’ouvrage

RECEPTION DES TRAVAUX La réception est "l’acte par lequel le maître de l’ouvrage déclare accepter l’ouvrage, avec ou sans réserve, et constate que les constructeurs ont accompli leurs engagements contractuels" (article 1792-6 du Code civil). Toutefois, l’article 1792-6 du Code civil n’étant pas d’ordre public, il est possible d’envisager des aménagements conventionnels notamment quant aux modalités de réception des travaux. La réception permet au maître de l’ouvrage de vérifier la qualité apparente

Langue & Littérature Auteur(s) : Anne-Charlotte Peyaud Niveau (3a, 4a ou 5a) : 4 ou 5 Titre de « l’itinéraire littéraire » : lectures croisées entre litt. médiévale (Boccace), le classicisme (La Fontaine) et poésie du XXème (« recherche de nouvelles formes d’expressions artistiques », Oulipo (Queneau). Problématique : Comment la virtuosité de La Fontaine se met au service de l’argumentation? Comment cette fable a été réinvestie comme outil d’expérimentation littéraire au XXème ? Quelle est

Une nouvelle est un récit court. Apparu à la fin du Moyen Âge, ce genre littéraire était alors proche du roman et d'inspiration réaliste[1], se distinguant peu du conte. À partir du XIXe siècle, les auteurs ont progressivement développé d'autres possibilités du genre, en s'appuyant sur la concentration de l'histoire pour renforcer l'effet de celle-ci sur le lecteur, par exemple par un dénouement surprenant. Les thèmes se sont également élargis : la nouvelle est devenue une forme privilégiée de la

 A propos les nouvelles 1** Définition : Une nouvelle était au début un long récit fictif écrit en prose (paragraphe), qui pouvait de ce fait être publié aussi bien dans les journaux qu’en recueil. Ce genre littéraire apparu à la fin du Moyen Âge, était alors proche du roman, et, d’inspiration réaliste1, se distinguant peu du conte. À partir du xixe siècle, les auteurs ont progressivement développé d’autres possibilités du genre, en s’appuyant sur la concentration de l’histoire pour renforcer