Contrat de transport maritime

SOMMAIRE INTRODUCTION Première partie : Présentation du secteur et de l’entreprise I. Le secteur de transport maritime : 1 1. Le transport maritime : 1 2. Les concurrents de la COMANAV : 3 3. Le diamant du secteur de transport maritime : 3 II. Présentation de la COMANAV : 4 1. Présentation de la direction 4 2. Les activités de la COMANAV : 6 3. Le réseau international de la COMANAV : 7 Deuxième partie: Pratique du marketing par la COMANAV I. Le Marketing Mix : 7 1. Le produit : 7 2. Le

sommaire Les ports maritimes de commerce Les gens du port une communauté d’acteurs FICHE 2 Un port est un espace voué au transit de marchandises et de passagers, qui nécessite une multiplicité d’acteurs. La communauté portuaire est l’ensemble des acteurs qui donnent vie à l’espace portuaire. Les fonctions décrites succinctement ci-dessous existent dans tous les ports, mais ne sont pas toujours remplies par les mêmes acteurs. La description faite dans les fiches-annexes se réfère au cas

(durée de transport, lenteurs administratives…) Ce qui entraîne des coûts supplémentaires qu’il va falloir financer. Les instruments financiers à court terme Plan du cours Les opérations liés à une exportation II. Comprendre les incoterms III. Typologie des incoterms (2000) IV. Les incoterms 2010 I. Les opérations liés à une exportation 5.Transport principal Par fer Par mer 1. emballage 2. Dédouanement export 3. pré-acheminement 4. Manutentions de chargement dans le transport principal

 L’Assurance transport des marchandises Introduction La logistique internationale repose essentiellement sur la gestion des flux de personnes et de marchandises à l’échelle internationale. Pour le cas particulier de la vente à l’international, les différentes opérations auxquelles sont soumissent les marchandises au cours de leur acheminement les exposent à de nombreux risques. Les dommages et les pertes peuvent être moindre, mais aussi élevé et entrainant parfois des préjudices immenses sur

Frank FARHANA Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Sous la direction de Me Christian Scapel Le commissionnaire de transport en droit comparé (France, Allemagne, Grande-Bretagne, Belgique) UNIVERSITE PAUL CEZANNE Université Aix-Marseille III 3, avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 1 2007-2008 J'adresse mes sincères remerciements à mes professeurs, Christian Scapel et Pierre Bonassies, pour leur assistance et la qualité de leur enseignement ; A Ronald

par mode de transport et type de vente, départ ou arrivée : |Mode de transport |Vente au départ |Vente à l’arrivée | | | | | |Tout mode |EXW, FCA, CPT, CIP |DDU, DDP | |Spécifique Terrestre | |DAF | |Spécifique Maritime

DROIT DU TRANSPORT 1. Organisation du transport et calcul du fret Liste de colisage à l’expédition (B.L). Sur cette liste on trouve le démembrement physique d’une expédition à savoir le nombre de cartons, le marquage des cartons et la référence par carton. Il y a aussi la masse brute, la dimension des cartons ainsi que « l’encombrement » de ces derniers. Masse brute d’un produit  = poids du produit emballé. Il y a également à ajouter le poids de la palette. Cette liste de colisage

Genève ÉTUDE SUR LES TRANSPORTS MARITIMES 2002 Rapport du secrétariat de la CNUCED Chapitre VI DÉVELOPPEMENT DES PORTS NATIONS UNIES 2002 Chapitre VI TRAFIC ET EFFICACITÉ DES SERVICES DE TRANSPORT Le présent chapitre renseigne sur les tous derniers changements survenus dans le domaine du transport multimodal, notamment dans les services de transport de marchandises par chemin de fer, sur l'état des principales conventions relatives aux transports maritimes, ainsi que sur les réunions

qui matérialise la relation contractuelle. Il se définit comme le contrat par lequel le fréteur s'engage, en contrepartie d'un fret, à mettre à disposition un navire armé tout en en conservant la gestion nautique et commerciale : il reçoit dans ce cas la marchandise de l'affréteur à bord de son navire qu'il déplace d'un port maritime à un autre. Il ne faut pas confondre l'affrètement au voyage et le contrat de transport maritime, le premier est une mise à disposition de matériel et le second une

transaction commerciale, n’est pas sans risques : livraison non réalisée, dommages, pertes, peuvent survenir et entraîner des procès entre les parties. Or, vendeurs et acheteurs liés par des contrats internationaux tiennent avant tout à une issue heureuse de leurs affaires. En se référant, dans leurs contrats, à l’un des incoterms de la CCI (Chambre de Commerce Internationale), l’acheteur et le vendeur précisent simplement et en toute sécurité, leurs responsabilités respectives. Toute possibilité