Contrefaçon

PROJET D’ÉTUDE Mon thème d’étude N° : 1 La contrefacon , un fléau en evolution 1- Recherche de documents / plan 2- Rédaction de l’étude 3- Saisie et mise en page 4- remise du travail final Nom : Elimeleh Prénom : Yael Classe : Terminale Pro GA Professeure : Mme VALETTE Mon thème  Économie Droit Le cadre juridique des echanges Ma recherche documentaire DOCUMENT 1 Titre : les saisies de contrefaçon en hausses en 2014 Nature : article de presse

cas de contrefaçon et ses conséquences. Thème abordé : Le cadre juridique des échanges. Problématique : la contrefaçon a-elle des conséquences sur la marque ? Plan de la synthèse : I. La contrefaçon sous toutes ses formes II. Exemple de contrefaçon sur la marque Louis Vuitton III. Quels impacts la contrefaçon ont sur les entreprises IV. Conclusion Document 1 Qu’est-ce qu’une contrefaçon ? Il existe autant de contrefaçons que de

Analyse de contrefaçon En quoi la contrefaçon est-elle une concurrence déloyale ? Dans une première partie je vais vous présenter ce qu’est la contrefaçon et sa réglementation, et dans une deuxième partie je vais vous présenter deux exemples de contrefaçon. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La

La contrefaçon Avant de commencer à traiter de la contrefaçon, il convient de la définir. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Quels sont les principaux domaines touchés par la contrefaçon ? Comment repérer les contrefaçons ? La contrefaçon nuit-elle a

oiIntroduction : Le titre de ce sujet d’étude s’appelle « LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION » dont le thème est «la contrefaçon » J’ai réalisé ce sujet durant les vacances d’hiver, il m’a fallu 7 heures pour le clore. Pour mon examen de mon étude de cas, j’ai essentiellement utilisé mes cours, les fiches distribuées par mon professeur, mes connaissances personnelles et internet (Wikipédia, Google image, Leparisien.fr…) Le Plan de Mon étude : Pour débuter, je vais vous faire le

 La contrefaçon, un fléau en éducation. Sommaire NTRODUCTION Définition, Problématique, I.LA CONTREFACON 1. Les secteurs concernés 2. Conseils aux voyageurs par rapport à la contrefaçon 3. Les risques et dangers 4. EBay est engagé dans la lutte contre la contrefaçon II. Conclusion INTRODUCTION - Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit, de reproduction ou d'imiter quelque chose sans avoir le

LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION OBJECTIF : Comprendre pourquoi la liberté contractuelle connaît des restrictions : respect de la réglementation, de l’ordre public (ex : contrefaçon). Nous verrons combien de secteurs sont concernés puis qu’elles sont les conséquences liées au pillage du savoir-faire national et enfin comment lutter contre la contrefaçon. QU’EST-CE QUE LA CONTREFACON ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation où l’utilisation totale ou partielle

 La contrefaçon Qu'est ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est un problème mondial. Les contrefaçons ne sont pas seulement de plus en plus nombreuses, elles sont aussi et sans cesse de meilleure qualité. Voilà un problème sérieux qui exige une solution sérieuse. Les études montrent qu’actuellement plus de 15 % des échanges mondiaux portent sur des contrefaçons. Ces 15 % correspondent à un chiffre d'affaires annuel d'environ 300 milliards d’euros ! La contrefaçon et le plagiat sont

1 La contrefaçon, étude du phénomène 1 3923 mots Stand de montres contrefaites source: http://www.stop-piracy.ch/fr/candp/cap707.shtm le 8 avril 2008 à 22h11 1 2 Table des matières Introduction……………………………………………….p.3 I. Qu’est-ce que la contrefaçon ?…….………………....…..p.4-6 a) Définition………………………………………………p.4 b) Histoire et développement……………………………..p.4-6 II. Le phénomène contrefacteur……………………………..p.6 a) Son ampleur……………………………………………p.6-7 b) Secteurs touchés………………………………………

accroche d’un journal de la place, on aurait dit qu’il parle de cette actualité là que nous vivons, Pourtant, il n’en est rien. Mais c’est dire que le phénomène est d’acuité dans notre pays. On peut aujourd’hui sans risque de se tromper dire que la contrefaçon de billets se multiplie et la fausse monnaie circule allègrement entre les mains des individus sans que ces derniers ne s’en rendent compte. Il faut dire que si les avancées technologiques en matière d’impression fiduciaire permettent aux banques