Contrefaçon

 LA CONTREFACON http://tpelacontrefacon.blogspot.fr/ La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers

L’ANALYSE D’UN CAS DE CONTREFAÇON Qu'est-ce que la contrefaçon? Un fléau mondial Ses dangers Comment déceler la contrefaçon ? La lutte contre la contrefaçon Qui est en charge contre cette lutte ? Quels sont les peines encourus ? Définition : La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant

p.2 1. Qu'est ce que la contrefaçon ? p.3 1.1 Définition 1.2 Un fleau mondial 1.3 Comment la détecter? 2. Les dangers p.5 2.1 Pour l'entreprise 2.2 Pour le consommateur 2.3 Pour l'économie 3. La lutte contre la contrefaçon p.6

une décennie on peut clairement parler d’explosion», selon Jean-Daniel Pasche, président de la Fédération horlogère. Très affecté, ce secteur perdrait quelque 800 millions de francs par an en raison des faussaires. Au-delà des chiffres, la contrefaçon évolue très rapidement, ne cesse de se transformer, de s’approprier de nouveaux produits ou des canaux de distribution inédits, alors qu’elle était auparavant exclusivement cantonnée à l’univers du luxe. Les faux médicaments, DVD, CD, logiciels

DOSSIER D’ETUDE LA CONTREFACON INRODUCTION SOMMAIRE 1) Qu’est-ce que la contrefaçon ? 2) Quelles sont les conséquences de la contrefaçon ? 3) Comment lutter contre la contrefaçon ? 4) Quelles sont les risques et dangers liés à la contrefaçon ? 5) Quels sont les pays de la contrefaçon ? CONCLUSION INRODUCTION  La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondialisation des échanges et

La contrefaçon est toucher tous les secteurs que ce soit le textile, les jouets, les produit cosmétique et pharmaceutique, la téléphonie pour les jeunes et moins jeunes qui sans le savoir vont acheter des produit, des téléphone et des vêtements contrefait qui sont dangereux pour eux, leurs santé et celle de leurs proches. Quelles sont les peines encourues de la contrefaçon ? Dans la première partie je présenterai : - La définition - Qu'est-ce que la contrefaçon ? - La contrefaçon un fléau

Le cadre juridique des échanges L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Sommaire I – Introduction II – Définition A – La contrefaçon B – Les différents types de contrefaçons III – Etude d’un cas concret A – La contrefaçon de la parfumerie B – Conséquences IV – Législation V – Conclusion VI – Annexes I – Introduction La contrefaçon peut être une reproduction frauduleuse, l’adaptation, la transformation ou bien

 La contrefaçon des produits de luxe monte en gamme Fini les faux sacs Vuitton aux coutures grossières et aux couleurs criardes. La contrefaçon des produits de luxe est également montée en gamme. Au point qu'il devient de plus en plus difficile de déceler le faux. "Les contrefacteurs sont aujourd'hui de véritables professionnels : les produits sont de plus grande qualité, et les prix, parfois aussi élevés que ceux des objets qu'ils imitent", explique Nadine Babonneau, de la Direction générale

un point de vue personnel à la question suivante: Exposez, en deux ou trois paragraphes, les raisons pour lesquelles la contrefaçon peut-être dangereuse. Si la contrefaçon est la rançon de la notoriété du créateur du produit original, elle est aussi devenue un cauchemar qui l'a poussé à s'organiser de concert avec les autorités pour lutter plus efficacement. La contrefaçon est un phénomène consubstantiel à notre société de consommation. Ce phénomène a pris son ampleur avec l'essor de la Chine

Professionnel Commerce ETUDE N°5 LA CONTREFACON Année-scolaire 2014-2015 SOMMAIRE Introduction page 3 I- La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus page 4 les secteurs économiques Qu’est-ce que la contrefaçon ? Les droits de propriété Les différents produits de contrefaçon II-Les acteurs de la contrefaçon page 6 Les contrefacteurs Les consommateurs III- Les moyens de lutter contre la contrefaçon page 7 a- le gouvernement b-