Convention relative aux transports internationaux ferroviaires

des transports sur l’émission de GES ................................................. 7 3. Les logiciels d’aide aux prestataires logistiques ................................................................. 9 II. Logistique verte et autres concepts similaires ...................................................................... 13 A. La logistique verte .............................................................................................................. 13 1. Transporter davantage

territoire (qu’il soit national ou local) tente de définir la politique d’attractivité la meilleure à même de renforcer ses avantages comparatifs et de créer un cadre (physique, légal, fiscal ) favorable aux investisseurs étrangers. mouvements internationaux de capitaux réalisés en vue de créer, développer ou maintenir une filiale à l’étranger et/ou d’exercer le contrôle sur la gestion d'une entreprise étrangère), y compris des pays industrialisés vers les pays en développement

glacis socialiste, à la chute du mur de Berlin à la réunification de l'Allemagne a permis la mise en pace d'un troisième système international : « l'espace monde ». En effet, sous la houlette des nouvelles technologies (révolution des transports, des télécommunications, l'avènement de l'informatique etc.), l'économie mondiale en général et le commerce international en particulier enregistrent des bonds formidables. La production, la distribution sont animées par des firmes oligopolistiques

Chapitre II : La planification des opérations et établissement des processus……………………………………………………………………..…… 48 Conclusion générale…………………………………………………54 Résumé Il est un constat que nul ne peut nier : le commerce international maritime atteint aujourd’hui des proportions inégalées par le passé. Un autre constat tout aussi important : la nature diversifiée des marchandises échangées impose une structure accompagnatrice appropriée. En effet, la manutention des conteneurs

doté de la personne morale et de l’autonomie financière. Le Port Autonome d’Abidjan fut placé dès ce moment sous la tutelle de trois ministères dont celui de l’Economie et des Finances pour la tutelle financière, celui des Travaux Publics et des Transports pour la tutelle technique et celui de la Marine pour la tutelle technique de gestion et d’exploitation. Le Port Autonome d’Abidjan était de 1974 à 1980 géré par un conseil d’administration et un Directeur Général. En 1980, la reforme générale des

Présentation PowerPointLe droit Le droit national Le droit international Le droit privé Le droit public Pr Jamal EL MANSOURI 1 Le droit civil (droit commun) Le droit commercial - Contrats - Activités civiles - Rapports familiaux, succession, héritage…. - Rapports commerçants - Actes de commerce - Obligations commerçants – Contrats commerciaux…. - - Rapports privés (Élément d’extranéité, conflit des lois) - Les rapports entre Etats -Droit constitutionnel - Droit administratif - Droit fiscal;

hâtive, son plan maladroit, son caractère dépassé et incomplet, par exemple aucune disposition sur les sociétés anonymes, sur les banques, sur la bourse, sur le fonds de commerce, sur la propriété industrielle, sur les brevets, les marques, les transports. Comme autres insuffisances, le code de 1807 ne comportait pas de définitions claires du droit commercial. Toutefois, la monarchie du 19e siècle, caractérisée par une periode de prospérité, tente de remédier aux lacunes du droit commercial. En effet

AGENCE INTERNATIONALE DE L’ ÉNERGIE MANUEL sur les statistiques de l’énergie AGENCE INTERNATIONALE DE L’ÉNERGIE 9, rue de la Fédération, 75739 Paris Cedex 15, France L’Agence internationale de l’énergie (AIE) est un organe autonome créé en novembre 1974 dans le cadre de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour mettre en œuvre un programme international en matière d’énergie. Elle déploie un vaste programme de coopération énergétique dans vingt-six* des trente

du dépôt de la déclaration annuelle du revenu global ; La taxation des opérations afférentes aux films cinématographiques à la TVA au taux de 20% ; La possibilité de récupération de la TVA sur le gasoil et le kérosène utilisés pour les besoins du transport aérien ; Le relèvement, en matière des droits d’enregistrement, du tarif applicable aux acquisitions de terrains et constructions qui passe de 3% à 4% ; Le maintien du taux de 3% applicable, en matière des droits d’enregistrement, à la première vente

PROJET RESPONSABLE (EM’Startuper) Groupe 53:Océane BARDIN , Alae-ddine ERRAGRAGUIPARTIE 1 : Etablir un diagnostic relatif à l’intégration des ODD dans une entreprise choisie parmi celles proposées par le Global Compact France (dossiers notés par les enseignants en charge du cours).PARTIE 2 : Etablir une recommandation d’une ou plusieurs actions répondant à l’intégration des ODD dans l’entreprise choisie (sous forme de fiche projet sur un format de une à deux pages).PROJET RESPONSABLE : RATPINTRODUCTIONLa