Convention relative aux transports internationaux ferroviaires

l’Office National des Chemins de Fer Marocain (ONCFM). ONCF : Etablissement Public, depuis 1963 Placé sous la tutelle du Ministère de l’Équipement et des Transports, l’ONCF est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de la personnalité civile et de l’autonomie financière. Il a pour missions : L’exploitation du réseau ferroviaire national, Les études, la construction et l’exploitation des lignes nouvelles des chemins de fer, L’exploitation de toutes les entreprises se rattachant

sont de nature à donner du sens à l’appropriation obligatoire des compétences identifiées dans le profil de formation tout en couvrant, au travers des activités qu’elles sous-tendent, les contenus d’apprentissage obligatoires. La bibliographie relative aux programmes de sciences économiques pourra être consultée sur le site Internet : http://www.restode.cfwb.be/sc_eco 7 ORGANISATION DES ENTREPRISES DE TOURISME 5 T.Q. ECO 17 : ORGANISATION DES ENTREPRISES DE TOURISME I 7 périodes

lui faire copie du contenu reproduit. Les photos créditées ne sauront, en aucun cas, être reproduites. Vous pourriez nous contacter en adressant votre correspondance à l'adresse suivante: Physical Address NEPAD Planning and Coordinating Agency International Business Gateway New Road & 6th Road Midridge Office Park Corner of Challenger & Columbia Avenue Block B Midrand Johannesburg 1685 South Africa Postal Address PO Box 1234 Halfway House Midrand Johannesburg 1685 South Africa Tel: +27 (0) 11 256

Dossier d’entreprise : Transport maritime Année universitaire : 2011/2012 2 S OMM AIRE P ARTI E I : H ISTO RIQUE ET PRINCIP ALES DONNEES SU R LE TR ANSPORT M ARI TIME A L ’ ECHELLE MONDI ALE A B REVIAT IONS ET NOTES EXPLICAT IVES I NTRODUCTION GENERALE Historique et principes de base...................................................................... 6 I. Réglementation du transport maritime international..........................7 II. Principales statistiques................

Lamy de Transport Tome 2, le transitaire est défini comme : « un intermédiaire de transport spécialisé, dont la mission essentielle consiste à assurer la continuité entre deux transports distincts, dans le cadre strict des instructions reçues ». 2 Actuellement les opérateurs de transit sont très nombreux. D’ où la nécessité pour eux de se démarquer dans la concurrence. Pour cela, il n’existe qu’un seul moyen, c’est « la spécialisation ». Elle peut se faire : -selon le mode de transport : On retrouve

Lamy de Transport Tome 2, le transitaire est défini comme : « un intermédiaire de transport spécialisé, dont la mission essentielle consiste à assurer la continuité entre deux transports distincts, dans le cadre strict des instructions reçues ». 2 Actuellement les opérateurs de transit sont très nombreux. D’ où la nécessité pour eux de se démarquer dans la concurrence. Pour cela, il n’existe qu’un seul moyen, c’est « la spécialisation ». Elle peut se faire : -selon le mode de transport : On retrouve

cachemiri, konkani, malayalam, manipuri, marathi, nepali, oriya, penjabi, sanskrit, sindhi, tamoul, telugu, ourdou.  Troisième réseau routier au monde, elle dispose de 3,3 millions de kilomètres de routes, 70 000 kilomètres de réseau ferré et le transport aérien à une croissance de 25%. L’Inde a 4:30 heures  de décalage avec la France. Il ya cinq religions en Inde : hindouisme (environ 80%), islam (environ 13%), christianisme (environ 2%), sikhisme (environ 2%) et bouddhisme, jainisme, zoroastrisme

DROIT AERIEN Transport=contrat (civ) mais transfrontière (international) dc conflit de lois. 6 caractéristiques du Dt aérien : • Carrefour disciplinaire : Il relève un peu du public & privé (polyvalent). Double nature car se rapporte à une activité éco et commerciale (transport), sauf que le commerce aérien se déroule ds un fort, espace public, un bien commun (espace aérien) pour développer une activité marchande, de services. Environnement de Dt public et une quotidienneté de dt privé (complémentaires)

d’hygiène alimentaire est de plus en plus stricte Ex : la vache folle / listéria/ salmonelle / dioxine (micro organisme pathogène) La sécurité alimentaire est une question de filières : Cela va de la récolte à la production par le transport dans un entrepôt puis du transport à une centrale puis de la centrale jusqu’ au magasin et du magasin au frigo du consommateur. Audit de l’ANIA (association national des industries agro alimentaires) Voir si la chaine du froid est respectée de la production en

reposant sur la réciprocité des intérêts, les concessions mutuelles, la coopération et sur le dialogue ; DESIREUX d’établir et d’approfondir la concertation politique sur les questions bilatérales et internationales d’intérêt commun ; CONSCIENTS que le terrorisme et la criminalité organisée internationale constituent une menace pour la réalisation des objectifs du partenariat et la stabilité dans la région ; TENANT COMPTE de la volonté de la Communauté d’apporter à l’Algérie un soutien significatif