Coso Fraude

travers cet ouvrage que les pratiques de gestion du risque opérationnel cessent d’être étrangères aux différents secteurs d’activité dès qu’on les situe dans la tradition historique de la comptabilité de gestion. Cette contrainte a été rappelée par le COSO (Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) qui a recommandé le processus de gestion globale ERM (Enterprise Risk Management) pour le Contrôle Interne (Sarbanes Oxley Act). Nous verrons également que la transformation de

Comptables CCAB Consultative Committee Of Accountancy AICPA Americain Institute of Certified Public Accountants Loi NRE Loi sur les Nouvelles Régulations Economiques LSF Loi de Sécurité Financière SOX Loi Sarbanes-Oxley COSO Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission COCO Criteria On Control Committee AMF Autorité des Marchés Financiers SA Société Anonyme CEO Chief Executive Officer CFO Chief Financial Officer DG

signale la présence de bonnes pratiques. 2 guide méthodologique - ifa - novembre 2010 1 que faut-il entendre par « efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques » ? si l’on se réfère à la définition que donne le « coso 2 »1 du dispositif de gestion des risques, il s’agit d’un « processus mis en œuvre par le conseil 2, les dirigeants et le personnel d’une organisation, exploité pour l’élaboration de la stratégie et transversal à l’entreprise ». qu’en est-il alors

délégation des pouvoirs (suite à la dispersion des centres d’activités), la vulgarisation des lois relatives à la gouvernance d’entreprise, l’obligation de rendre compte… ont motivé les managers à s’intéresser davantage au contrôle interne. Le COSO définit le contrôle interne comme « un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants : - réalisation

contrôles par la direction? Dans les petites sociétés, le fait que les responsabilités soient concentrées dans les mains des hauts dirigeants peut accroître les risques de fraude découlant de la transgression des contrôles par ces dirigeants. Mais cela peut aussi, en revanche, offrir l'occasion de déceler les erreurs ou les fraudes dans les états financiers, étant donné que les hauts dirigeants interagissent étroitement avec les autres employés. · Séparation des tâches. Dans une petite société, il

novembre 2009, relatant les effets du stress au travail sur le risque de fraude, on apprend que l’importance et les effectifs du contrôle interne ont pâti de la crise. La réduction des dotations et de l’amélioration des compétences du contrôle interne s’inscrit pleinement dans la logique de compression et de maîtrise des coûts amorcée par les entreprises depuis 2008. De façon paradoxale, le même article rapporte qu’une fraude sur deux est détectée par les services du contrôle interne. Erreur stratégique

réalisation d’objectifs définis dans les domaines suivants :efficacité et efficience de fonctionnement ;fiabilité de l’information financière ; respect des lois et règlements applicables. Le modèle de contrôle interne (Internal Control Model) du COSO poursuit ces trois objectifs au moyen de cinq processus de gestion interconnectés qui sont: l’environnement de contrôle; l’évaluation des risques; les activités de contrôle; la surveillance et la formation ainsi que l’information et la communication

Générale des Entreprises du Maroc • CDVM : Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières • CGNC : Code Général de la Normalisation Comptable • CIPE : Center for International Private Enterprise • CNCC : Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes • COSO : Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission • ETIC : Etat des Informations Complémentaires • IAS : International Accounting Standards • IFA : Institut Français des Administrateurs • IFAC : International Federation of Accountants

1.1. Définitions Les définitions du contrôle interne sont nombreuses, mais l’accord se fait sur l’essentiel. On s’arrêtera sur deux parmi celles qui existent : l’une donnée par l’Ordre des Experts-Comptables en 1977 et une deuxième, celle de COSO du 1992. Le choix de ces deux définitions est fait pour montrer l’importance de la bonne compréhension de ce terme qui existe depuis de nombreuses années et continue son évolution permanente. Selon les premiers, « Le Contrôle Interne est l’ensemble

Commissaire Aux Comptes Cf.: Confère CFC: Crédit Foncier du Cameroun CNC: Conseil National de Crédit CNCC : Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes CNPF : Conseil National du Patronat Français COBAC: Commission Bancaire d’Afrique Centrale COSO: Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commissions  CRBF: Comité de la Réglementation Bancaire et Financière DPO: Direction Par Objectif IFAC: International Federation of Accountants IFACI: Institut Français d’Audit et de Contrôle