Cotisation

du point) 9400€*(1-8,1%)=8638,6€ AGIRC: pour les cadres 8638,6€ Troisième travail. 3.1 table de mortalité nb de vivants à 52 ans: 91621 nb de vivants à 53 ans: 91009 91621-91009=612 décès capitaux à garantir: 612*100000 nb de cotisations(=vivants) à 52ans: 91621 prime pure: 612*100000/91621=667,97€ 3.2 prime commerciale: 667,97*0,2=133,60 667,97+133,60=801,57 801,57*0,1=80,16 881,73€ 3.3 Annuités constantes: 4,8/12=0,004 881,73*(((0,004/(1-(1+0,004)^(-12))=75

d’honoraires en 2010. Sa femme, Sarah, est cadre dans une maison d’édition. Son salaire mensuel a été de 2300 euros brut, pour cette même année, et elle a bénéficié de 2000 euros de prime en décembre. Chaque mois, ils versent, à eux deux, 1800 euros de cotisations sociales. Ils ont trois enfants en bas âge qui leur donnent droit à des allocations familiales mensuelles de 230 euros. Sarah et Damien sont, par ailleurs, propriétaires d’un studio qu’ils louent 380 euros par mois à un étudiant. En 2010, leur

 Les cotisations à la CIMR et les modalités Fiscalité Les Cotisation à la CIMR et les modalités : En adhérant à la CIMR, votre entreprise participe à la constitution de votre retraite. En effet, les : cotisations se composent de deux parts : Une part salariale qui est prélevée à la source directement sur votre salaire brut, par votre employeur qui se charge de la reverser à la CIMR Une part patronale, à la charge de votre employeur La

1 Cotisations ou primes relatives aux contrats d'assurance retraite L'article 28-III du C.G.I traite d'une déduction à caractère social, se rapportant aux primes ou cotisations versées au titre de contrats d'assurance retraite souscrits, individuellement ou collectivement sous forme de contrats d'assurance groupe, auprès des sociétés d'assurances établies au Maroc, par les assujettis à l'I.R., quelle que soit la catégorie de revenu dont ils disposent. Il convient

Table des cotisations au RQAP 2010 Revenu Québec revenu.gouv.qc.ca En assurant le financement des services publics, Revenu Québec contribue à l’avenir de notre société. Ce document contient la table des cotisations au Régime québécois d’assurance parentale (RQAP). Il est un complément au Guide de l’employeur (TP-1015.G). Vous trouverez les instructions détaillées relatives aux cotisations au RQAP dans ce guide. Principales modifications en 2010 Pour l’année 2010

....................... 10 000 € .. Oppositions sur salaires : ...................... 800 €  Acomptes sur salaires versés le 20.02 : .......... 9 300 €  Remboursement aux salariés des abonnements transport : 1 250 € Cotisations sociales Cotisations salariales Cotisations patronales 26 901 48 947 Urssaf (dont : - CSG déductible : 9 152 € - CSG-CRDS non déductible : 5 204 € Pôle Emploi (Assédic) 4 440 8 140 ~2~ UNIVERSITE DE STRASBOURG FACULTE DE DROIT, DE SCIENCES POLITIQUES

les prelevements obligatoires sont les transferts négatifs qui se font lors de la redistirbution des revenus par l'Etat c'est donc l'ensemble des revenus perçus par les administrations : impots et cotisations sociales Tu peux par exemple dire que ces prelevements, nécessaire au fonctionnement de l'Etat, sont parallellement un frein à la conso des ménages et à l'investissment des entrprises car ça diminue leurs ressources :dacc: • 1. La structure des... o a. Les impôts directs o b. Les impôts

- Frais Professionnels : 20% SBI (taux normal la limite de 30000dh/an - Cotisation CNSS (part salariale) : 4.29% du SBI (Plafond de 3088dh/an ) ✓ une cotisation à long terme, avec un taux de 3.96% ; ✓ cotisation à long terme avec un taux de 0.33% - Les Cotisations de retraite complémentaire dans la limite de 6% du SBI. - Cotisation à l’assurance (part salariale) d’un taux de 3% du SBI, Plafonnée à 1750dh/an.

et Auto-entrepreneur La loi Madelin s’adresse aux travailleurs indépendants déclarant leur revenu dans la catégorie des BIC, BNC, BA, article 62. Sous réserve des limites fiscales posées par l’article 154 bis et l’article 154 bis OA du CGI, les cotisations de contrat Madelin sont déductibles au titre des charges de l’exercice comptable. S’agissant du statut d’auto-entrepreneur, celui-ci est soumis au régime micro-BIC prévu à l’article 500 du CGI ou au régime micro-BNC prévu à l’article 102 ter du

les employeurs. Au salaire de base on ajoute les heurs supplémentaires et les primes est cela donne le salaire brut. Pour obtenir le salaire brut on enlève au salaire brut les cotisations sociales. Seul le salaire net compte pour les salariés alors que les employeurs prenne tout en compte (le salaire brut et les cotisations sociales) cela entrain des conflits entre salariés et employeurs. Le revenu de l’activité contient également des revenus mixtes B-Les revenus mixtes Les revenus mixtes