Cour De Droit Les Tic

Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques Cours de M. PAUVERT Année universitaire 2014-2015 Chargés de travaux dirigés : Mlles Ben Younès et Hibschherr, M. Vallotton 1ère année de Licence en Droit Droit constitutionnel Séance n° 6 Le contrôle parlementaire Documents présentés : Doc. n° 1 Doc. n° 2 Doc. n° 3 Doc. n° 4 Doc. n° 5 Doc. n° 6 Doc. n° 7 Doc. n° 8 Doc. n° 9 Doc. n° 10 Doc. n° 11 Doc. n° 12 Doc. n° 13 C. Bidegaray et C. Emeri, La Constitution en France, A. Colin, 1997, pp

chiffres ci-dessus un excédent des charges sur les ressources de 12.911.075.000 dirhams. • Ressources du Budget Général (hors emprunts et dons) LF 2010 Ecart Recettes (hors parts des C.L) Recettes fiscales I.S I.R T.V.A Intérieure Importation T.I.C Droits de douane Enregistrement et timbre Recettes non fiscales * LFA : Situation d’exécution LF au 11/02/2010 En Milliards de DH Var / LFA* 2009 En % -2,7 -2,3 -9,7 -2,1 5,0 9,8 1,5 -1,1 -10,9 6,9 -5,3 168,9 148,6 39,3 25,3 41,5 18,4 23,2 19,4

règlementaires et juridiques Degré d’intervention du gouvernement dans l’économie et par conséquent dans la vie de l’organisation (protection du consommateur, transport, énergie) Lois instaurées par le gouvernement se rapportant à l’organisation (droit du travail) Facteur culturel Groupes humains ayant différentes façons de penser et d’agir spécifiques Facteurs politiques Stabilité gouvernementale Politique fiscal Gouvernement Commerce extérieur Facteurs écologiques Respect des normes environnementales

général de l’Etat de droit La constitution, garantie de l’Etat de droit par l’entremise des contrôles Le cadre constitutionnel marocain : originalité, étapes de constitutionnalisation et complexité de l’inspiration juridique ; Les institutions politiques : gouvernantes, de contrôle et de surveillance de la légalité, d’encadrement de la société ; Les systèmes de légitimité et de légalité ; La pratique institutionnelle. > Introduction à l’étude de droit : Définition et caractère du droit (caractère général

du domaine public au Canada parce qu’une oeuvre passe au domaine public 50 ans après la mort de l’auteur(e). Cette oeuvre n’est pas dans le domaine public dans les pays où il faut attendre 70 ans après la mort de l’auteur(e). Respectez la loi des droits d’auteur de votre pays. Albert Camus, L’étranger. Roman (1942) 4 OEUVRES D'ALBERT CAMUS Récits-Nouvelles L'ÉTRANGER. LA PESTE. LA CHUTE L’EXIL ET LE ROYAUME Théâtre CALIGULA. LE MALENTENDU. L'ÉTAT DE SIÈGE. LES JUSTES. Essais NOCES.

par-dessus sa camisole un tablier à bavette, comme les infirmières d'hôpital. Son visage était maigre et sa voix aiguë. À vingt-cinq ans, on lui en donnait quarante. Dès la cinquantaine, elle ne marqua plus aucun âge ; et, toujours silencieuse, la taille droite et les gestes mesurés, semblait une femme en bois, fonctionnant d'une manière automatique. –4– II Elle avait eu, comme une autre, son histoire d'amour ! Son père, un maçon, s'était tué en tombant d'un échafaudage. Puis sa mère mourut, ses

DSP : EES : EPC : FMI : GIEC : ICPC : IDE : INDH : IPC : MAD : MAFO : MENA : MRE : OCP : OMC : OMD : ONCF : ONDA : ONE : ONEP : ONG : PNEEI : PADESFI: PARAP : PARCOUM: PERG : PIB : PJD : PME : PMV : PNRR : PNUD : PPP : PRI : PTF : PUEN : RMP : SIG : TIC : TPE : UC : UE : UMA : ZLMF : Alimentation en eau potable Alimentation eau potable et assainissement Agence française de développement Agence marocaine de développement des investissements Agence nationale des ports Banque africaine de développement

domaine public au Canada parce qu’une œuvre passe au domaine public 50 ans après la mort de l’auteur(e). Cette œuvre n’est pas dans le domaine public dans les pays où il faut attendre 70 ans après la mort de l’auteur(e). Respectez la loi des droits d’auteur de votre pays. Albert Camus, L’étranger. Roman (1942) 4 OEUVRES D'ALBERT CAMUS Récits- Nouvelles L'ÉTRANGER. LA PESTE. LA CHUTE L’EXIL ET LE ROYAUME Théâtre CALIGULA. LE MALENTENDU. L'ÉTAT DE SIÈGE. LES JUSTES.

: « Nous l’avons transpor- tée dans notre petite morgue. Pour ne pas impressionner les autres. Chaque fois qu’un pensionnaire meurt, les autres sont nerveux pendant deux ou trois jours. Et ça rend le service diffi- cile. » Nous avons traversé une cour où il y avait beaucoup de vieillards, bavardant par petits groupes. Ils se taisaient quand nous passions. Et derrière nous, les conversations reprenaient. On aurait dit d’un jacassement assourdi de perruches. À la porte d’un petit bâtiment, le

par-dessus sa camisole un tablier à bavette, comme les infirmières d’hôpital. Son visage était maigre et sa voix aiguë. À vingt-cinq ans, on lui en donnait quarante. Dès la cinquantaine, elle ne marqua plus aucun âge ; – et, toujours silencieuse, la taille droite et les gestes mesurés, semblait une femme en bois, fonctionnant d’une manière automatique. II Elle avait eu, comme une autre, son histoire d’amour. Son père, un maçon, s’était tué en tombant d’un échafaudage. Puis sa mère mourut, ses sœurs se dispersèrent