Cours De La Fiscalité Marocaine

de nos observations dire qu'au Sénégal, le secteur bancaire est très prometteur. Les banques se voient obligées de fusionner pour être de plus en plus compétitives. En effet, nous avons assistés dans ce secteur à la fusion entre le grand groupe marocain Attijawarfa Bank et la Banque Sénégalo-Tunisienne qui a donné naissance à Attijari Bank Sénégal. Ensuite, en Novembre 2007, le groupe Attijariwafa Bank, accompagné par ses actionnaires de référence (ONA, SNI) a amorcé l'acquisition de 79.15% du capital

est société a responsabilité limités, son capital social atteint 100000 mais a connu une augmentation attrayant demeure a la rue LaFayette 2 éme étage n° 5 et qui exerce les travaux de la comptabilité fiscalité et en fin négociation international - Entreprise de comptabilité et fiscalité : C A D qu’elle charge des fonctions suivantes : ➢ Assistance juridique, fiscale et sociale. ➢ Maintien de la comptabilité (générale, analytique et provisionnel.)

Direction  Générale  qui  exerce  sous  la  tutelle  du  Ministère  de l’Economie  et  des  Finances,  dans  le  cadre  d’un  cahier  des  charges.  Sa  mission consiste à assurer le fonctionnement, le développement  et  la promotion  du  marché boursier marocain.  La Bourse de Casablanca dispose de 3 marchés actions, un marché obligataire et un marché  des  fonds.  Les  transactions  qui  y  sont  effectuées  répondent  à  une réglementation rigoureuse et une transparence optimale.    La  Bourse  de  Casablanca 

la fiscalité locale est constituée des impôts fonciers, des taxes sur les activités économiques et de taxes liés aux diverses formalités auprès des services locaux et des administrations publiques. Cette fiscalité qui est le couronnement d'une évolution historique, et qui est intimement liée aux structures économiques, politiques et sociales, a connu de grandes réformes au cours des dernières décennies. I - EVOLUTION HISTORIQUE Trois phases ont marqué l’évolution de la fiscalité au cours

.................................................................................. 144 1.4 Cas particuliers : Prise en compte de la fiscalité différée et latente ................................... 146 1.4.1 Fiscalité différée.......................................................................................................................... 146 1.4.2 Fiscalité latente .......................................................................................................................... 146

Structures de recherche en consolidation * Le Cycle Doctoral * Le Centre de Recherche en Gestion de l'ISCAE (CERGI) * La revue « Gestion et Société » * Le Centre de Documentation * Le Centre Informatique VI – LES DÉBATS ET LA RECHERCHE SUR L'ENTREPRISE MAROCAINE à L'ISCAE * Les Travaux de recherche soutenus * Les articles parus dans la revue « Gestion et Société » * Les colloques et manifestations scientifiques organisés à l'ISCAE 13 25 31 53 54 55 59 63 67 71 79 85 86 92 93 94 95 97 98 177 209

produits bancaires islamiques après leurs commercialisation au Maroc o CHAPITRE I : Les banques engagées dans le créneau des produits alternatifs  SECTION I : comment les banques marocaines ont préparé l’entrée dans ce nouveau créneau  SECTION II : les produits alternatifs lancés sur le marché par les banques marocaines o CHAPITRE II : Problématique de la cherté des nouveaux produits bancaires islamiques  SECTION I: les causes de la cherté des produits alternatifs  SECTION II: les conséquences

favorise un système ouvert de commerce et d’investissement international et l’économie de marché dans le cadre d’un développement et d’une croissance durables. Elle établit des règles qui régissent la conduite des affaires au-delà des frontières. Au cours de la première année d’existence des Nations Unies, le Conseil économique et social lui a accordé un statut consultatif du plus haut niveau (catégorie A), maintenant appelé statut consultatif général. Remarque Le terme « pays » utilisé dans la

cette analyse sont les suivantes : 1.1. La FBCF globale • Le rythme de croissance de la FBCF est insuffisant. Il s’est établi à 7% l’an en moyenne sur la période 1990-1999. La FBCF s’est accrue de 10,5% l'an entre 1997 et 1999 contre 5,1% l'an au cours de la période 1990-1996. Une reprise de l’investissement a été en effet constatée durant les trois dernières années : par rapport au PIB, la FBCF est passée de 20,7% en 1997 à 24,3% en 1999. Cette reprise mérite, néanmoins, d’être relativisée en raison

capital. En souscrivant, ils deviennent actionnaires et peuvent bénéficier par conséquent des avantages suivants : Ø Recevoir une partie des bénéfices, sous forme de dividendes ; Ø Réaliser des plus-values sur cession de titres, en cas de hausse des cours ; Ø Vendre à tout moment leurs titres sur le marché et disposer rapidement de leur argent. Toutefois,si les sociétés trouvent un avantage à venir lever des capitaux en Bourse, c'est que les marchés financiers, via le jeu de l'offre et la demande,