Coutume Savante

gens éloquents et savants ès deux langues grecque et latine, en dialectique, ès mathématiques et autres arts requis [dans l']interprétation des auteurs, et hommes de bonne tradition et bons jugements. 4- Le tiers soit savant et propre en langue latine, bon grammairien, pour fonder les enfants, à celle fin que les premiers fondements soient imbus de sincère et propre doctrine, tellement que les enfants, montant de classe en autre tous les ans au jour de la Saint-Remy selon la coutume parisienne, avec

personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous allons voir le haut moyen age et la transition entre la pero des lois et la territorialité du droit

2. La coutume Tradition = ce qui s’est toujours fait Coutume = ce qui s’est toujours fait et qui a, par la même le droit d’être (obligation) Les anciens savent, usage considéré comme obligatoire Anciens enseignent aux enfants (+douleurs pour marquer souvenir) Besoin de mémoire. o Europe IVe Ve : les coutumes personnelles appartiennent au peuple Mouvements de migration -> peuplement - Wisigoths (Esp), Burgandes (Bourgogne), Francs Les peuples amènent leurs coutumes, mouvement

Aperçu historique sur les origines du droit civil moderne de l'Europe pousse à s'interroger sur la coutume. «La coutume, cette loi non écrite. Dont le peuple, même aux rois, impose le respect» a dit Charles d'Avenant. Nous pouvons alors nous interroger sur la mise par écrit de la coutume. Jules Bergson est né à Varsovie, en Pologne, en 1815 et mort à Paris, en 1863. Bergson est un docteur en droit de l'académie D'Ultrecht. Il est également rédacteur de la «revue critique de la législation». La

Chapitre 1 : le droit savant Il s’agit tout d’abord du retour aux normes romaines et au développement des normes canoniques. Section 1 : le retour aux normes romaines. Dès la fin du 11ème siècle, le droit romain est redécouvert et suscite un intérêt croissant et très vif de la part des praticiens et des maitres qui commence à enseigner dans les première université. Cette redécouverte du droit romain profite à la pratique, puisqu’il se diffuse de manière importante et assez rapide et qu’il

dépendent. Dès la fin du XIème siècle, ces sujets cherchent à réduire leurs charges en se faisant exempter des mauvaises coutumes. En effet, au XIème siècle le mot coutume (consuetudo) appartient presque exclusivement au vocabulaire fiscal et il désigne les diverses taxes prélevées par les seigneurs sur leur seigneurie. Toujours à cette époque apparaît le terme mala consuetudo (mauvaise coutume) qui fait donc référence à des prestations exigées indûment. Profitant de l’essor économique, (nous sommes au

Paragraphe 2 : La survivance de la coutume A côté de la législation impériale, les autres sources de droit tendent à disparaître. C’est vrai pour la doctrine ; En revanche la coutume va paradoxalement reprendre une certaine vigueur. Le régime absolutiste du bas Empire n’a pas fait disparaître la coutume même si la concurrence de la législation a considérablement réduit son champ d’action. La théorie de la coutume va se perfectionner. Cela va permettre à la coutume de préciser sa place et son autorité

Charles VII du trône royal, au profit d'Henry V roi d'Angleterre qui se proclame comme le descendant légitime de la couronne française. C'est donc en réponse à cela que Jean de Terrevermeille va s'empresser de rédiger son traité qui confère d'après la coutume que le « le royaume de France ne tombe en quenouille ni en partage ». D'après quel procédé Jean de Terre Vermeille a affirmé que l'on ne peut pas d'exhéréder ses enfants, qu'on soit roi ou pas ? Il convient d'envisager l'établissement du caractère

A. UN DROIT COUTUMIER Comme dans de nombreux droits anciens, on peut constater la prééminence de la coutume. La coutume consiste dans un ensemble de pratiques considérer comme obligatoire, elle constitue une source juridique qui s’adapte bien aux besoins de la vie quotidienne. Les coutumes des groupes familiaux et ceux qui sont très puissants sont appeler les gentes. On voit aussi des coutumes de la Cité. B. UN DROIT FORMALISTE Il est formaliste à cause de plusieurs éléments. 1. L’autonomie du

post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants des