Coutume Savante

(IXe-XIIIes.) Section 1 Les droits territoriaux § 1 La coutume et la territorialité du droit A/ Les caractères constitutifs de la coutume B/ Aire géographique et domaine de la coutume § 2 Les statuts urbains A/ Les manifestations de l’essor urbain 1. Le renouveau économique 2. La naissance de l’esprit urbain B/ La réaction des pouvoirs C/ L’organisation municipale 1. Les villes franches 2. Les villes autonomes Section 2 Les droits savants § 1 La renaissance du droit romain A/ La découverte du droit

l’épreuve des coutumes et lois fondamentales A/ le nécessaire respect des règles de dévolution de la couronne B/ le traditionnel respect des corps et communautés du royaume II- L’absolutisme à l’épreuve de l’opposition parlementaire A/ les vicissitudes de l’enregistrement des lois du Roi par les parlementaires B/ les « frondes parlementaires » dans l’évolution de l’absolutisme monarchique Séance 4 Sujet : commentaire du texte p. 36 « coutumes générales de

cette partie l’idee qu’une femme doit etre savante . Partie 2 (ligne 7 a 14) L’auteur donne l’exemple historique des femmes de ses predecesseurs qui selon la coutume etaient des femmes au foyer ainsi selon chrysale la femme n’a pas besoin d’etre instruite pour etre heureuse. Partie 3 (ligne 15 a 17) L’auteur montre que les femmes on perdu leurs mœurs d’antant en devenant savante Partie 4 (ligne 18 a 26) L’auteur montre que l’utilité d’etre savante chez une femme est moindre que celui de savoir

Chapitre 1 Section 2 : I \Les transformations des sources du droit. A. Les premières formes de droit savant. 1) Le droit romain. Ce droit romain connait un grand succès néanmoins il inquiète car des les premières pages il est question des pouvoirs de l’empereur or dés le début du 15ième siècle le roi de France n’est pas rassuré car il existe un empereur de l’autre coté du Rhin il existe l’empereur romain d’orient or d’après le droit romain l’empereur a le droit de faire les lois peut être

Nous nous demanderons alors comment Pascal montre la faiblesse de la raison. Nous étudierons cette faiblesse qui se traduit par la présence des puissances trompeuses. Ainsi en première partie nous analyserons l'imagination avant de traiter la coutume et enfin nous verrons l'amour propre. I ) L'imagination a) Les sens → Fragment 41 : « Maîtresse d'erreur et de fausseté ». L'imagination conduit à considérer des choses comme vraies alors qu'elles ne le sont pas nécessairement et par

diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales aux réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi

d'organismes tels que syndicats et chambres de commerce, qu'on appelle certificats d'usage ou « parères ». Le tribunal de commerce de Paris a créé un bureau de dépôt des usages professionnels (ouvert le 1ere décembre 1982) où sont regroupés les « us et coutumes » des syndicats par profession. La constatation de l'existence et l'application de ces usages relèvent du pouvoir des juges et échappent donc au contrôle de la cour de cassation. La force obligatoire des usages de fait est celle de toute convention

Le problème est traité en se basant sur des faits et non de manière abstraite. La casuistique est plus important qu’une systématisation rigide (=droit anglais). 2. Sources du droit romain Le temps a détruit beaucoup des sources anciennes. Les savants parlent des sources avant Justinien et après sa codification. Les lois des Douze Tables d'après les oeuvres des juristes postérieurs du milieu du 5e siècle ont été reconstituées. Rome était depuis longtemps devenu d'une état-ville un empire. Pendant

Beaumanoir : recueil qui regroupe les coutumes d'un clan. Pour but de mette par écrit et d'unifier les coutumes de la contrée. A partir du 9° s, ce substitue au système de personnalité des lois, un droit territorial qui combine des pratiques nouvelles et règles anciennes. Se produit alors un morcellement de la vie juridique avec des dispositions qui varient d'une province à l'autre. I- La transformation de la coutume en système juridique évolué : L'incertitude des coutumes liées à leur oralité est en partie

peut évolué en fonction d’une société, idéologie. Il peut aussi évoluer selon les gouvernants au pouvoir. Comment sont née les notions juridiques que l’on connait. On va voir une approche historique des sources formelles du droit tel que la loi, coutume, jurisprudence, on va voir d’où ça vient et pourquoi. On aura également une approche historique des notions de fond tel que la constitution, la notion de souveraineté, d’état (Droit public) De famille, de mariage, des obligations, les contrats