Coutume Savante

Commentaire d'un extrait des Coutumes de Clermont-en-Beauvaisis, de P. de Beaumanoir Selon Jean-Marie Carbasse, "les Coutumes de [Clermont-en-]Beauvaisis sont l’oeuvre d'un très grand juriste, assurément le plus grand juriste coutumier du Moyen âge"1. Le texte que nous allons commenter est un fragment de cette oeuvre, datée de 1283. Il s'agit d'un coutumier, c'est-à-dire d'un recueil des coutumes en vigueur sur un territoire donné (appelé ressort), ici la région de Beauvais, située au Sud

spécifique Il sera question de montrer que le droit féodal est basé en grande partie sur la coutume (A), mais est aussi un prolongement des droits savants (B) A / La prééminence de la coutume durant la féodalité Avec le déclin de l’autorité royale, la source législative chute aussi. Et c’est par la coutume que va être comblé le vide juridique. En effet, le droit coutumier est la première source du droit. La coutume est un ensemble de règles qui s’imposent à tous en fonction territoire. Ce sont des règles

(jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants

violation est nul de plein droit b. Loi imparfaite : Tout acte pris en violation n’entraine aucune sanction c. Loi moins que parfaite : Tout acte pris en violation entraine une sanction pécuniaire 3. La coutume  Peuple vote rarement des lois qui interviennent en matière de droit public. o « La coutume c’est le droit qu’un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous sans intervention de la loi » 4. L’édit du prêteur  Le prêteur a la maitrise de la procédure : lorsqu’une personne

et sociale du droit, est également profondément modifié. En effet, les compilations de l’Empereur Justinien sont redécouvertes. Parallèlement, le droit canonique, propre à l’Eglise Catholique, se développe. Ces deux droits constituent les droits savants, commentés et enseignés dans les premières universités qui se mettent alors en place grâce au soutien du Roi ou du Pape. L’étude de ces droits entraine une véritable révolution, qui se traduit notamment par le retour des juristes. L’un d’entre eux

R A N C K R O U M Y Section III. — Le droit post-classique (IVe – VIe s. apr. J.-C.) § 1. — LE DROIT ROMAIN DANS L’OCCIDENT ROMAIN JUSQU’EN 476 A / La reconnaissance de la coutume comme source de droit 1 / Importance des usages locaux et formation d’un droit romain vulgaire 2 / Les tentatives de définition de la coutume par les juristes B / Le triomphe de la législation impériale 1 / L’inflation et la transformation de la législation impériale 2 / Les premières grandes codifications du droit a)

l´Europe. • L´Europe Juridique ou Le Ius Commune Le Ius Commune est un droit : a. Savant b. Composite c. Doctrinal d. Fond Commun e. Diversification avec le temps f. Complet a. Un droit Savant Depuis la fin du XIe siècle, on enseigne à nouveau le droit romain à l´université de Bologne. Il y a une querelle entre

l’aîné hérite du titre) Qu'est ce que la coutume ? Règle non écrite qui perdure dans le temps reconnue sur un territoire donné Usage ? Règle non écrite mais qui s'appliquerait entre un nombre de personnes plus restreint Cet œuvre est un recueil de règles non écrites au départ, il a essayé de les transcrire afin de les faire perdurer dans le temps, afin de les figer. Afin de faciliter la preuve. En effet si durant un jugement il y avait deux coutumes applicables, l'on choisissait en fonction

DIVISION I Section III. — Le droit post-classique (IVe – VIe s. apr. J.-C.) § 1. — LA RECONNAISSANCE DE LA COUTUME COMME SOURCE DE DROIT A / Les causes 1 / L’extension de l’Empire et l’apparition d’un jus gentium 2 / L’édit de Caracalla (212) B / Les manifestations 1 / Le développement d’usage locaux et la formation d’un droit romain vulgaire 2 / Les tentatives de définition de la coutume par les juristes § 2. — LA SCLÉROSE DE LA SCIENCE DU DROIT A / L’apparition du codex et le succès des abrégés

français également bailli et écrivain. Il fut formé au droit coutumier et au droit romain.Vers 1283 il écrit « " Les Coutumes de Clermont en Beauvaisis " qui fut parmi les écrits juridiques de l’époque, le plus complet et le mieux rédigé. Dans son livre, il expose non seulement le droit de beauvaisis mais aussi les principes fondamentaux du droit privé en son temps, il rapporte les coutumes en vigueur La portée de cet ouvrage eu un impact au-delà des frontières de Clermont car Philippe de Beaumanoir