Coutume Savante

voir pour commencer qu'à première vue, pour être soi-même, il suffit d'être à l'égard d'autrui dans une relation naturelle qui n'étouffe pas la voix de notre propre conscience. Le fait de se sentir soi-même est un premier principe inculqué par la coutume sociale, tout comme l'est le fait de se créer un être imaginaire aux yeux d'autrui. DEVELLOPEMENT : I. Pour être soi-même, il faut être à l'égard d'autrui dans une relation naturelle qui n'étouffe pas la voix de notre conscience. Pour Rousseau

désormais considérée comme une source de droit à part entière. L’article 14 de l’édit de Saint-Germain de 1679 qui organise l’enseignement du droit français dans les universités fait une place à la jurisprudence française à côté des ordonnances et des coutumes. Caractérisée avant tout par son morcellement et son extrême diversité en raison de la complexité des ressorts et de la multiplicité des tribunaux, la jurisprudence laisse au juge un grande liberté dans l’élaboration de ces décisions dont le contenu

rapports avec le droit : * Il contrôle le droit en essayant de contrôler la coutume. * Il fait le droit en mettant en œuvre son pouvoir normatif * Le roi freine aussi le droit dans son essor en essayant de freiner les droits savants susceptibles de nuire. ------------------------------------------------- SECTION 1 : Le contrôle progressif de la coutume. * Le roi va agir avec une grande efficacité sur la coutume : * Dans un 1er tps il se contente de la faire appliquer en essayant

sur un postulat. La norme est faite par les individus qui s'y soumettent.   - La coutume :  Source du droit essentiel dans l'histoire et moins importante aujourd'hui.             ► Usages, pratiques répétées, acceptées par tous et qui deviennent ainsi obligatoire. Lieu : Milieu professionnel (Ex : Usage bancaire), en droit international (Pour ne pas faire concurrence aux différentes lois des états, des coutumes s'appliquent, portant le nom de LEX MERKCATORIA).   - Les juges : Pouvoir de juridiction

 La coutume revêt aux yeux de ces juristes six caractères : Elle est orale : différente du droit romano canonique, de la législation royale ; Elle est introduite pas l’usage, résulte d’habitudes, le « Corpus de la coutume » (sa cause matérielle, élément objectif) ; Elle a un caractère obligatoire, « l’animus » de la coutume, son élément subjectif. Pour qu’une coutume s’impose elle doit résulter de la répétition d’actes connus de tous et acceptés par tous, « consensus omnium » de Cicéron ; Elle est

I. La justice est relative, les lois sont changeantes a) Les différentes formes de la justice : légitimité de la coutume, légitimité charismatique... b) La justice est sujette à dispute, sa défnition peut évoluer au cours du temps : relativité. Elle dépend du lieu, du temps, des personnes.Ce que les hommes prennent pour des principes naturels ne constituent qu'une coutume. A cause de c'elle, ils ne peuvent voir le caractère arbitraire et relatif des lois qu'ils suivent. II. Problème

causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe de la loi impériale B - La compilation de Justinien C - Le renouveau de la coutume sous le Bas Empire §3 - La naissance du droit de l'Eglise DEUXIEME PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne (Vème-VIIIème siècle)

justice; décisions qui sont susceptible d'être source de justice lorsqu'elle créées des solutions nouvelles ⇒force de précédent. 3) la coutume: l'usage qui lorsqu'il est reconnu par l'ensemble du corps social comme règle obligatoire ou suivi d'effet de droit constitue une source de droit (ex. droit commercial) 4) la doctrine: construction intellectuelles et savantes par les juristes qui pensent le droit. Au temps de Rome, ces quatre sources du droits existaient déjà. ➜ C'est à l'époque moderne

ce sera un point de départ à une définition universelle, communes à toutes les sociétés. Par exemple, on va se rendre compte que ceux qui ont pu être nos modèles juridiques ont pu exister dans des sociétés totalement différentes (exemple avec des coutumes, hérité du Moyen-Age, elles s'étaient développer aussi en Chine). Notre propre définition du droit n'est qu'une définition relative, pas universelle. Quels sont nos définitions du droit et quelle est leur validité dans une réflexion universelle

droit Introduction 1ère partie : Les fondations romaines. Chapitre I : Les origines coutumières (-8ème à -2ème siècles). Section I : Les caractères originaires du droit romain. Paragraphe I : Un droit religieux. Paragraphe II : Une coutume. Section II : La laïcisation du droit romain. Chapitre II : L’avènement de la doctrine et du préteur (-150 à 284). Section I : Un nouveau droit. Paragraphe I : L’apparition d’une nouvelle procédure. Paragraphe II : Le rôle du droit