Coutume époque Féodale

D’après Euripide, tragédien grec, « la coutume est plus sûre que la loi ». Ainsi la coutume, parce qu’elle suit une conduite sociale, s’impose donc par sa propre force et reste pérenne pendant plusieurs décennies. Cependant au cours de L’Histoire, le droit coutumier va connaître des évolutions. Robert-Joseph Pothier dans son Introduction générale aux coutumes d’Orléans, rééditée en 1760 (la première édition date de 1740), étudie l’impact du droit coutumier, ici le droit coutumier

de renoncer à ce qu’elles connaissaient. C’est pour cela que le droit romain va marquer toute période franc jusqu’au 10ème siècle. Mais le plus remarquable est qu’un jour le droit romain renaitra au cours du Moyen-Age, il connaitra à différentes époques des résurgences. Les hommes vont emprunter aux Romains dans deux domaines principaux : le pouvoir et les sources du droit, c’est à dire que l’Empire romain reste et restera tout au long de l’histoire le modèle du pouvoir et le droit romain le modèle

modèle du droit Après la chute de l’Empire romain d’Occident, le droit romain ne disparait pas pour autant, et qui a pu inspirer de nombreux textes de l’époque suivante, la période franque. Le droit romain fera un véritable retour en force à 2 époques de notre histoire : au 12ème siècle, ainsi qu’au 16ème siècle. Le droit romain renaissant marquera beaucoup la partie sud de la France ; étant un droit écrit, le droit romain marquera la partie méridionale de la France jusqu’à la Révolution française

«Le Roi est le grand fieffeux du royaume.» affirme Suger (homme d’Eglise). Ce texte date du milieu du XIIème siècle, à cette époque la féodalité l’emporte comme partout en Europe. De ce temps-là, la France présente une multitude de coutumes locales ou régionales car depuis 3 siècles déjà, la coutume n’est plus personnelle ou ethniques mais territoriales, le royaume de France est alors morcelé. En effet, il comprend environ 10 principautés, elle-même subdivisé en plusieurs seigneuries banales qui

modèle du droit Après la chute de l’Empire romain d’Occident, le droit romain ne disparait pas pour autant, et qui a pu inspirer de nombreux textes de l’époque suivante, la période franque. Le droit romain fera un véritable retour en force à 2 époques de notre histoire : au 12ème siècle, ainsi qu’au 16ème siècle. Le droit romain renaissant marquera beaucoup la partie sud de la France ; étant un droit écrit, le droit romain marquera la partie méridionale de la France jusqu’à la Révolution française

L’extrait à commenter est issu de l’édition de A. Salmon publiée entre 1899 et 1900 des Coutumes de Beauvaisis, qui ont été rédigées par Philippe de Beaumanoir en 1283. Philippe de Beaumanoir est né entre 1252 et 1254, est l’un des coutumiers français les plus connus, sans doute grâce à la relecture et à la transposition de ses écrits par A. Salmon dans une langue française plus accessible. Tout d’abord son coutumier Coutumes de Beauvaisis n’a eu qu’un succès que local, dans la région de la ville de Beauvais

pour 2 raisons (A. et B.) Pendant un temps, on disait juste « le Droit » sous-entendu le droit Romain car lui seul pouvait bénéficier de ce terme. A. Sa nature Si chaque peuple a son organisation juridique formée au fil du temps sur la base des coutumes apparu au cours de l’Histoire, le droit romain a pensé autrement. Les romains ont étudié le droit comme une science à part. Pour eux, le droit était au service de la justice. En latin, le droit c’est jus. Le droit estl’expression de la justice

Héri9ère de l'Empire romain et elle aussi universelle, l'Église avait aussi sa place. Les sources du droit à ceEe époque étaient seulement une métaphore qui évoque le lieu d’ou jaillit le droit. D’ailleurs selon Maurice Hauriou, « derrière chaque source du droit se cache une force ». Par ceEe cita9on, on constate que relier le droit à l’état ne va pas de soi et qu’à ceEe époque cela n’avait pas de sens. La ques9on se pose donc de savoir comment durant le Moyen Age la ma9ère juridique (le

TD Histoire des Sources du Droit LE MORCELLEMENT DU DROIT A L’EPOQUE FEODALE La féodalité a succédé à l’empire Carolingien. Durant cette première période qu’est l’empire carolingien, on a tenté de s’inspirer du droit romain en essayant de concentrer la justice et la loi aux mains d’un individu : l’empereur. Or cette conception n’a pas été des plus satisfaisante, en effet, les carolingiens avaient une conception plutôt patrimonial du pouvoir à entrainer la chute de cet empire au IXe siècle lors

culture romaine, va en même temps s’ouvrir aux barbares (notion d’universalisme dans l’Eglise chrétienne), ce qui la rend relativement perméable aux nouvelles influences. Donc elle joue un rôle important de médiateur. Autre caractéristique de cette époque : l’importance attribuée à la terre. On assiste en effet à la décadence des villes et du commerce, alors qu’ils avaient une importance primordiale dans l’Empire romain. Donc la terre devient le fondement de la puissance et du pouvoir. A cela s’ajoute