Coutume époque Féodale

fait référence aux forces d'où surgit le droit, a ce qui va engendrer le droit. Ces sources sont variables et évoluent au cour du temps, suivant les époques. Dans les sociétés primitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine. La loi désigne l’ordre impératif qui émane d’une autorité supérieure, c’est une règle écrite, qui possède

par son droit personnel, il y a donc plusieurs droits qui s’appliquent. 1) Le droit romain, c’est un droit structuré et écrit. 2) Le droit barbare, ce sont pour l’essentiel des coutumes orales. La juxtaposition de ces 2 systèmes fait rapidement sentir l’avantage d’un droit écrit par rapport à des coutumes orales. L’avantage : plus sûr, plus connu Inconvénient : plus complexe, plus difficile à appliquer pour les barbares Le droit que l’on appelle romain et que l’on applique au gallo-romain

vraiment rejetée, mais plutôt son caractère absolu. On veut également et surtout rejeter une organisation économique et sociale, le régime féodal. Ce régime, pour les hommes de 1789, était l’ennemi absolu, car il avait permis l’absence de liberté, la monarchie absolue et l’Ancien Régime. L’importance de ce régime peut se comprendre par l’origine du terme « féodal » qui vient de « fief », institution juridique et politique née au Moyen-Âge, mais aussi ensemble de terres et de droits qui étaient propriétés

comme les gardiens de la paix et les dispensateurs de la justice. Problème : de nouveau l’expérience Carolingienne se solde par un échec : ils ont une conception patrimoniale du pouvoir : antinomique avec la réalisation de l’unité. 888 : Temps féodaux : relations politiques entre les personnes, qui reposent sur des engagements de soumissions à l’égard de supérieurs, engagement d’aide, de fidélité, de conseil, de personnes à personnes, qui sont consolidées par la remise du puissant, le seigneur

la langue latine et le droit sont largement accueillis les traditions locales disparaissent les plus cultivés suivent le droit romain plus naturellement que les populations plus pauvres ou moins cultivé ces gens choisissent de rédiger leur propres coutume (12ième et 1 3ième siècles). Le droit est désormais écrit, le droit romain comme le droit coutumier. On parle donc de pays de droit écrits. Au nord on parle également de pays coutumiers le droit romain a une influence mais il est plus considéré

roi fait comme son grand père Philippe Auguste : il perfectionne l’appareil administratif, en y créant un nouvel organe. Il s’agit des enquêteurs royaux, qui vont contrôler les baillis. Et comme son grand père il vient à bout des grandes coalitions féodales. Mais en 1270 il organise une croisade et il part pour Tunis ou il est terrassé par la peste. Son successeur s’appelle Philippe 3 Le hardi (1270-1285). Il complète l’œuvre de ses prédécesseurs. Puis vient le roi Philippe 4 le Bel (1285-1314),

siècle Jean Bodin énonce dans son œuvre « les six livres de la République » une théorie absolutiste de l'état. Dans cette théorie la souveraineté est indivisible, elle doit donc être détenue par un seul et unique organe, le Roi. Seulement le régime féodal-vassalique du Moyen-âge médiatise le pouvoir du Roi, qui voit ses compétences législatives limités par les « Grands du royaume » et par les vassaux des provinces. De plus cette théorie est bien contrastée par Guy Coquille qui n'attache pas les mêmes

COUTUME ENTIER DISSERTCe document est une lettre patente, c’est-à-dire un texte normatif à portée générale qui se présente sous la forme de lettre ouverte, émise par le roi de France, Charles VIII, en 1497, au commencement de la période des Temps Moderne. L’object de cette lettre porte sur la procédure de rédaction, la mise à l’écrit des coutumes, et donc de la volonté de les simplifier. Ce qui caractérise la France, à cette époque, c,’est notamment la pluralité des sources du droit. En effet

Ce droit est donc expansioniste, impérialiste. Pour résumer ce point nous pouvons constater qu’en occident le système juridique est très vite devenu dualiste (partagé entre deux puissances tantôt complices tantôt concurrentes) alors qu’à la même époque en Orient, le système juridique est moniste. En Orient, les Eglises sont absorbées par l’Etat, par les Etats, et que le droit oriental est le même pour l’Etat et l’Eglise. Avant même la chute de Rome en 476, on va assister de fait à un partage

résiste pas à la dislocation politique de la France. L'Europe occidentale est envahie par des gens venus du nord, ils pénètrent par des fleuves dans le royaume. Ce qui provoque un problème de défense, les vikings parviennent dans le royaume. A cette époque chacun s’organise autour de la sécurité en cas d’invasion. Celui qui détient son château n'obéit qu’a lui même. On voit apparaître des châteaux forts. Les nouveaux chefs possèdent le pouvoir de bancs, ils peuvent lever les troupes, en contrepartie