Coutume époque Féodale

La Chine féodale et la notion de féodalité. La féodalité est originellement un concept appliqué à l'Europe occidentale, qui décrit un système hiérarchique entre terres et habitants, avec une prédisposition à la domination de la classe guerrière. La féodalité est un système politique qui apparait et se développe entre le Vème et VIIIème siècle, et qui s'applique ensuite à la période allant du IXème au XIIIème siècle. Ce système politique décrit un ensemble d'institutions régissant des droits et

mérovingienne (jusqu’en 782) et la période carolingienne (782-987). §1. Monarchie à l’époque mérovingienne À cette époque le pouvoir suprême présente un caractère différent de ce qu’il était sous l’empire romain. À Rome l’empereur romain était considéré non comme le propriétaire mais comme le dépositaire de la souveraineté qu’il exerçait au nom de l’Etat. Ainsi à cette époque, la notion d’état servait à assurer la continuité du pouvoir et elle donnait un fondement à l’autorité de l’empereur romain

conquise s’accompagne de la diffusion de son droit, son system juridique. Un system juridique rationnel, savant, écrit. 2 époques sont a distinguer : la période républicaine de 450 a 31 avant JC et l’époque impériale de 31 avant JC au VIème siècle date a laquelle l’empire romain d’occident chute. PARAGRAPHE1 : Les sources du droit durant l’époque républicaine A cette époque les sources du droit sont diverses. Durant l’époque républicaine le pouvoir législatif appartient au peuple romain qui se

s'applique aussi aux sujets de la seigneurie (paysans) que le ban de leur seigneur écarte de la compétence du seigneur supérieur cependant cette autonomie presque complète décline au début du XI ème siècle et une hiérarchie s'installe à partir des liens féodaux vassaliques. Les princes territoriaux vont peu à peu réussir a obtenir les hommages et des services vassaliques des comtes et des vicomtes et à leur imposer des conditions à l'égard de leurs propre hommes (dépendants) les comtes et les vicomtes vont

siècles la source du droit français= la coutume. § I – LA VIGUEUR DU PHENOMENE COUTUMIER La coutume = droit non écrit introduit par les usages, naît de la répétition faite par les membres d’une même communauté d’actes publiques donc connus, pendant un délais suffisamment long pour la fixer et pour créer la conviction de sa force obligatoire. La coutume dépend donc de trois éléments cumulatifs : -le corpus=la matière, le contenu de la coutume. -l’animus=élément subjectif : c’est

communauté, enfin il existe la famille conjugal qui elle est créé par le mariage. La famille conjugal peut être remise en cause par le divorce et donc dans celle-ci seul compte le mari la femme et les enfants. On distingue la famille romaine de la féodal, de la famille issu du code civil qui elle-même n’a rien à voir avec les familles d’aujourd’hui. Néanmoins depuis l’antiquité romaine il existe toutefois des caractéristiques communes des constantes, ce qui fonde la famille c’est le mariage. L’autre

Première partie : la société féodale (Xème-XIème) Du milieu du IXème jusqu’à la fin du XIème la société médiévale présente des caractères dominants : - C’est d’abord la faiblesse du peuplement (groupes humains peu nombreux et clairsemés) - Ensuite c’est le caractère domanial de l’économie : la terre est devenue le seul facteur de production. - La disparition du pouvoir central, répartit entre de nombreux titulaires - Développement de toute la société sur le fondement des

local ? La territorialité des règles s’impose définitivement mais d’une manière complètement excessive, car il s’agit d’une territorialité au niveau extra- local. C’est donc l’avènement du droit coutumier local. Paragraphe 1 : l’avènement des coutumes locales Dans le nord de la France, la loi salique, c’est à dire l’ancienne loi de l’ethnie franque, telle qu’elle a été modifiée par les carolingien, tend à devenir un droit territorial applicable a tous les habitants. A l’inverse, dans le sud

CHAPITRE 2 : LE MOYEN AGE 5ième - 15ième s 3 périodes : - 5ième-10ième s : époque Franque, Haut Moyen-âge premiers Francs d’origine germanique s’installent en Gaulle = 2 traditions : Romaine et Germanique . Dynastie Mérovingienne 481-751 avec Clovis . Dynastie Carolingienne 751-987 - époque Féodale : Moyen-âge classique, 11-12-13ième s divisée en deux périodes : . 987-1108 : Temps Seigneuriaux: de l’avènement de Hugues Capet à la mort de Philippe 1ier = roi seigneur parmi les autres

HISTOIRE DU DROIT C'est contre cet émiettement que s'est battis cet État royal, au profit du roi et de son gouvernement une souveraineté . Dans les souvenirs que les générations ont gardé de l'époque féodale, la féodalité est une sorte de repoussoir, modèle négatif, d'anarchie, désordre, d'absence de commandement central que l'on cherche à éviter. L'histoire sert à bâtir certains mythes qui continuent de peser dans le présent et l'avenir. Nous vivions dans une période de remise en cause de l'état