Coutume époque Féodale

système qui a fortement influencé toute les entités ultérieur à lui. SECTION 2 - L'héritage romain dans l'ordre privé. ➜ Le droit romain ne s'est pas voulus un système juridique parmis d'autre. Il voulait régir tous les peuples à toutes les époques; ce rêve s'est partiellement réalisé. À la chute de l'empire ce droit aurait pu tomber également. Cependant les invasions germaniques qui provoquent cette chute vont installer sur le territoire dont il va parvenir à stabiliser l'étendue ; cela va

Introduction historique au Droit Sujet : La rédaction des coutumes « Quand on sort de chez soi on s'enquiert de la route, quand on entre dans une région on s'enquiert des coutumes. », dit un célèbre proverbe chinois qui fait beaucoup penser à la France au Moyen Âge. En effet, chaque province possédait sa propre coutume, et il était difficile de s'en enquérir sachant qu'elle n'a pas été mise à l'écrit avant très longtemps. La coutume est un usage qui, avec une pratique répétitive et une adhésion

dans toute la société, il se constitue une mutitude d'écrans entre la base et le sommet . L'espace territorial se fragmente donc on assiste à l'apparition d'une multitude de chef locaux. Avec la décadence carolingienne, on peut dire que la société féodale est en gestation, en formation. Les francs ont beaucoup légués. b. Francs et droit Les rois francs pour restorer leur autorité avait restorer leurs droits. Leurs rêves était de faire un droit unitaire, applicable pour tous, Charlemagne a donc

considères comme inférieurs sur le plan social et moral , ce sont des gens vils . Ce sont aussi des paysans , ce sont des héritiers sur le plan juridique , le terme de serf indique cela veut dire SERVUS , cela désigne le véritable esclave , il apparait a l époque Carolingienne car les derniers esclaves achetés par le trafic d esclaves , gens venant de l' Europe de l'Est : ce sont des Slaves . Ce sont des colons qui vont être attachés à la terre qu'ils exploitent , c'est pourquoi on va les appeler des serfs

droit qui vient de la base, c'est la coutume. La coutume c'est une notion délicate, elle a ses caractères. On verra aussi quel est le champ que recouvre la coutume, et ce qu'on verra dans le dernier paragraphe c'est que la coutume connait ces premières manifestations écrites. 1 - Les caractères de la coutume La couture est défini comme un usage juridique, un usage de formation spontané, accepté par tout le groupe social intéressé. Cette définition de la coutume sous entend ces 3 principaux caractères

ordonnances, découpé en chapitre sont émises par la chancellerie du palais : elles sont une source précieuse pour l’étude de la période. C’est également aux lettrés chrétiens que l’ont doit la naissance d’une nouvelle idée de l’état. Epoque féodale : Une société féodale est fondée sur les relations vassaliques. Elle repose sur un contrat vassalique qui a pour assise territoriale un fief, et pour fondement et résultat une société hiérarchisée. A partir du Xème siècle une institution déjà existante

faire sacrer son fils par anticipation estimant avec raison que la règle de l'hérédité ne serait plus contestée. § 3 Une royauté féodale. Le monarque Capétien même sacré doit composer avec une féodalité qui entrave son action, de fait son autorité diffère selon qu'il agit en qualité de seigneur territorial, de seigneur banal ou au contraire en tant que seigneur féodal. A) Le roi seigneur territorial Le Capétien exerce une autorité réelle sur l'ensemble des hommes composant le domaine royal

Mais aussi pour des raisons historiques, qui font que dans notre ère de civilisation, le droit romain occupe une grande place. Si chaque peuple a eu son organisation juridique qui lui est propre, et qui se forme au fil du temps, sur la base des coutumes, des habitudes apparues tout au long de l’histoire. Le droit romain a pensé autrement. Il était étudié comme une science a part. Le droit n’était pas une science autonome, mais il était pour les romains au service de la justice. En latin jus=droit

pas une habitude conforme aux usages féodaux du 10e siècle. À cette époque, la succession collatérale n’est pas encore fermement admise en droit des fiefs. Adalbéron avance donc des arguments politiques et juridiques. La véritable raison de la préférence d’Adalbéron tient en réalité à la personne même d’Hugues Capet. Il le choisit parce qu’il veut imposer un roi qui puisse durer pour la Francie. Il faut donc choisir un roi qui ne va pas gêner les grands féodaux. Hugues Capet correspond à ce profil

à la règle , on confond le droit et sa source . Le droit peut provenir d'une règle mais il ne s'identifie pas uniquement à la loi . Le droit est toujours en mouvement ( il connait des évolutions ) , il change souvent en fonction du lieu et des époques . Lorsque lev droit est présenté comme un ensemble e conduite , il se distingue mal des autres ordres normatifs ( règles de morales , règles philosophiques ou règles religieuses ) . Ce qui distingue le droit des ordres normatifs c'est le caractère