Coutume époque Féodale

d’en haut, les coutumes sont issues de la base. PARAGRAPHE 1 : LES CARACTERES CONSTITUTIFS DE LA COUTUME La coutume est extrêmement diverse, elle s’inspire d’usage et de droit ancien étroitement lié à l’origine ethnique et géographique des populations concernées. L’apparition des seigneuries est le morcèlement territorial ne fait qu’accentuer cette diversité coutumière, tandis qu’avec l’insécurité ambiante, les relations entre les seigneuries se sont faites plus rare. La coutume malgré sa diversité

meurt pas en France », en temps qu’être humain mortel, le roi doit s’assurer de la continuité de son royaume pour la génération à suivre. Jusqu’au XIIIème siècle, la coutume capétienne voulait que le roi soit sacré du vivant de son père, ainsi la succession était assurée. Cependant, avec Philippe Auguste, père de Louis VIII, cette coutume prend fin et la dévolution du royaume prend une nouvelle forme. Ce n’est donc plus le sacre qui fait le roi, En juin 1225, avant de partir en croisade contre les

dynastie (capétienne avec Hugues Capet). Cette période marque le début du Moyen-âge où s’achève l’année de la fin de la guerre de 100 ans (1453). - La 3ème période (1453-1789), appelée « époque moderne » ou « ancien régime » prend fin avec la Révolution française. Le cours portera sur les époques situées entre 987 et 1789 (8 siècles). Nous étudierons l’histoire du droit et des institutions. Il s’agit de se pencher sur l’ensemble des règles destinées à organiser la vie de la société. Etudier

capétienne en 987). Apparaît dans ces élections une famille qui va compter à l'avenir : les roberciens qui dominent l'Île-de-France. C'est ainsi que se met en place la féodalité. SECTION 2 : LA FEODALITE, ESSAI DE DEFINITION ; DEUX OU TROIS AGES FEODAUX ? (Marc Bloch ; Georges Duby) Le terme de féodalité ne va pas sans poser quelques questions. Ce mot n'a été créé que vers le XVII ème siècle. L'idée a été largement reprise et développée par Montesquieu qui va populariser, utiliser le terme de

L’ANCIEN DROIT « Ancien Droit » ? A partir du V e siècle, se développent des institutions sociales, politiques et juridiques qui vont se maintenir jusqu’à la Révolution française : dès lors, longue évolution. Pendant 13 siècles, à chaque époque, apparaissent des institutions qui se maintiennent et se mêlent à de nouvelles institutions sans véritablement disparaître. = longue période du V e au XVIII e siècle / 4 chapitres : Le pluralisme médiéval (V e -XI e ( La renaissance

l'origine du droit c'est à dire les sources créatrices du droit et d'autre part la sanction du droit c'est à dire l'exercice de la justice. L'étude des sources du droit tout comme celui de la justice permet de mesurer la vitalité de l'état selon les époques. Au fur et à mesure que l'état s'affirme il va attirer progressivement à lui non seulement la norme juridique mais aussi l'exercice de la justice. Du moyen âge jusqu'aux temps modernes le roi s'impose progressivement comme un souverain justicier au

seulement des faveurs, mais formulent des injonctions. Le règne de 1108 à 1137 de Louis VI est habituellement considéré comme le règne de l’éveil de la royauté française. Il étend la portée de ses actes et se préoccupe de l’abolition des mauvaises coutumes féodales. La royauté commence alors à exercer un rôle national. Cependant, ce n’est que sous le règne de son fils et successeur, Louis VII, qu’apparaissent des actes législatifs de portée générale, c'est-à-dire qui s’applique à l’ensemble du royaume :

Durant le XIIeme et XIIIeme siècle, suite à des initiatives personnelles ou officielles, on met par écrit un certain nombre de coutume qui ont pour but de servir à des juges ou des avocats qui ont besoins de connaître l’usage qui s’applique dans une circonscription. Ces écrits sont souvent à l'initiative de certains juristes formés dans des écoles ou l'on instruit majoritairement le droit canonique ainsi que le droit romain. Philippe de Beaumanoir né en 1250 et mort en 1296 est issu de ces écoles

juridique à la femme (elle est proprio de sa dote. Le pouvoir du père chez les enfants est moins absolu chez les germains que chez les romains. 2° Le legs franc les francs vont donner naissance à la dynastie mérovingienne. Cette dynastie a connu une époque de vraie grandeur avec un roi, Clovis, qui règne entre 481 et 511. Ce roi est parvenu en l'espace d'un règne à unifier la Gaulle et à fortifier la légitimité de son pouvoir, puisqu'il s'est fait baptisé (il était païen) avec pls milliers de ses guerriers

primordiale dans l’histoire du pouvoir royal car c’est là que les rois ont réussi à réaffirmer l’autorité royale. Cette évolution politique qui caractérise les 12ème et 15ème Siècle a pu être réalisée par l’action énergique de rois mais durant toute cette époque, cette réaffirmation de l’autorité royale a été rend possible car ce fut des rois bien conseillés. En effet, l’ affirmation de la monarchie Française n’a pas comme unique évolution l’accroissement de la puissance militaire de ces rois même si celle-ci