Coutume époque Féodale

Seconde Parti: L'époque féodale  Au moment de l'an 1000 la civilisation occidentale est sur le point de s'effondrer depuis la mort de  Charles de Chauve, l'État agonise, il est devenu faible et nulle part il y a de pouvoir fort. L' Église  connait alors un abaissement très profond, la papauté va être discrédité par la mauvaise conduite des  Papes eux­même et dans l'Église locale c'est la discipline qui règne. On se met à vendre les charges  épiscopale ou à les transmettre d'oncle à neveux ou de père en fils

qui restent éternelles pour l’individu et de société (Droit famille), le Droit commercial, les échanges éco. Nous montre le caractère religieux du Droit à cette époque, les Dieux ont placé les monarques sur les trônes, les monarques formulent des règles. Il faut savoir qu’à cette époque le Droit vient des Divinités. A cette époque les citoyens suivent le code d’Hammourabi vers 1750 av JC. Le roi d’Hammourabi réunifie la Mésopotamie. Il est à l’origine de la codification du Droit de la Mésopotamie

siècle qui permettait de désigner quelque chose qui devait disparaitre. Il y a une structure politique qui est rejté, c'est la monarchie absolue. En 1789, ce que l'on rejette c'est le système de fonctionnement économique et social, le régime féodal. Le régime féodale est le fondement de toutes les institutions contraires à la liberté. La féodalité est un système fondé sur le fief ( vieux terme germanique qui proviendrait du ébtail = richesse économique ) c'était un ensemble de terre et de droits qui

L’équiti est défini comme étant un corps de règle juridique ayant eu pour origine première non pas la coutume ou la loi écrite, mais les données impératives de la conscience, ces règles ont été progressivement développée par certaines cours de justice et principalement par celle de chancellerie. L’équiti à l’anglaise est un corps de règles juridique. L’origine première de l’équiti est pas la coutume, il est double : fondement moral => la conscience, et aussi fondement politique: souveraineté royale

loi d’opposition permet le dégagement de réalités nouvelles : création des nations de la France et de la nation anglaise après la guerre de Cent ans (1337-1453). Apparition de réalités sociales et politiques nouvelles. On a des conflits de type féodal : seigneurs contre seigneurs (1330-1350). Que se passe-t-il à la fin du conflit ? Au milieu du 15°s on a des armées nationales obéissant à leur roi sous forme de compagnies royales se battant les unes contre les autres ce sont alors des

culturelles semblables. Ce sont ces structures que l'on retrouvera globalement jusqu'au XIIe siècle. C'est justement le XIIème siècle qui marque un tournant majeur dans l'histoire de la société médiévale, les caractères qu'elle va acquérir à cette époque vont perdurer jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. La condition des terres, le statut des personnes sont définis dans des termes juridiques précis que l'on gardera jusqu'à la nuit du 4 août 1789.A- Une société chrétienneL'influence de l'église est

paix de Dieu 2. La trêve de Dieu II. L’intervention des laïcs 1. Juristes 2. Seigneurs et bourgeois 3. Le pouvoir royal Section II – L’organisation judiciaire de la seigneurie §1 – Justice seigneuriale et justice féodale I. La justice seigneuriale II. Justice féodale et justice foncière §2 – Haute et basse justice Section III – La fiscalité seigneuriale §1 – Les impôts seigneuriaux I. La taille II. Les impôts indirects A. La police des échanges 1. Droit sur la circulation

formation des coutumesDe manière générale, la coutume va profiter du déclin du droit écrit et du vide laissé par la législation. Ainsi la coutume va se substituer à la loi ; la coutume est une source de droit naissant de la pratique, la coutume suppose un usage répéter et consacré par le temps avec le consentement du groupe social. La coutume tire sa force obligatoire, de son ancienneté et du consentement continu. Le processus de la formation des coutumes est mal connu, on sait que c’est un processus

régime qui ont existé, nécessaire de ne pas se livrer à une analyse trop personnelle (éviter les jugements), pouvoir se remplacer dans le contexte, indispensable de se pencher sur les institutions et la société (l’état sociale en dit long sur une époque). Etude de la construction de la France : forme politique de son gouvernement et cela aux différentes périodes qui ont marqué l’Histoire. La question de la Constitution ne semble se poser qu’à partir du 21 septembre 1792, date de la rupture avec

leur existence, consistaient moins en propriété qu'en amodiations de terre concédées à charge de service et de cens. » Cette citation de Naudet, nous montre bien la situation du paysan non–libre, le serf, à l'époque féodale. Malgré la disparition de l'esclavage à cette époque, il fut remplacé d'une certaine manière par le servage, au cours des X et XI ème siècles. Le mot servage vient du latin servus, « esclave ». Cependant, un serf au moyen-âge n'était pas un esclave. Celui-ci n'appartient